Fourniture de gaz industriels en bouteilles pour les activités de formation de la CCI Nord de France

CCI Nord de France

Le marché comprend un coeur de liste composé d'argon U4.5, d'argon en cadre de 8 bouteilles, d'oxygène, de CAR 18 ou équivalent, de CAR 8 ou équivalent en cadre de 8 bouteilles, d'azote, d'azote en cadre de 8 bouteilles, d'acétylène, d'h 35, d'f 35, de gaz noxalique 12 ou équivalent, de propane et de propane carburation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-17 Avis de marché
2011-12-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz industriels
Quantité ou étendue:
Le marché a été estimé de manière annuelle et non contractuelle à 25 000 ERU (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz industriels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 3 avenue Sénateur Girard, BP 80577
Code postal: 59308
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.ndf.cci.fr 🌏
Courrier électronique: a.larzilliere@ndf.cci.fr 📧
Téléphone: +33 327284104 📞
Fax: +33 327284049 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-17 📅
Date limite de soumission: 2011-09-08 📅
Date de publication: 2011-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 117-193288
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Le marché est passé sans minimum ni maximum. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché comprend un coeur de liste composé d'argon U4.5, d'argon en cadre de 8 bouteilles, d'oxygène, de CAR 18 ou équivalent, de CAR 8 ou équivalent en cadre de 8 bouteilles, d'azote, d'azote en cadre de 8 bouteilles, d'acétylène, d'h 35, d'f 35, de gaz noxalique 12 ou équivalent, de propane et de propane carburation.
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Description des options:
Le marché est passé pour une durée de 1 an, reconductible annuellement, 3 fois 1 an maximum.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011-05-PA-AOO-FORM-GAZINDUS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Formatech, 59730, Solesmes, Mecafutur, 59750 Feignies, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièce C1: le formulaire DC1: "lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants".
Pièce C3: la déclaration de non ingérence dans les affaires de la CCI, dûment remplie;
Situation économique et financière:
Pièce C2: le formulaire DC2: "déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement", un par membre du groupement, comprenant:
— la déclaration concernant le CA global et le CA concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— la preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
Capacité technique et professionnelle:
Pièce C4: en cas de sous-traitance, le formulaire DC4 dument complété et signé.
Pièce C2: "déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement", un par membre du groupement, comprenant: la présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les fournitures seront financées par le pouvoir adjudicateur sur fonds propres et réglées par mandat administratif suivi d'un versement bancaire sous 30 jours au plus à réception des factures complètes et conformes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra se présenter seul ou sous la forme d'un groupement d'entreprises.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) qualifié d'accord-cadre au sens communautaire.
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Modalités d'approvisionnement et de stockage, étendue du stock sur le coeur de liste de la CCI et étendue de la gamme (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Nord de France
Contact
Point de contact: Mlle Larzilliere Amandine
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Dossier de consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur de la CCI
Adresse postale: www.marches-publics.gouv.fr
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: CCI Nord de France
Adresse postale: 3 avenue Sénateur Girard
Point de contact: service achats-marchés publics
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-05-PA-AOO-FORM-GAZINDUS
Informations complémentaires
Le marché est passé sans minimum ni maximum.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 320636840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
1er semestre de 2015, sous réserve de la mise en place de toutes les reconductions
Source: OJS 2011/S 117-193288 (2011-06-17)
Avis d'attribution de marché (2011-12-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Contact
Adresse Internet: http://www.grandhainaut.cci.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-02 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-380110
Se réfère à l'avis: 2011/S 117-193288
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
En vertu du décret n° 2011-1272 du 11.10.2011, la CCI Nord de France a changé de raison sociale pour devenir la CCI Grand Hainaut. Annonce n° 284, BOAMP 121 B du 23.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Formatech 59730 Solesmes, FRANCE, Mecafutur, 59750 Feignies, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-28 📅
Nom: Btg gtb
Adresse postale: 14 rue Edouard Depret
Commune postale: Avion
Code postal: 62210
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe-ta-lille@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal admninistratif de Lille
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Source: OJS 2011/S 235-380110 (2011-12-02)
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