Fourniture de film de suremballage pour rations, de film étirable machine pour banderoleuse transparent, de film étirable machine pour banderoleuse noir, de box palettes, de cornières de protection pour palettes sanglées et de palettes bois 1 000 x 1 200 mm, de palettes bois "type perdue" 800 x 1 200 mm et de palettes bois 800 x 1 200 mm

Mindef/EMA/SCA/Cescof

Fourniture de film de suremballage pour rations, de film étirable machine pour banderoleuse transparent, de film étirable machine pour banderoleuse noir, de box palettes, de cornières de protection pour palettes sanglées, de palettes bois 1 000 x 1 200 mm, de palettes bois "type perdue" 800 x 1 200 mm et de palettes bois 800 x 1 200 mm.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-01 Avis de marché
2011-12-16 Informations complémentaires
2012-06-11 Avis d'attribution de marché
2012-08-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en plastique
Quantité ou étendue: Cf. bloc II.3 du présent avis.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en plastique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Centre d'expertise de soutien du combattant et des forces, 11 rue de Groussay, quartier Estienne
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Courrier électronique: marches1.scercat@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-01 📅
Date limite de soumission: 2012-01-16 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-380938
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 3 ans - cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services). Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. voir adresse en I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le "guide d'utilisation - utilisateur opérateur economique" figurant dans l'encart "aide" du site précité de la place de marché interministérielle (PMI). En cas de problème de téléchargement: tel +33 134574886. Les soumissions sous format papier et les échantillons/dossiers techniques correspondantaux soumissions par voie papier ou par voie électronique, seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation aux articles 5, 7 et 8. Les envois de dossier par télécopie sont refusés. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons/dossier technique. Les échantillons/dossier technique sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 11). Modalités particulières d'attribution du lot no 1: Si au moins 3 offres sont recevables, les lots sont attribués selon les modalités suivantes: 50 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier; 30 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé deuxième; 20 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé troisième. Si seules deux offres sont recevables, 60 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier, 40 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé second. Si seule une offre est recevable, l'intégralité du lot est attribuée au candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de film de suremballage pour rations, de film étirable machine pour banderoleuse transparent, de film étirable machine pour banderoleuse noir, de box palettes, de cornières de protection pour palettes sanglées, de palettes bois 1 000 x 1 200 mm, de palettes bois "type perdue" 800 x 1 200 mm et de palettes bois 800 x 1 200 mm.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de film de suremballage pour rations.
Quantité ou étendue: De 500 000 à 2 000 000 m².
Informations complémentaires sur les lots: L'unité est le mètre carré.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de film étirable machine pour banderoleuse transparent.
Quantité ou étendue: De 7 000 à 28 000 kilogrammes.
Informations complémentaires sur les lots: L'unité est le kilogramme.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de film étirable machine pour banderoleuse noir.
Quantité ou étendue: De 6 000 à 24 000 kilogrammes.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de box palette.
Quantité ou étendue: De 150 à 600 box palette.
Informations complémentaires sur les lots: L'unité est le nombre.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de cornières de protection pour palettes sanglées.
Quantité ou étendue: De 9 500 à 38 000 cornières de protection pour palettes sanglées.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de palettes bois 1 000 x 1 200 mm.
Quantité ou étendue: De 18 000 à 72 000 palettes bois 1 000 x 1 200 mm.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de palettes bois "type perdue" 800 x 1 200 mm.
Quantité ou étendue: De 8700 à 26100 palettes bois "type perdue" 800 x 1 200 mm.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de palettes bois 800 x 1 200 mm.
Quantité ou étendue: De 700 à 2100 palettes bois 800 x 1 200 mm.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: M_102
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixés dans le CCP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique "formulaires".
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Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de 2 semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI2 (anciennement DC7) ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
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Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par cotraitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles ou du (des deux) dernier(s) exercice(s) disponible(s) si la société a été créée depuis moins de 3 ans,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ou de la (des 2) dernière(s) année(s) si la société a été créée depuis moins de 3 ans,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, ou de la (ou des 2) dernière(s) année(s) si la société a été créée depuis moins de 3 ans, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'état.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du Cescof
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: BP 50098
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Point de contact: chef de la section marchés 1
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: section analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M_102
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 3 ans - cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services).
Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. voir adresse en I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le "guide d'utilisation - utilisateur opérateur economique" figurant dans l'encart "aide" du site précité de la place de marché interministérielle (PMI). En cas de problème de téléchargement: tel +33 134574886.
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Les soumissions sous format papier et les échantillons/dossiers techniques correspondantaux soumissions par voie papier ou par voie électronique, seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation aux articles 5, 7 et 8.
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Les envois de dossier par télécopie sont refusés.
La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons/dossier technique.
Les échantillons/dossier technique sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 11).
Modalités particulières d'attribution du lot no 1:
Si au moins 3 offres sont recevables, les lots sont attribués selon les modalités suivantes:
50 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier;
30 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé deuxième;
20 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé troisième.
Si seules deux offres sont recevables, 60 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé premier, 40 % des quantités prévues au marché seront attribuées au candidat classé second.
Si seule une offre est recevable, l'intégralité du lot est attribuée au candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne - 11 rue de Groussay - 78513 Rambouillet Cedex, FRANCE- téléphone: +33 134574881 - télécopie: +33 134576155 .Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles, FRANCE téléphone: +33 139205400 - télécopie: +33 139205487. Adresse électronique / greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2011/S 235-380938 (2011-12-01)
Informations complémentaires (2011-12-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-16 📅
Date limite de soumission: 2012-01-31 📅
Date de publication: 2011-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 245-396666
Se réfère à l'avis: 2011/S 235-380938
Numéro JO-S: 245
Source: OJS 2011/S 245-396666 (2011-12-16)
Avis d'attribution de marché (2012-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 291 835 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/ema/sca/cescof
Adresse postale: centre d'expertise de soutien du combattant et des forces 11 rue de Groussay quartier Estienne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-11 📅
Date de publication: 2012-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 113-186437
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
— Lot n° 1: fourniture de film de suremballage pour rations: lot multi-attributaires attribué à 3 sociétés, — Sté Emsur Spo pour 50 % des quantités mini/maxi soit 250 000 mètres carrés de film de suremballage pour rations mini sur 3 ans - 1 000 000 de mètres carrés de film de suremballage pour rations maxi sur 3 ans, au prix unitaire de 0,348 EUR HT le mètre carré. Montant mini sur 3 ans: 87 000 EUR HT - montant maxi sur 3 ans 348 000 EUR (HT), — sté sidec pour 30 % des quantités mini/maxi soit 150 000 mètres carrés de film de suremballage pour rations mini sur 3 ans - 600 000 mètres carrés de film de suremballage pour rations mini sur 3 ans, au prix unitaire de 0,35 EUR HT le mètre carré. Montant mini sur 3 ans: 52 500 EUR HT - montant maxi sur 3 ans 210 000 EUR HT, — sté at polyma: pour 20 % des quantités mini/maxi soit 100 000 mètres carrés de film de suremballage pour rations mini sur 3 ans - 400 000 mètres carrés de film de suremballage pour rations mini sur 3 ans, au prix unitaire de 0,36 EUR HT le mètre carré. Montant mini sur 3 ans: 36 000 EUR HT - montant maxi sur 3 ans 144 000 EUR HT; - sté cenpac, — lot n° 2: fourniture de film étirable machine pour banderoleuse transparent: 7 000 kilogrammes de film étirable machine pour banderoleuse transparent mini sur 3 ans - 28 000 kilogrammes de film étirable machine pour banderoleuse transparent maxi sur 3 ans, au prix unitaire de 1,98 EUR HT le kilogramme. Montant mini sur 3 ans 13860 EUR HT - montant maxi sur 3 ans 55440 EUR HT; - sté cenpac, — lot n° 3: fourniture de film étirable pour banderoleuse noir: 6 000 kilogrammes de film étirable pour banderoleuse noir mini sur 3 ans - 24 000 kilogrammes de film étirable pour banderoleuse noir maxi sur trois ans, au prix unitaire de 2,20 EUR HT le kilogramme. Montant mini sur 3 ans 13 200 EUR HT - montant maxi sur 3 ans 52 800 EUR HT, — lot n° 4: fourniture de box palette a été déclaré infructueux; - sté ondul'pack, — lot n° 5: fourniture de cornières de protection pour palettes sanglées: 9 500 de cornières de protection pour palettes sanglées mini sur 3 ans - 38 000 de cornières de protection pour palettes sanglées maxi sur trois ans, au prix unitaire de 0,97 EUR HT l'unité. Montant mini sur 3 ans 9 215 EUR HT - montant maxi sur 3 ans 36 860 EUR HT; - sté francepal, — lot n° 7: fourniture de palette bois "type perdue" 800 x 1 200 mm: 8 700 palette bois "type perdue" 800x1200 mm mini sur 3 ans - 26 100 palette bois "type perdue" 800 x 1 200 mm maxi sur 3 ans, au prix unitaire de 7,05 EUR HT l'unité. Montant mini sur 3 ans 61 335 EUR HT - montant maxi sur 3 ans 184 005 EUR HT; - sté francepal, — lot n° 8: fourniture de palette bois 800x1200 mm: 1000 palette bois 800 x 1 200 mm mini sur 3 ans - 3 000 palette bois 800 x 1 200 mm maxi sur 3 ans, au prix unitaire de 10,95 EUR HT l'unité. Montant minisur 3 ans 10 950 EUR HT - montant maxi sur 3 ans 32 850 EUR HT; - sté francepal, — lot n° 9: fourniture de palette bois à plancher inférieur périmétrique: 500 palette bois à plancher inférieur périmétrique mini sur 3 ans - 1500 palette bois à plancher inférieur périmétrique maxi sur 3 ans, au prix unitaire de 15,55 EUR HT l'unité. Montant mini sur 3 ans 7 775 EUR HT - montant maxi sur 3 ans 23325 EUR (HT). Avis de marché paru au JOUE sous le numéro: 2011/S 235-380938 du 7.12.2011; Avis rectificatif paru au JOUE sous le numéro: 2011/S 245-396666 du 21.12.2011. Annonce n° 476, BOAMP 236 B du 7.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: fixés dans le CCP.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-01 📅
Nom: Emsur spo
Adresse postale: rue Julienne Robert
Commune postale: Ballee
Code postal: 53340
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Cenpac
Adresse postale: 89 rue des cités - BP 237
Commune postale: Dax cedex
Code postal: 40105

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-31 📅
Nom: Ondul'Pack
Adresse postale: Za du butay - 2 rue des chataigniers
Commune postale: Chateau thébaud
Code postal: 44690

5️⃣
Nom: Francepal
Adresse postale: route de Chalou
Commune postale: Durtal
Code postal: 49430

6️⃣

7️⃣
Nom: Sidec
Adresse postale: 5 avenue de Meaux ZI
Commune postale: Poincy
Code postal: 77470

8️⃣
Nom: At Polyma
Adresse postale: 26 rue Favier
Commune postale: Pommeuse
Code postal: 77515

9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du CESCOF

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: directeur du CESCOF (recours gracieux): Quartier Estienne -- - Tél: +33 13457881 - fax: +33 134576155 - Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
: +33 130205487 📠
Source: OJS 2012/S 113-186437 (2012-06-11)
Avis d'attribution de marché (2012-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Palettes
Valeur totale du marché: 232 200 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Palettes 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Centre d'Expertise de Soutien du Combattant et des Forces
Commune postale: Rambouillet Cédex
Contact
Courrier électronique: marches1.cescof@terre-net.defense.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-09 📅
Date de publication: 2012-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 155-258228
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Lot no 6: Fourniture de 18 000 à 72 000 palettes bois 1 000 x 1 200 mm. Prix unitaire de la palette: 12,90 EUR HT. Montant mini sur 3 ans: 232 200,00 EUR HT. Montant maxi sur 3 ans: 928 800,00 EUR HT. Annonce no 476, BOAMP 236 B du 7.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.8.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: M 102

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-30 📅
Adresse postale: Route de Chalou

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux) / Tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: Quartier Estienne, 11 rue de Groussay / 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Rambouillet / Versailles
Code postal: 78120 / 78000
Téléphone: +33 134574881 / 139205400 📞
Fax: +33 134576155 / 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 155-258228 (2012-08-09)