Fourniture de Filtre - CHU de Nancy (catégorie homogène 35.021, 35.022, 17.101, 18.453, 18.483, 18.503, 18.722)

CHU Nancy

Fourniture de filtre avec ou sans charbon actif pour le traitement de l'eau au CHU de Nancy.
Le marché est divisé en 7 lots, l'attribution se fera lot par lot.
Les variantes ne sont pas autorisées.
La présente consulation donnera lieu à la passation d'un marché qui sera exécutoire de la date de notification au 31.12.2012. Le marché sera reconductible deux fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour les périodes allant:
— 1er janvier au 31 décembre 2013,
— 1er janvier au 31 décembre 2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-03 Avis de marché
2011-10-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Filtres à eaux usées
Quantité ou étendue:
Le marché sera établi sous forme de marché à bons de commande sans montants ou quantités minimum ni maximum de commandes, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Filtres à eaux usées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - CO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: e.quenette@chu-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851244 📞
Fax: +33 383852171 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-03 📅
Date limite de soumission: 2011-06-20 📅
Date de publication: 2011-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 87-141492
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme: https://www.achats-hopitaux.com (pour accéder aux procédures du CHU de Nancy, taper " Nancy " dans le champ " organisme " de l'outil de recherche). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu " Votre espace " pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHU Nancy: — par mail à l'adresse suivante: e.quenette@chu-nancy.fr ou m.malingrey@chu-nancy.fr, — par fax au +33 383852171 (en précisant l'adresse d'un correspondant pour transmission du DCE au candidat par voie de mail). Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHU Nancy au tél. +33 383851244 ou fax +33 383852171. Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - e.quenette@chu-nancy.fr - ou via le module " Echange - dépôt spontané " disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com. Une réponse sera alors adressée, par mail et via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. Les offres seront transmises par voie "physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée. Modalités de transmission électronique des offres: les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément. Ils sont présentés dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: formats .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Unité monétaire utilisée: euro. En vue d'évaluer les produits, les candidats sont tenus de fournir, à titre gratuit, des échantillons, pour chacun des lots. Des échantillons devront impérativement être envoyés, au plus tard pour la date limite de réception des offres fixée à l'article 6 du présent règlement, par colis séparé, à l'adresse suivante: Hopital central. Magasin central- a l'attention de Asensio Eva. Rue Morvan. 54500 Vandoeuvre-les-Nancy, FRANCE. Horaires d'ouverture du magasin: de 8:00 à 11:30 et 13:00 à 16:00. Le colis devra porter la mention: " ne pas ouvrir - AO - fourniture de filtre - echantillons ". A l'intérieur du colis, le candidat devra insérer un bordereau de livraison détaillé et étiqueter chaque échantillon avecles mentions suivantes: — nom du fournisseur, — numéro de lot, — référence de l'article. Les produits présentés devront être strictement identiques à ceux proposés dans l'offre. Le non respect de ces clauses, tel que la non présentation des échantillons dans le délai demandé, est un motif d'irrégularité qui entraînera le rejet de l'offre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de filtre avec ou sans charbon actif pour le traitement de l'eau au CHU de Nancy.
Le marché est divisé en 7 lots, l'attribution se fera lot par lot.
Les variantes ne sont pas autorisées.
La présente consulation donnera lieu à la passation d'un marché qui sera exécutoire de la date de notification au 31.12.2012. Le marché sera reconductible deux fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour les périodes allant:
— 1er janvier au 31 décembre 2013,
— 1er janvier au 31 décembre 2014.
Numéro du lot: 1
Brève description: Filtres à charbon actif.
Quantité ou étendue: Sans montants ou quantités minimum ni maximum de commandes.
Informations complémentaires sur les lots:
La présentation de l'offre sur un lot donné doit être établi sur l'ensemble des produits référencés du lot, sous peine de non-conformité de l'offre.
Numéro du lot: 2
Brève description: Filtres plissés à seuil de coupure nominal.
Numéro du lot: 3
Brève description: Filtres thermoformés à seuil de coupure nominal.
Numéro du lot: 4
Brève description: Filtration pour laveur désinfecteur d'endoscopes.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Filtration terminale pour laveur désinfecteur d'endoscopes (type Adaptascope WD 440).
Numéro du lot: 6
Brève description: Filtres plissés à seuil de coupure absolu (0.2um).
Numéro du lot: 7
Brève description: Filtres Events.
Description des options: Le marché est reconductible.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 42 mois
Numéro de référence: AO 1105 DST
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
sites du CHU de Nancy (Hôpital Central - hôpitaux Urbains - hôpitaux de Brabois), 54000 Nancy, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43, 44, du CMP et des art. 8 et 38 de l'ordonnance du 6.6.2005 (DC5 ou forme libre), qu'il:
1° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues par les art. 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al. 2, 433-1, 434-9 al. 2 par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal, et par l'art. 1741 du code général des impôts;
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2° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art. L. 8221-1 à L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8251-1, L. 5221-8, L. 5221-11, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8241-2 du code du travail;
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3° n'est pas en état de liquidation judiciaire et, s'il s'agit d'une personne physique, que sa faillite personnelle n'a pas été prononcée. Les personnes admises au redressement judiciaire doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché;
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4° a, au 31 déc. de l'année précédente, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date;
5° était en règle, au cours de l'année précédente au regard des art. L. 5212-1 à L. 5212-4 et, des articles L. 5214-1 et L. 5212-9 à L. 5212-11, ou L. 5212-5, du code du travail;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC5 ou forme libre),
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC4 ou forme libre),
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
(DC5 ou forme libre).
— déclaration concernant chiffre global et chiffre affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours 3 dernières années,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Capacité technique et professionnelle:
(DC5 ou forme libre).
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,
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— descriptions et/ou photographies des fournitures.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: budget général du CHU de Nancy.
Modalités de paiement: paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (art. 86 à 118) par virement sur compte bancaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Détail et qualité technique de l'offre, 65 %
2. Prix, 35 %
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Nancy
Contact
Point de contact: direction des services économiques - secteur marchés publics
Quenette Emilie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 1105 DST
Informations complémentaires
Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme: https://www.achats-hopitaux.com (pour accéder aux procédures du CHU de Nancy, taper " Nancy " dans le champ " organisme " de l'outil de recherche).
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Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu " Votre espace " pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.
Afficher plus
Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHU Nancy:
— par mail à l'adresse suivante: e.quenette@chu-nancy.fr ou m.malingrey@chu-nancy.fr,
— par fax au +33 383852171 (en précisant l'adresse d'un correspondant pour transmission du DCE au candidat par voie de mail).
Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHU Nancy au tél. +33 383851244 ou fax +33 383852171.
Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - e.quenette@chu-nancy.fr - ou via le module " Echange - dépôt spontané " disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com.
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Une réponse sera alors adressée, par mail et via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.
Les offres seront transmises par voie "physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée. Modalités de transmission électronique des offres: les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément. Ils sont présentés dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: formats .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003.
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Unité monétaire utilisée: euro.
En vue d'évaluer les produits, les candidats sont tenus de fournir, à titre gratuit, des échantillons, pour chacun des lots.
Des échantillons devront impérativement être envoyés, au plus tard pour la date limite de réception des offres fixée à l'article 6 du présent règlement, par colis séparé, à l'adresse suivante:
Hopital central.
Magasin central- a l'attention de Asensio Eva.
Rue Morvan.
54500 Vandoeuvre-les-Nancy, FRANCE.
Horaires d'ouverture du magasin: de 8:00 à 11:30 et 13:00 à 16:00.
Le colis devra porter la mention: " ne pas ouvrir - AO - fourniture de filtre - echantillons ".
A l'intérieur du colis, le candidat devra insérer un bordereau de livraison détaillé et étiqueter chaque échantillon avecles mentions suivantes:
— nom du fournisseur,
— numéro de lot,
— référence de l'article.
Les produits présentés devront être strictement identiques à ceux proposés dans l'offre.
Le non respect de ces clauses, tel que la non présentation des échantillons dans le délai demandé, est un motif d'irrégularité qui entraînera le rejet de l'offre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO no38
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2011/S 087-141492 (2011-05-03)
Avis d'attribution de marché (2011-10-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-10 📅
Date de publication: 2011-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 198-321757
Se réfère à l'avis: 2011/S 87-141492
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Annonce n° 160, BOAMP 89 B du 6.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.10.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Sites du CHU de Nancy (Hôpital central - hôpitaux urbains - hôpitaux de Brabois), 54000 Nancy, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-18 📅
Nom: Hydro concept maintenance
Commune postale: Conflans-Sainte-Honorine
Code postal: 78700
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Pall medical

4️⃣

5️⃣
Nom: Ethicon
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92797

6️⃣

7️⃣
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Code postal: 78175
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Quenette Émilie
Source: OJS 2011/S 198-321757 (2011-10-10)
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Fournisseurs:
Ethicon Hydro Concept Maintenance Pall Medical
Produits/services:
Machines industrielles Machines diverses à usage général et à... Machines diverses à usage spécifique Machines de traitement des eaux usées Filtres à eaux usées