Fourniture de fils, sutures et colles dermiques

Centre hospitalier de Mulhouse

Fourniture de fils, sutures et colles dermiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-11 Avis de marché
2011-10-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sutures chirurgicales
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commandes conclu pour une période de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible une fois pour une période de 12 mois. L'appel d'offres est décomposé en 6 chapitres et en 50 lots selon le détail figurant dans le dossier de consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sutures chirurgicales 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ch-mulhouse.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-11 📅
Date limite de soumission: 2011-03-24 📅
Date de publication: 2011-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 31-051228
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique a permis la mise à disposition de la consultation par voie électronique. Cette procédure permet aux candidats de télécharger le dossier de consultation et de consulter une offre par voie électronique via le site internet accessible à l'adresse: http//marches-publics.sis-france.com/chmu Type de procédure: appel d'offres ouvert - articles 33. 57 à 59 du code des marchés publics avec recours aux réductions - 4° à 6° de l'article 57 du CMP. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de fils, sutures et colles dermiques.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 11S0005
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacie-Camsp, 3 rue du Dr Mangeney, 68070 Mulhouse Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capatités techniques, professionnelles et financières suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation.
Justificatifs à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions,
— autres renseignements fixés dans le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Cf règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources selon l'état prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) de l'hôpital.
Le délai global de paiement par mandat administratif ne pourra excéder 50 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
Prix révisables - avance accordée dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire avec mandataire désigné.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Mulhouse
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pôle pharmacie-Camsp
Mme la directrice
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
Nom: Centre hospitalier de Mulhouse
Adresse postale: 20 rue du Dr Laennec
Code postal: 68070
Point de contact: M. le docteur Aujoulat
Téléphone: +33 89646090 📞
Fax: +33 89646091 📠
URL pour informations complémentaires: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
Point de contact: Mme Schaffner
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0005
Informations complémentaires
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique a permis la mise à disposition de la consultation par voie électronique. Cette procédure permet aux candidats de télécharger le dossier de consultation et de consulter une offre par voie électronique via le site internet accessible à l'adresse: http//marches-publics.sis-france.com/chmu
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Type de procédure: appel d'offres ouvert - articles 33. 57 à 59 du code des marchés publics avec recours aux réductions - 4° à 6° de l'article 57 du CMP.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 88212323 📞
Fax: +33 88364466 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Fax: +33 83342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— article L 551-1 du code de Justice administrative (référé date de signature du marché),
— article R 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision,
— recours de pleine juridiction après la signature du marché, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement appropriés, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande et de l'exécution du contrat.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 83342523 📞
Source: OJS 2011/S 031-051228 (2011-02-11)
Avis d'attribution de marché (2011-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 419 088,81 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-25 📅
Date de publication: 2011-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 208-338045
Se réfère à l'avis: 2011/S 31-051228
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Les lots no 14 et 24 ont été déclarés sans suite. Annonce n° 338, BOAMP 33 B du 16.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.10.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: pharmacie-camsp, 3 rue du Dr Mangeney, 68070 Mulhouse Cedex, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et essais services (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-30 📅
Nom: Ethicon
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulin - TSA 81002
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex 9
Code postal: 92787
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Covidien
Adresse postale: 2 rue Denis Diderot - CS 60075
Commune postale: Elancourt Cedex
Code postal: 78852

3️⃣
Nom: Peters Surgical
Adresse postale: ZI les Vignes - 42 rue Frachon
Commune postale: Bobigny Cedex
Code postal: 93013

4️⃣
Nom: Teleflex Médical
Adresse postale: service des marchés
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460

5️⃣
Nom: Wl gore
Adresse postale: Bercy International - 20 place des Vins de France
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75603

6️⃣
Nom: BSN Médical
Adresse postale: 57 boulevard Demorieux
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72058

7️⃣
Commune postale: Elancaurt Cedex
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de La Paix
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— article L 551-1 du code de justice administrative (référé date de signature du marché),
— article R 421-1 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision,
— recours de pleine juridiction après la signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement appropriés, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande et de l'exécution du contrat.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Source: OJS 2011/S 208-338045 (2011-10-25)
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