Fourniture de documents multimédias pour les médiathèques de la ville de Neuilly-sur-Seine

Ville de Neuilly-sur-Seine

Les marchés portent sur la fourniture de documents multimédias pour les médiathèques de la ville de Neuilly-Sur-Seine. Les contrats à passer sont des marchés à bons de commande mono-attributaires selon l'article 77 du code des marchés publics et relèvent des accords-cadres confiés sans remise en concurrence à un opérateur économique au sens du droit communautaire. La consultation est divisée en 3 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-17.

Qui ?

• Ville de Neuilly-sur-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires pour matériel audio › Cassettes audio
• Enregistrements sonores › Cassettes musicales
• Films › Films vidéo
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-17	Avis de marché

Avis de marché (2011-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques compacts (CD)
Quantité ou étendue:

Le marché à passer est à bons de commande, avec montant minimum et maximum:— Lot 1: fourniture de CD musicaux pour la médiathèque:Montant minimum: 10 000 EUR HT/an.Montant maximum: 40 000 EUR HT/an.— Lot 2: fourniture de DVD, CD-ROM et DVD-ROM pour la médiathèque:Montant minimum: 12 000 EUR HT/an.Montant maximum: 48 000 EUR HT/an.— Lot 3: fourniture de livres lus pour la médiathèque:Montant minimum: 2 500 EUR HT/an.Montant maximum: 10 000 EUR HT/an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques compacts (CD) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-neuillysurseine.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33 140888876 📞
Fax: +33 140888792 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-17 📅
Date limite de soumission: 2011-07-28 📅
Date de publication: 2011-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 118-194744
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants: Pour le lot no 1: fourniture de CD musicaux pour la médiathèque: — valeur technique de l'offre (40 points), — exhaustivité des références (35 points), — prix (15 points), — mesures prises en matière de protection de l'environnement (10 points). Pour le lot no 2: fourniture de DVD, CD-ROM et DVD-ROM pour la médiathèque: — valeur technique de l'offre (35 points), — exhaustivité des références (35 points), — prix (20 points), — mesures prises en matière de protection de l'environnement (10 points). Pour le lot no 3: fourniture de livres lus pour la médiathèque: — valeur technique de l'offre (35 points), — exhaustivité des références (35 points), — prix (20 points), — mesures prises en matière de protection de l'environnement (10 points). Les critères de sélection des offres sont pondérés en nombre de points. En application de l'article 56 du code des marchés publics et de son arrêté d'application du 28.8.2006, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité via le site http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr. A compter du 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.par ailleurs, les candidats ont également la possibilité de répondre au présent marché par voie électronique. Toutefois, les candidats doivent choisir entre d'une part la transmission électronique de leur candidature et de leur offre ou d'autre part leur envoi sur support papier. Il n'est pas permis de combiner les procédés de réponse sous peine d'exclusion de la présente consultation. Tous les renseignements relatifs au retrait des dossiers et dépôt des offres par voie électronique sont détaillés au règlement de la consultation. La date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations est le 13.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2011.

Informations complémentaires

L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants:

Pour le lot no 1: fourniture de CD musicaux pour la médiathèque:

— valeur technique de l'offre (40 points),

— exhaustivité des références (35 points),

— prix (15 points),

— mesures prises en matière de protection de l'environnement (10 points).

Pour le lot no 2: fourniture de DVD, CD-ROM et DVD-ROM pour la médiathèque:

— valeur technique de l'offre (35 points),

— exhaustivité des références (35 points),

— prix (20 points),

— mesures prises en matière de protection de l'environnement (10 points).

Pour le lot no 3: fourniture de livres lus pour la médiathèque:

— valeur technique de l'offre (35 points),

— exhaustivité des références (35 points),

— prix (20 points),

— mesures prises en matière de protection de l'environnement (10 points).

Les critères de sélection des offres sont pondérés en nombre de points. En application de l'article 56 du code des marchés publics et de son arrêté d'application du 28.8.2006, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité via le site http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr. A compter du 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.par ailleurs, les candidats ont également la possibilité de répondre au présent marché par voie électronique. Toutefois, les candidats doivent choisir entre d'une part la transmission électronique de leur candidature et de leur offre ou d'autre part leur envoi sur support papier. Il n'est pas permis de combiner les procédés de réponse sous peine d'exclusion de la présente consultation. Tous les renseignements relatifs au retrait des dossiers et dépôt des offres par voie électronique sont détaillés au règlement de la consultation. La date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations est le 13.12.2011.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de CD musicaux pour la médiathèque
Brève description:

Le titulaire du lot devra fournir des CD musicaux pour les adultes et les enfants, chroniqués dans la presse spécialisée dans tous les genres et en particulier: chanson française, musique classique et contemporaine, musique du monde, jazz, blues, musiques afro-américaines (soul, rap...), comédie musicale et BO de films, rock et musiques actuelles (tous genres: pop, métal, techno ...), humour, import.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de DVD, CD-ROM et DVD-ROM pour la médiathèque
Brève description:

Le lot comprend des DVD pour adultes et enfants dans les catégories suivantes:films de fictions (tous les genres) films documentaires, spectacles…

… musicaux.Le lot comprend les CD-ROM et DVD-ROM pour l'ensemble de la médiathèque dans les catégories suivantes: CD-ROM ou DVD-ROM de fiction, documentaires, ludo-éducatifs.

… musicaux.

Le lot comprend les CD-ROM et DVD-ROM pour l'ensemble de la médiathèque dans les catégories suivantes: CD-ROM ou DVD-ROM de fiction, documentaires, ludo-éducatifs.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de livres lus pour la médiathèque
Brève description:

Le titulaire du lot devra fournir des livres lus sur support cassette ou CD pour la médiathèque dans les catégories suivantes: fiction, documentaires, albums et comptines, langues étrangères.

Quantité ou étendue:

Le marché à passer est à bons de commande, avec montant minimum et maximum:

— Lot 1: fourniture de CD musicaux pour la médiathèque:

Montant minimum: 10 000 EUR HT/an.

Montant maximum: 40 000 EUR HT/an.

— Lot 2: fourniture de DVD, CD-ROM et DVD-ROM pour la médiathèque:

Montant minimum: 12 000 EUR HT/an.

Montant maximum: 48 000 EUR HT/an.

— Lot 3: fourniture de livres lus pour la médiathèque:

Montant minimum: 2 500 EUR HT/an.

Montant maximum: 10 000 EUR HT/an.

Description des options:

Les marchés seront confiés au titulaire pour une durée d'un an à compter du 13.12.2011 ou de leurs dates de notification si elles sont postérieures. Les marchés pourront être renouvelés 3 fois par décision de la ville de Neuilly pour une période à chaque fois d'un an, sans que sa durée excède au maximum 4 ans.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2010Multimedia
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: les médiathéques de la ville de Neuilly-Sur-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— Une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou imprimé DC1),

— Justificatifs relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement,

— Déclaration sur l'honneur (ou imprimé DC1) indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics et par laquelle il reconnaît les points listés dans le réglement de la consultation à l'article 13.1 a à j,

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Liste des principaux services et fournitures effectués et livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le paiement des prestations intervient après service fait. Il s'effectue dans les 30 jours dans les conditions mentionnées à l'article 98 du code des marchés publics et au décret no 2008/407 du 28.4.2008. Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement administratif. Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points. Le financement est assuré par des ressources propres (budget communal). Les créances peuvent être cédées ou nanties.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire, sauf lorsque le montant est inférieur à 600 EUR (TTC) Toute candidature est admise: individuelle ou en forme de groupement lors du dépôt des offres. Toutefois, le groupement prendra la forme d'un groupement solidaire à l'attribution. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Contact
Point de contact: direction des marchés publics
Domingues Patrick
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr 🌏
Nom: Ville de Neuilly-sur-Seine
Point de contact: Patrick Domingues
URL pour informations complémentaires: http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr 🌏
Téléphone: +33 140888840 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr 🌏
Point de contact: service du Conseil municipal et des commissions- 3éme étage
Téléphone: +33 140888888 📞
URL pour la participation: http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2010Multimedia
Informations complémentaires

L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants:

Pour le lot no 1: fourniture de CD musicaux pour la médiathèque:

— valeur technique de l'offre (40 points),

— exhaustivité des références (35 points),

— prix (15 points),

— mesures prises en matière de protection de l'environnement (10 points).

Pour le lot no 2: fourniture de DVD, CD-ROM et DVD-ROM pour la médiathèque:

— valeur technique de l'offre (35 points),

— prix (20 points),

Pour le lot no 3: fourniture de livres lus pour la médiathèque:

Les critères de sélection des offres sont pondérés en nombre de points. En application de l'article 56 du code des marchés publics et de son arrêté d'application du 28.8.2006, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité via le site http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr. A compter du 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.par ailleurs, les candidats ont également la possibilité de répondre au présent marché par voie électronique. Toutefois, les candidats doivent choisir entre d'une part la transmission électronique de leur candidature et de leur offre ou d'autre part leur envoi sur support papier. Il n'est pas permis de combiner les procédés de réponse sous peine d'exclusion de la présente consultation. Tous les renseignements relatifs au retrait des dossiers et dépôt des offres par voie électronique sont détaillés au règlement de la consultation. La date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations est le 13.12.2011.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartementale de réglement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Non déterminé.
Source: OJS 2011/S 118-194744 (2011-06-17)

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