Fourniture de documents sonores pour le conseil général du Cher

Conseil général du Cher

Fourniture de documents sonores couvrant l'ensemble de la production musicale mondiale tous genres confondus. 2 lots. Marchés à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CD MAIL
• GAM SAS

Qui ?

• Conseil général du Cher

Qu'est-ce que c'est ?

• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-15	Avis de marché
2012-02-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques compacts (CD)
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande d'une durée d'un an, renouvelable 3 fois, pour une durée maximale de 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques compacts (CD) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Marcel Plaisant
Code postal: 18023
Commune postale: Bourges Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-15 📅
Date limite de soumission: 2011-04-26 📅
Date de publication: 2011-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 53-087004
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de documents sonores couvrant l'ensemble de la production musicale mondiale tous genres confondus. 2 lots. Marchés à bons de commande.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Musique classique, jazz, blues, soul, R'N'B, variétés internationales, musiques électroniques, rap, reggae, chansons francophones, musique pour enfants, labels indépendants et autoproductions.

Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum: 20 000 EUR HT - Montant maximum: 42 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Musiques du monde et traditionnelles françaises.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum: 2 000 EUR HT - Montant maximum: 4 000 EUR (HT).
Numéro de référence: docs sonores

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés (Dc2 ou forme libre),

— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre),

— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre),

— Les déclarations, certificats et attestations suivantes prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics; Si le candidat emploie des salariés pour effectuer une prestation de services d'une durée supérieure à un mois, qu'il a fourni à ces salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 143-2, ou de documents équivalents.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,

— Liste des principales fournitures fournies au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire.

(Dc2 ou forme libre).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures fournies au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garanties et capacités techniques et financières.

Références professionnelles.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget du conseil général du Cher, délai global de paiement de 30 jours.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (pour les précisions, cf. règlement de la consultation) (70)
2. Prix des prestations (pour les précisions, cf. règlement de la consultation) (20)
3. Être engagé dans les démarches de développement durable (pour les précisions, cf. règlement de la consultation) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Cher
Contact
Point de contact: M. le président, à l'attention de Sophie Petit
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg18.fr 🌏
Nom: Conseil général du Cher
Point de contact: Direction de la lecture publique
Martine Gallois
Service marchés publics
Sophie Petit
Courrier électronique: sophie.petit@cg18.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.cg18.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: docs sonores

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: rue Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges de région pays de Loire
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région pays de la Loire
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 053-087004 (2011-03-15)

Avis d'attribution de marché (2012-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 42 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-07 📅
Date de publication: 2012-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 27-043352
Se réfère à l'avis: 2011/S 53-087004
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Montant mini: 20 000 EUR HT, montant maxi: 42 000 EUR HT. Marché d'une durée d'un an à compter de sa notification. Le marché pourra être renouvelé 3 fois pour une année à l'issue de sa période initiale.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Etre engagé dans les démarches de développement durable (pour les précisions, cf. règlement de la consultation) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-02 📅
Nom: Gam Sas
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz, BP 298
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Cd Mail
Adresse postale: 9 Chaussée Jules César, BP 60234 Osny
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95523
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2012/S 027-043352 (2012-02-07)

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