Fourniture de documents imprimés et sonores pour les médiathèques de la Communauté d'agglomération Loire Forez
Communauté d'agglomération Loire Forez
Constitution des collections de documents imprimés pour les 2 médiathèques (17 000 livres, 6000 CD, 1000 partitions et 200 titres de presse).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • A Capella
- • Bibliotéca
- • CD MAIL
- • Des bulles et des hommes
- • GAM
- • le lot 6: livres nouveautes equipes a été déclaré sans suite
- • librairie du Forez
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-12-02 | Avis de marché |
| 2012-04-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Loire Forez
Adresse postale: 17 boulevard de la Préfecture BP 30211
Code postal: 42605
Commune postale: Montbrison Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.loireforez.fr/ 🌏
Courrier électronique: agglomeration@loireforez.fr 📧
Téléphone: +33 426547000 📞
Fax: +33 426547001 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-02 📅
Date limite de soumission: 2012-01-12 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-380921
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Livres de fiction et documentaires jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres de fiction adulte.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Bandes dessinées.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Livres documentaires adulte.
Numéro du lot: 5
Brève description: Livres en gros caracteres.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Livres nouveautes équipes.
Numéro du lot: 7
Brève description: Partitions et methodes d'apprentissage.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Disques compacts.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Livres audio.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Abonnement presse.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Renouvelable deux fois par reconduction expresse.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011-F-Pvse-069
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (70)
2. Delai % (20)
3. Prix % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bertheas Alain, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Loire Forez: M. le président
Adresse postale: 17 boulevard de la Préfecture, BP 30211
Courrier électronique: commandepublique@loireforez.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.loireforez.fr 🌏
URL des documents: http://www.loireforez.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-F-Pvse-069
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 235-380921 (2011-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande, pour à terme acquérir environ 17 000 livres, 6000 Cd, 1000 partitions et 200 titres de presse.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Loire Forez
Adresse postale: 17 boulevard de la Préfecture BP 30211
Code postal: 42605
Commune postale: Montbrison Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.loireforez.fr/ 🌏
Courrier électronique: agglomeration@loireforez.fr 📧
Téléphone: +33 426547000 📞
Fax: +33 426547001 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-02 📅
Date limite de soumission: 2012-01-12 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-380921
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics.
Marché à bons de commande.
Criteres d'attributions: pour les lots n° 1, 2, 3, 4, 5, 6 les critères de sélection seront pondérés de la façon suivante:
— valeur technique: 70 %,
— prix: 20 %,
— délai de livraison 10 %.
Pour les lots n° 7, n° 8, n° 9, et n° 10, les critères de sélection seront pondérés de la façon suivante:
— valeur technique: 60 %,
— prix: 20 %,
— délai de livraison 20 %.
Renseignements administratifs:
Communauté d'agglomération Loire Forez, M. le président, 17 boulevard de la Préfecture, BP 30211.
42605 Montbrison Cedex
Tél.: +33 426547000 Fax: +33 426547001.
Courriel: commandepublique@loireforez.fr.
Web: http://www.loireforez.fr.
Renseignements techniques:
Communauté d'agglomération Loire Forez, M. le président, 17 boulevard de la Préfecture, BP 30211.
42605 Montbrison Cedex
Tél.: +33 426547000 Fax: +33 426547001.
Courriel: commandepublique@loireforez.fr.
Web: http://www.loireforez.fr.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Dossier téléchargeable gratuitement après inscription sur le site Internet http://www.loireforez.fr. Les candidats peuvent aussi demander la transmission du dossier de consultation des entreprises par courrier simple, à l'attention du service affaires juridiques.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Constitution des collections de documents imprimés pour les 2 médiathèques (17 000 livres, 6000 CD, 1000 partitions et 200 titres de presse).
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres de fiction et documentaires jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres de fiction adulte.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Bandes dessinées.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Livres documentaires adulte.
Numéro du lot: 5
Brève description: Livres en gros caracteres.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Livres nouveautes équipes.
Numéro du lot: 7
Brève description: Partitions et methodes d'apprentissage.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Disques compacts.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Livres audio.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Abonnement presse.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Renouvelable deux fois par reconduction expresse.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011-F-Pvse-069
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
— déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (DC2 ou forme libre),
— lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre).
Capacités financières en adéquation avec l'objet du marché.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou forme libre),
— une attestation d'assurance de garantie financière et de responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
Références requises: capacités professionnelles et techniques en adéquation avec l'objet du marché.
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % sera prélevée par fractions sur chacun des versements autres qu'une avance suivant les modalités de l'article 101 du code des marchés publics. Le titulaire pourra toutefois remplacer cette retenue de garantie par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire suivant les modalités de l'article 102 du code précité.
Afficher plus
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Avance suivant article 87 du code précité. Les prix sont fermes pendant la ère année du marché, puis révisables. Le délai global de paiement est de 30 jours par mandat administratif. Financement par ressources propres et subventions.
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En application des dispositions de l'article 51 VII du code des marchés publics, la forme imposée après l'attribution sera celle du groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (70)
2. Delai % (20)
3. Prix % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bertheas Alain, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Loire Forez: M. le président
Adresse postale: 17 boulevard de la Préfecture, BP 30211
Courrier électronique: commandepublique@loireforez.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.loireforez.fr 🌏
URL des documents: http://www.loireforez.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-F-Pvse-069
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics.
Marché à bons de commande.
Criteres d'attributions: pour les lots n° 1, 2, 3, 4, 5, 6 les critères de sélection seront pondérés de la façon suivante:
— valeur technique: 70 %,
— prix: 20 %,
— délai de livraison 10 %.
Pour les lots n° 7, n° 8, n° 9, et n° 10, les critères de sélection seront pondérés de la façon suivante:
— valeur technique: 60 %,
— délai de livraison 20 %.
Renseignements administratifs:
Communauté d'agglomération Loire Forez, M. le président, 17 boulevard de la Préfecture, BP 30211.
42605 Montbrison Cedex
Tél.: +33 426547000 Fax: +33 426547001.
Courriel: commandepublique@loireforez.fr.
Web: http://www.loireforez.fr.
Renseignements techniques:
Unité monétaire utilisée, l'euro. Dossier téléchargeable gratuitement après inscription sur le site Internet http://www.loireforez.fr. Les candidats peuvent aussi demander la transmission du dossier de consultation des entreprises par courrier simple, à l'attention du service affaires juridiques.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 235-380921 (2011-12-02)
Avis d'attribution de marché (2012-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 17 boulevard de la Préfecture, BP 30211
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-06 📅
Date de publication: 2012-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 70-115468
Se réfère à l'avis: 2011/S 235-380921
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Delai (20)
3. Prix (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-31 📅
Nom: Biblioteca
Adresse postale: 14 rue Serpentes
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Des bulles et des hommes
Adresse postale: 11 bis rue du 11 novembre
Commune postale: Saint Étienne
Code postal: 42000
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: le lot 6: livres nouveautes equipes a été déclaré sans suite
7️⃣
Nom: A Capella
Adresse postale: 3 Quai Jean Moulin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001
8️⃣
Nom: Gam
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz BP 298
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008
9️⃣
Nom: CD Mail
Adresse postale: 9 Chaussée Jules César Bp 60234 Osny
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95523
1️⃣0️⃣
Nom: librairie du Forez
Adresse postale: 20 boulevard Chavassieu
Commune postale: Montbrison
Code postal: 42600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
8
3
1
Source: OJS 2012/S 070-115468 (2012-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 17 boulevard de la Préfecture, BP 30211
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-06 📅
Date de publication: 2012-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 70-115468
Se réfère à l'avis: 2011/S 235-380921
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics.
Annonce no300, BOAMP 236 B du 7.12.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.4.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Delai (20)
3. Prix (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-31 📅
Nom: Biblioteca
Adresse postale: 14 rue Serpentes
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Des bulles et des hommes
Adresse postale: 11 bis rue du 11 novembre
Commune postale: Saint Étienne
Code postal: 42000
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: le lot 6: livres nouveautes equipes a été déclaré sans suite
7️⃣
Nom: A Capella
Adresse postale: 3 Quai Jean Moulin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001
8️⃣
Nom: Gam
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz BP 298
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008
9️⃣
Nom: CD Mail
Adresse postale: 9 Chaussée Jules César Bp 60234 Osny
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95523
1️⃣0️⃣
Nom: librairie du Forez
Adresse postale: 20 boulevard Chavassieu
Commune postale: Montbrison
Code postal: 42600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
8
3
1
Source: OJS 2012/S 070-115468 (2012-04-06)
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