Fourniture de fruits et légumes frais pour les Établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) et l'internat Favre

Ville de Lyon

Le présent marché a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais aux Établissements d'accueil du jeune enfant (49 sites répartis sur 9 arrondissements) et à l'internat Favre de la Ville de Lyon. Les livraisons sont assurées toute l'année, y compris pendant les congés scolaires et le mois d'août.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ETS Barbie

Qui ?

• Ville de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-28	Avis de marché
2011-11-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande unique avec mini et maxi et un opérateur économique.le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: minimum 90 000,00 EUR HT. Maximum 190 000,00 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter du 21.11.2011 (date prévisionnelle).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place de la Comédie Cedex 01
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.lyon.fr 🌏
Téléphone: +33 472103030 📞
Fax: +33 472103436 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-28 📅
Date limite de soumission: 2011-09-08 📅
Date de publication: 2011-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 123-204082
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert. Le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de DCE, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. L'indication de "durée du marché ou délai d'éxecution" figurant a l'article II.3 doit etre lue comme étant à compter de la date de notification. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 360 000,00 💰
760 000,00 💰
Fréquence des marchés à attribuer:

Le marché issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et éxécuté au fur et à mesure de l'emission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence; il doit etre regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004.

Brève description:

Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Le marché est renouvelable pour 3 périodes de 1 an.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1DCPOB01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: tous les arrondissements, 69000 Lyon, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une déclaration de candidature type DC1 ou équivalent,

— En cas de groupement, un pouvoir au mandataire,

— Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'est dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,

— Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (DC2 ou equivalent). Le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Seuil minimal exigé de capacité financière: 190 000 EUR HT.
Capacité technique et professionnelle:

— Des éléments permettant d'apprécier la capacité technique du candidat:

—— une déclaration indiquant les effectifs du candidat,

— Des éléments permettant d'apprécier la capacité professionnelle du candidat:

—— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; (modèle Ville de Lyon joint au DCE ou document libre). Pour toute pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Seuil minimal exigé de capacité technique: aucune exigence particulière. Seuil minimal exigé de capacité professionnelle: aucune exigence particulière.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres; budget principal de la Ville de Lyon. Paiement par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter pour le meme marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidats individuels et comme membres d'un groupement. La participation à plusieurs groupements pour un meme marché est interdite.

Autres conditions particulières:

Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: condition particulière d'exécution: clause développement durable En application de l'article 14 du code des marchés publics, la Ville de Lyon fixe dans ce marché des éléments qui prennent en compte des objectifs de développement durable (prescriptions relatives aux produits issus de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable). Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans les cahiers des charges de la consultation.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-09-09 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (45)
2. Valeur technique (performance des achats = 40 % - performance de l'organisation = 60 %) (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: hôtel de ville, 1 place de la Comédie, 69001 Lyon, FRANCE. La date ci-dessus est prévisionnelle

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon
Contact
Point de contact: direction de la commande publique
M. le maire
Nom: Ville de Lyon
Point de contact: Olivier Bal
Courrier électronique: dcp@mairie-lyon.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1DCPOB01
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧
Source: OJS 2011/S 123-204082 (2011-06-28)

Avis d'attribution de marché (2011-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 760 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la commande publique, 1 place de la Comédie, Cedex 01

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-22 📅
Date de publication: 2011-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 227-367571
Se réfère à l'avis: 2011/S 123-204082
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

La consultation du(des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Annonce no227, BOAMP 127 A. Annonce no391, BOAMP 127 B du 1.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2011.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-21 📅
Nom: ETS Barbie
Adresse postale: Espace A7 rue Yon Lug
Commune postale: Pierre-Benite
Code postal: 69310
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etsbarbie@free.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧
Source: OJS 2011/S 227-367571 (2011-11-22)

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