Fourniture de films radiographiques

EMA/DCSSA/DAPS-SSA

Fourniture de films radiographiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-06 Avis de marché
2012-01-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Films radiographiques
Quantité ou étendue:
Le marché est encadré par un minimum et un maximum annuel exprimés en valeurs:Mini HT: 40 000 EUR.Maxi HT: 160 000 EUR.Durée du marché et périodes d'exécution: Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est renouvelable quatre (4) fois par reconduction expresse:— 1ère période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1,— 2ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+2,— Dernière période de reconduction: 1er janvier au jour précédant la date anniversaire de la notification du marché.La durée totale du marché ne pourra excéder 36 mois.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Films radiographiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: TSA 20003 camp de Chanteau
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-06 📅
Date limite de soumission: 2011-09-06 📅
Date de publication: 2011-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 108-178395
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès la parution de présent avis sur le site www.marches-publics.gouv. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le dossier peut aussi être demandé par courrier: DAPSA - division achats-marchés - bureau matériel d'exploitation médical - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex, FRANCE ou par fax au +33 238607339. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de films radiographiques.
Quantité ou étendue:
Le marché est encadré par un minimum et un maximum annuel exprimés en valeurs:
Mini HT: 40 000 EUR.
Maxi HT: 160 000 EUR.
Durée du marché et périodes d'exécution: Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est renouvelable quatre (4) fois par reconduction expresse:
— 1ère période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1,
— 2ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+2,
— Dernière période de reconduction: 1er janvier au jour précédant la date anniversaire de la notification du marché.
La durée totale du marché ne pourra excéder 36 mois.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 11OB4234

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans l'enveloppe candidature: identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail.
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Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace marchés publics, rubrique formulaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'État. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours).
Caractéristique des prix: unitaire. Forme des prix: révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: le chef de division achats-marchés
PC gentes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DAPSA/division achats-marchés / bureau MEM
Point de contact: Odile Besnier
Téléphone: +33 238607528 📞
Courrier électronique: daec.ach.mnm@daec-ssa.fr 📧
Fax: +33 238607339 📠
Nom: Dapsa / cecp
Point de contact: Pierre Ravaux
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
Fax: +33 238607579 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11OB4234
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès la parution de présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.
La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail.
Le dossier peut aussi être demandé par courrier: DAPSA - division achats-marchés - bureau matériel d'exploitation médical - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex, FRANCE ou par fax au +33 238607339.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 108-178395 (2011-06-06)
Avis d'attribution de marché (2012-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-04 📅
Date de publication: 2012-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 3-003793
Se réfère à l'avis: 2011/S 108-178395
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Annonce n° 268, BOAMP 113 B du 10.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.1.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-01 📅
Nom: Fujifilm médicals systems
Adresse postale: immeuble objectif II 2 rue Louis Armand
Commune postale: Asnières
Code postal: 92607
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: pc gentes
Source: OJS 2012/S 003-003793 (2012-01-04)
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