Fourniture de filtres à eau terminaux stériles à usage unique

Centre hospitalier de Roanne

Fourniture de filtres à eau terminaux stériles à usage unique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-09 Avis de marché
2012-01-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier-filtre
Quantité ou étendue: Quantité minimum annuelle: 1100.Quantité maximum annuelle: 5000.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier-filtre 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 28 rue de Charlieu
Code postal: 42328
Commune postale: Roanne
Contact
Courrier électronique: annick.beluze-jugian@ch-roanne.fr 📧
Téléphone: +33 477443012 📞
Fax: +33 477237235 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-09 📅
Date limite de soumission: 2011-09-12 📅
Date de publication: 2011-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 112-184723
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de filtres à eau terminaux stériles à usage unique.
Quantité ou étendue:
Quantité minimum annuelle: 1100.
Quantité maximum annuelle: 5000.
Description des options: Le marché comporte une option au sens du droit communautaire.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 11SE0020
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CH 28 rue de Charlieu, 42328 Roanne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseigements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marché publics:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressource propre du centre hospitalier.
Crédit de fonctionnement 2012.2013.2014 et 2015.
Délai global de paiement: 50 jours à compter de la date de réception de facture.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Aspect financier (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Roanne
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service économique
Mme véronique Bourrachot, directrice
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11SE0020

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
En 2015.
Source: OJS 2011/S 112-184723 (2011-06-09)
Avis d'attribution de marché (2012-01-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-25 📅
Date de publication: 2012-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 19-029827
Se réfère à l'avis: 2011/S 112-184723
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Annonce n° 293, BOAMP 118 B du 18.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.1.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-27 📅
Nom: Anios Laboratoires
Adresse postale: Pavé du Moulin
Commune postale: Lille-Hellemmes
Code postal: 59260
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Véronique Bourrachot, directrice
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2012/S 019-029827 (2012-01-25)
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