Fourniture de fondant routier (sel de déneigement) pour le Conseil général de la Lozère

Département de la Lozère

La présente consultation a pour objet la fourniture et le transport de chlorure de sodium solide utilisé comme fondant routier pour le Conseil général de la Lozère.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-22 Avis de marché
2011-07-22 Informations complémentaires
2012-01-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Quantité ou étendue:
1ère période (de la notification jusqu'au 1.4.2013):— Seuil minimum: 150 000,00 EUR (HT),— Seuil maximum: 1 000 000,00 EUR (HT).Pour les 3 autres périodes de reconduction:— Seuil minimum annuel: 150 000,00 EUR (HT),— Seuil maximum annuel: 800 000,00 EUR (HT).600 0003 400 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 4 rue de la Rovère, BP 24
Code postal: 48001
Commune postale: Mende
Contact
Adresse Internet: http://www.lozere.fr/ 🌏
Courrier électronique: dag-marches@cg48.fr 📧
Téléphone: +33 466496654 📞
Fax: +33 466492786 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-22 📅
Date limite de soumission: 2011-08-01 📅
Date de publication: 2011-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 120-198604
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.lozere.fr/. Durée du marché: le marché est conclu à compter de la notification du marché jusqu'au 1.4.2013. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 1.4.2016. Marché à bons de commande. Délai de livraison: le délai de livraison sera de 4 ou 10 jours ouvrés. Unité monétaire utilisée, l'euro. Critères de sélection des candidatures: — garanties et capacités techniques et financières, — capacités professionnelles. Adresse pour renseignements d'ordre administratifs et techniques (à formuler par écrit), où les documents peuvent être obtenus et où les offres peuvent être transmises: Département de la Lozère, direction de l'administration générale, service des marchés publics et du contentieux, Mme Fayol Nadège. 4 rue de la Rovère (par courrier). 2 chemin Saint-Ilpide (sur place). 48000 Mende, FRANCE. Tél: +33 466496654, fax: +33 466492786. Courriel: dag-marches@cg48.fr. Le dossier de consultation des entreprises remis gratuitement est disponible à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi au Joue le 22.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et le transport de chlorure de sodium solide utilisé comme fondant routier pour le Conseil général de la Lozère.
Quantité ou étendue:
1ère période (de la notification jusqu'au 1.4.2013):
— Seuil minimum: 150 000,00 EUR (HT),
— Seuil maximum: 1 000 000,00 EUR (HT).
Pour les 3 autres périodes de reconduction:
— Seuil minimum annuel: 150 000,00 EUR (HT),
— Seuil maximum annuel: 800 000,00 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 600 000 💰
3 400 000 💰
Numéro de référence: 11smpc62

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (DC1 ou équivalent),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (DC1 ou équivalent).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en pièce complémentaire à la DC2),
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce complémentaire à la DC2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Marché financé dans le cadre du budget de la collectivité. Prix unitaires, révision annuelle. Délai global de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (30)
3. Critère environnemental % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lozere.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11smpc62
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.lozere.fr/.
Durée du marché: le marché est conclu à compter de la notification du marché jusqu'au 1.4.2013. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 1.4.2016.
Marché à bons de commande.
Délai de livraison: le délai de livraison sera de 4 ou 10 jours ouvrés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Critères de sélection des candidatures:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Adresse pour renseignements d'ordre administratifs et techniques (à formuler par écrit), où les documents peuvent être obtenus et où les offres peuvent être transmises:
Département de la Lozère, direction de l'administration générale, service des marchés publics et du contentieux, Mme Fayol Nadège.
4 rue de la Rovère (par courrier).
2 chemin Saint-Ilpide (sur place).
48000 Mende, FRANCE.
Tél: +33 466496654, fax: +33 466492786.
Courriel: dag-marches@cg48.fr.
Le dossier de consultation des entreprises remis gratuitement est disponible à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi au Joue le 22.6.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf coordonnées Tribunal ci-dessus.
Source: OJS 2011/S 120-198604 (2011-06-22)
Informations complémentaires (2011-07-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-22 📅
Date limite de soumission: 2011-08-18 📅
Date de publication: 2011-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 142-234887
Se réfère à l'avis: 2011/S 120-198604
Numéro JO-S: 142
Source: OJS 2011/S 142-234887 (2011-07-22)
Avis d'attribution de marché (2012-01-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-02 📅
Date de publication: 2012-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 2-002105
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.lozere.fr/ Signé le 23.12.2011 et notifié le 29.12.2011, pour un montant porté au détail estimatif simulatif de 369 882,00 EUR (HT). Marché à bons de commande avec minimum et maximum. 1ère période: montant minimum: 150 000,00 EUR HT / montant maximum: 1 000 000,00 EUR (HT). Autres périodes de reconduction: montant minimum annuel: 150 000,00 EUR HT / montant maximum annuel: 800 000,00 EUR (HT). Annonce n° 188, BOAMP 124 B du 28.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.1.2012.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-09-26 📅
Nom: SAS Rock
Adresse postale: 91 avenue de la 1ère Division
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68055
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2012/S 002-002105 (2012-01-02)
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