Fourniture de documents pré-enregistrés multimédias (audios et audiovisuels)
En application de l'article 77 du code des marchés publics, ce marché est un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum annuel.
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'art 77 du CMP français mais d'un accord cadre au sens européen.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-11-22.
L'appel d'offres a été publié le 2011-10-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-10-06
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Avis de marché
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| 2012-02-01
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Avis d'attribution de marché
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