Fourniture de fromage fondu en boîte 1/10 O.F

Mindef/SCA/Cescof

Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 24 mois - cahier des clauses administratives générales fournitures courantes et services - fourniture de fromage fondu en boîte 1/10 OF, fromage fondu en boîte type chèvre 1/10 OF, fromage fondu en boîte 1/10 OF avec dénomination spécifique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-06 Avis de marché
2011-10-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fromage à tartiner
Quantité ou étendue:
Lot n° 1: fromage fondu en boîte 1/10 OF: de 500 000 à 2 000 000 de boîtes sur 2 ans;Lot n° 2: fromage fondu en boîte type chèvre 1/10 OF: de 200 000 à 800 000 de boîtes sur 2 ans;Lot n° 3: fromage fondu en boîte 1/10 OF avec dénomination spécifique: de 200 000 à 800 000 de boîtes sur 2 ans.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fromage à tartiner 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Courrier électronique: marches1.scercat@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-06 📅
Date limite de soumission: 2011-02-25 📅
Date de publication: 2011-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 5-006783
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Il sera fait application de l'article 53.iv.1° du CMP. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf adresse ci-dessous) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le "Guide d'utilisation - utilisateur opérateur économique" figurant dans l'encart "aide" du site précité de la place de marché interministérielle (PMI). En cas de problème de téléchargement: tél +33 134576941. Les soumissions sous format papier seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé à: Adresse des plis. Monsieur le directeur du Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces. Commission d'analyse des offres. BP 50 098. 78 513 Rambouillet Cedex, FRANCE. Adresses des échantillons. M. le directeur du Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces. Division logistique et technique. Bureau conduite logistique soutien de l'homme. Section vivres opérationnels. BP 50 098. 78 513 Rambouillet Cedex, FRANCE. Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi, de 9:00 à 13:30 et de 13:30 à 16:30. Dans le cadre de l'aménagement de la réduction du temps de travail (ARTT) et en dehors des fêtes légales, le Cescof sera fermé les vendredi 24 et vendredi 31.12.2010 et lundi 3.1.2011. Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat ayant recours à un service de livraison, de s'assurer que le livreur déposera son pli aux adresses indiquées ci-dessus. Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation. Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons et dossier technique. Les échantillons et le dossier technique sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 11.3). Modalités d'attribution des lots: — pour le lot no1: si au moins 3 offres sont recevables, le lot est attribué selon les modalités suivantes: - 50 % des quantités prévues seront attribuées au candidat classé premier, - 30 % des quantités prévues seront attribuées au candidat classé 2ème, - 20 % des quantités prévues seront attribuées au candidat classé 3ème. Si seules 2 offres sont recevables: - 60 % des quantités prévues seront attribuées au candidat classé 1er, - 40 % des quantités prévues seront attribuées au candidat classé second. Si seule une offre est recevable, l'intégralité du lot est attribuée au candidat. Pour les lots n° 2 et 3: le marché est attribué au candidat classé premier pour chacun des 2 lots. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 24 mois - cahier des clauses administratives générales fournitures courantes et services - fourniture de fromage fondu en boîte 1/10 OF, fromage fondu en boîte type chèvre 1/10 OF, fromage fondu en boîte 1/10 OF avec dénomination spécifique.
Afficher plus
Numéro du lot: 1
Brève description: Fromage fondu en boîte 1/10 OF.
Quantité ou étendue: De 500 000 à 2 000 000.
Informations complémentaires sur les lots:
Pour le lot n° 1: si au moins 3 offres sont recevables, le lot est attribué selon les modalités suivantes: - 50 % des quantités prévues seront attribuées au candidat classé premier, - 30 % des quantités prévues seront attribuées au candidat classé 2ème, - 20 % des quantités prévues seront attribuées au candidat classé 3ème. Si seules 2 offres sont recevables: - 60 % des quantités prévues seront attribuées au candidat classé premier, - 40 % des quantités prévues seront attribuées au candidat classé second. Si seule une offre est recevable, l'intégralité du lot est attribuée au candidat.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description: Fromage fondu en boîte type chevre 1/10 OF.
Quantité ou étendue: De 200 000 à 800 000.
Informations complémentaires sur les lots: Le lot est attribué au candidat classé premier.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fromage fondu en boîte 1/10 of avec denomination specifique.
Quantité ou étendue:
Lot n° 1: fromage fondu en boîte 1/10 OF: de 500 000 à 2 000 000 de boîtes sur 2 ans;
Lot n° 2: fromage fondu en boîte type chèvre 1/10 OF: de 200 000 à 800 000 de boîtes sur 2 ans;
Lot n° 3: fromage fondu en boîte 1/10 OF avec dénomination spécifique: de 200 000 à 800 000 de boîtes sur 2 ans.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: L103
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ESCA d'Angers 88, avenue Jean Boutton, 49130 Les Ponts-de-Cé, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique "formulaires".
Afficher plus
Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de 2 semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire DC7 ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
Afficher plus
Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par cotraitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés (informations exigées à l'article 45 du code des marchés publics).
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestations, objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles ou du (des 2) dernier(s) exercice(s) disponible(s) si la société a été créée depuis moins de 3 ans,
Afficher plus
— déclaration indiquant les effectifs de l'année en cours et l'importance du personnel d'encadrement,
— une présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (co-traitant), il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'État.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent présenter leur offre sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire. Toutefois, en cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (70)
2. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/Cescof
Contact
Point de contact: chef de la section marchés 1
directeur du Cescof
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Cescof
Adresse postale: quartier Estienne - 11 rue de Groussay
Point de contact: M. le directeur du Cescof
section des commissions d'analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Section des commissions d'analyse des offres (pour les plis) et section vivres opérationnels (pour les échantillons).
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: L103
Informations complémentaires
Il sera fait application de l'article 53.iv.1° du CMP. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Afficher plus
Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf adresse ci-dessous) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le "Guide d'utilisation - utilisateur opérateur économique" figurant dans l'encart "aide" du site précité de la place de marché interministérielle (PMI). En cas de problème de téléchargement: tél +33 134576941.
Afficher plus
Les soumissions sous format papier seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé à:
Adresse des plis.
Monsieur le directeur du Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces.
Commission d'analyse des offres.
BP 50 098.
78 513 Rambouillet Cedex, FRANCE.
Adresses des échantillons.
M. le directeur du Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces.
Division logistique et technique.
Bureau conduite logistique soutien de l'homme.
Section vivres opérationnels.
Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi, de 9:00 à 13:30 et de 13:30 à 16:30. Dans le cadre de l'aménagement de la réduction du temps de travail (ARTT) et en dehors des fêtes légales, le Cescof sera fermé les vendredi 24 et vendredi 31.12.2010 et lundi 3.1.2011.
Afficher plus
Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat ayant recours à un service de livraison, de s'assurer que le livreur déposera son pli aux adresses indiquées ci-dessus.
Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation.
Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons et dossier technique.
Les échantillons et le dossier technique sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 11.3).
Modalités d'attribution des lots:
— pour le lot no1: si au moins 3 offres sont recevables, le lot est attribué selon les modalités suivantes: - 50 % des quantités prévues seront attribuées au candidat classé premier, - 30 % des quantités prévues seront attribuées au candidat classé 2ème, - 20 % des quantités prévues seront attribuées au candidat classé 3ème. Si seules 2 offres sont recevables: - 60 % des quantités prévues seront attribuées au candidat classé 1er, - 40 % des quantités prévues seront attribuées au candidat classé second. Si seule une offre est recevable, l'intégralité du lot est attribuée au candidat. Pour les lots n° 2 et 3: le marché est attribué au candidat classé premier pour chacun des 2 lots.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2011/S 005-006783 (2011-01-06)
Avis d'attribution de marché (2011-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 642 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-13 📅
Date de publication: 2011-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 200-325212
Se réfère à l'avis: 2011/S 5-006783
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Prix unitaire de la boîte de fromage fondu 1/10 OF par la société Larzul SAS: 0,730 EUR HT; par la société Jean Henaff SAS: 0,670 EUR HT; par la société EURL Jean Gallay: 0,698 EUR (HT). Prix unitaire de la boîte de fromage fondu typé chèvre 1/10 OF par la société Jean Henaff SAS: 0,690 EUR (HT). Prix unitaire de la boîte de fromage fondu dénomination spécifique 1/10 OF par la société LARZUL: 0,760 EUR (HT). Annonce no295, BOAMP 7 B du 11.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2011.
Afficher plus

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ESCA d'Angers, 88 avenue Jean Boutton, 49130 Les Ponts-de-Cé, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-29 📅
Nom: Larzul SAS
Adresse postale: rue Henri Lautrédou CS 81011 - Ploneour-Lanvern
Commune postale: Pont l'Abbé Cedex
Code postal: 29129
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Jean Henaff SAS
Adresse postale: Ker Hastell
Commune postale: Pouldreuzic
Code postal: 29710

3️⃣
Nom: EURL Jean Gallay
Adresse postale: 1551 route du Puy d'Or
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne - 11 rue de Groussay - 78513 Rambouillet Cedex - téléphone: +33 134574881 - télécopie: +33 134576155 Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles téléphone: +33 139205400 - télécopie: +33 139205487 adresse électronique / greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2011/S 200-325212 (2011-10-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
EURL Jean Gallay JEAN HENAFF SAS Larzul SAS
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits laitiers Fromages Fromage à tartiner