Fourniture de fruits et légumes frais

GCS Logipôle- Cambolle

Accord-cadre portant sur la fourniture de "fruits et légumes frais" pour l'UCPA d'Évreux.
L'accord-cadre est alloti multi-attributaire.
Il est composé de 2 lots et d'une option.
Les marchés conclus sur la base de l'accord-cadre sont fractionnés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-23 Avis de marché
Avis de marché (2011-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et fruits à coque
Quantité ou étendue: Lot n° 1: fruits frais.Lot n° 2: tomates fraîches 57 /67.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits et fruits à coque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: rue Léon Schwartzenberg
Code postal: 27000
Commune postale: Évreux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-23 📅
Date limite de soumission: 2011-10-10 📅
Date de publication: 2011-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 164-270984
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Les demandes de dossier doivent être établies par télécopie, par courrier ou par voie électronique au correspondant: CHI Eure-Seine, cellule des marchés, fax: +33 232338179, courriel: cellule.marches@chi-eureseine.fr. Le DCE peut également être téléchargé sur le site: www.e-marchespublics.com. L'enveloppe des candidats devra être: — soit transmise par voie électronique à l'adresse suivante: www.e-marchespublics.com, — soit déposée, contre récépissé, à la cellule des marchés de l'hôpital, — soit adressée par envoi recommandé avec AR (ou par tout autre moyen permettant de certifier la date de réception) à l'adresse ci-après: Centre hospitalier intercommunal Eure-Seine, cellule des marchés, ZAC de Cambolle, rue Léon Schwartzenberg, 27015 Évreux Cedex, FRANCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Les marchés publics conclus sur la base de cet accord seront attribués 1 fois par mois.
Brève description:
Accord-cadre portant sur la fourniture de "fruits et légumes frais" pour l'UCPA d'Évreux.
L'accord-cadre est alloti multi-attributaire.
Il est composé de 2 lots et d'une option.
Les marchés conclus sur la base de l'accord-cadre sont fractionnés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fruits frais.
Numéro du lot: 2
Brève description: Tomates fraîches 57/67.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Lot n° 1: fruits frais.
Lot n° 2: tomates fraîches 57 /67.
Description des options:
Option 1: en option à réponse facultative, le candidat pourra proposer des produits "issus de l'agriculture biologique" ou équivalent. En tout état de cause, les commandes correspondantes n'excéderont pas 10 % de la quantité cible pour le produit concerné.
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Numéro de référence: 2011/0032GCS
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BA04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: GCS Logipôle Cambolle - UCPA, 27000 Évreux, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co traitants) disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr,
— DC2 (déclaration du candidat) disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr,
— la délégation de pouvoir,
— la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire,
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté,
— l'attestation d'assurance garantissant la responsabilité civile de l'entreprise,
— documents à fournir dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
—— Pièces prévues aux articles D8222-5, D8222-7 et D8222-8 du code du travail,
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31/12/n-1 (DC7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
Situation économique et financière:
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Tout mode de preuve permettant de déterminer la capacité technique du candidat au regard des éléments d'évaluation des offres.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: fonds propres.
Paiement: 50 jours.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (70)
2. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GCS Logipôle- Cambolle
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: cellule des marchés
Nom: CHI Eure-Seine
Commune postale: Evreux Cedex
Code postal: 27015
Téléphone: +33 232338030 📞
Courrier électronique: cellule.marches@chi-eureseine.fr 📧
Fax: +33 232338179 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/0032GCS
Informations complémentaires
Les demandes de dossier doivent être établies par télécopie, par courrier ou par voie électronique au correspondant: CHI Eure-Seine, cellule des marchés, fax: +33 232338179, courriel: cellule.marches@chi-eureseine.fr.
Le DCE peut également être téléchargé sur le site: www.e-marchespublics.com.
L'enveloppe des candidats devra être:
— soit transmise par voie électronique à l'adresse suivante: www.e-marchespublics.com,
— soit déposée, contre récépissé, à la cellule des marchés de l'hôpital,
— soit adressée par envoi recommandé avec AR (ou par tout autre moyen permettant de certifier la date de réception) à l'adresse ci-après: Centre hospitalier intercommunal Eure-Seine, cellule des marchés, ZAC de Cambolle, rue Léon Schwartzenberg, 27015 Évreux Cedex, FRANCE.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert, BP 500
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 164-270984 (2011-08-23)
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