Fourniture de gaines, lances et tuyaux

Ville de Clermont-Ferrand

Le présent marché concerne la fourniture de gaines, lances et tuyaux nécessaires aux service gestion et maintenance de la ville de Clermont-Ferrand.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-08 Avis de marché
2011-10-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lances
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande unique avec minimum et maximum et un opérateur économique.le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 2 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 8 000,00 EUR (HT). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période d'1 an à compter de la notification du contrat.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lances 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: DST-MAST, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-08 📅
Date limite de soumission: 2011-04-20 📅
Date de publication: 2011-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 48-078844
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf. Unité monétaire utilisée, l'euro. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les dossiers sont fournis gratuitement sur support papier après.Demande écrite par télécopie, en indiquant le numéro du lot,auprès du service techniques végétales, ou téléchargeables sur le site.www.marchespublics.info/Acheteur/Vcf. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé à l'adresse d'envoi des offres visé au présent avis ou par remise contre récépissé aux services techniques, MAST, 97 avenue du Limousin, 63100 Clermont-Ferrand, FRANCE; si elles sont transmises par voie électronique. Elle sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marchespublics.Info/Acheteur/Vcf. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Pour les renseignements techniques, les candidats pourront s'adresser à Mme Dubuisson. Tél: +33 473426252. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture de gaines, lances et tuyaux nécessaires aux service gestion et maintenance de la ville de Clermont-Ferrand.
Description des options:
Des avenants ou des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Le marché est renouvelable pour 3 périodes d'1 an. La référence de l'accord cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du Code des Marchés Publics, objet de la présente consultation.
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Numéro de référence: 1151o003

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants;
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Pouvoirs de la personne habilitée à engager la société; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature;
Liste de références des principales fournitures ou services effectués prestations équivalentes réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé;
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF 🌏
Adresse postale: mission achat des services techniques, 97 avenue du Limousin
Code postal: 63100
Point de contact: services techniques: M. Tilly
Téléphone: +33 473426980 📞
Nom: Diazo
Adresse postale: 93 avenue de Royat
Commune postale: Chamalières
Code postal: 63400
Téléphone: +33 473196900 📞
Fax: +33 473196901 📠
Nom: Ville De Clermont-Ferrand
Adresse postale: DST-MAST, hôtel de ville, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1151o003
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Les dossiers sont fournis gratuitement sur support papier après.Demande écrite par télécopie, en indiquant le numéro du lot,auprès du service techniques végétales, ou téléchargeables sur le site.www.marchespublics.info/Acheteur/Vcf. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé à l'adresse d'envoi des offres visé au présent avis ou par remise contre récépissé aux services techniques, MAST, 97 avenue du Limousin, 63100 Clermont-Ferrand, FRANCE; si elles sont transmises par voie électronique.
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Elle sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marchespublics.Info/Acheteur/Vcf. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Pour les renseignements techniques, les candidats pourront s'adresser à Mme Dubuisson. Tél: +33 473426252.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la signature du marché;
Recours contractuel: en application du décret n° 2009-1456 du 27.11.2009 sur les procédures de recours applicables au contrat de la commande publique, possibilité de référé contractuel selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative;
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Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée;
Recours ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2011/S 048-078844 (2011-03-08)
Avis d'attribution de marché (2011-10-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DST-Mast, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-31 📅
Date de publication: 2011-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 211-343682
Se réfère à l'avis: 2011/S 48-078844
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf procédure négociée sans publicité et avec mise en concurrence en application de l'article 31 de la directive no 2004/18/CE du 31.3.2004 exposant les cas justifiant le recours à la procédure négociée sans publication préalable d'un avis de marché et notamment le cas 1) a). critères d'attribution offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération: valeur technique 60 % prix des prestations 40 % marché à bons de commandes d'un an renouvelable 3 fois avec montant mini et maxi défini comme suit pour la durée initiale du marché: seuil minimum 2 000,00 EUR HT seuil maximum: 8 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Montant estimatif résultant de la simulation: 5 171,55 EUR (H.). Procédures de recours instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand - Cedex 01, FRANCE, tél: +33 473146100 - Fax: +33 473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif de réglement amiable des litiges, immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe, 69427 Lyon - Cedex, FRANCE tél.: +33 472847859. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de plein contentieux dirigé contre le contrat ouvert dans les 2 mois à compter de la date d'envoi à la publication du présent avis. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale. Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis. Annonce no 191, BOAMP 49 B du 10.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2011.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-10 📅
Nom: Auvergne Industrie Spécialités
Adresse postale: 11 rue des Frères Lumières
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 211-343682 (2011-10-31)
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