Fourniture de documents généraux ou spécialisés
DGA/D4S/Cedocar
Fourniture de documents généraux ou spécialisés, sur tous supports, d'origine française et pays francophone.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-06 | Avis de marché |
| 2011-08-05 | Informations complémentaires |
| 2011-12-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 9 boulevard Liédot
Code postal: 16021
Commune postale: Angoulême
Contact
Courrier électronique: gerard.desaphy@dga.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 545371950 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-06 📅
Date limite de soumission: 2011-08-23 📅
Date de publication: 2011-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 130-215921
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 36 mois
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: CEDOCAR-2011-F-ouvrages
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 9 boulevard Liédot, 16021 Angoulême, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Réactivité, contrôle et suivi des commandes (35)
2. Interlocuteur unique (avec suppléance) (20)
3. Remises (20)
4. Echange de données électroniques (15)
5. Délais de livraison (normal et urgent) (10)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: DGA/D4S/Cedocar
Contact
Point de contact: M. Desaphy Gerard
Nom: Cedocar
Commune postale: Angouleme Cedex
Point de contact: M. Pegnin Jean Paul
Téléphone: +33 545371904 📞
Courrier électronique: jean-paul.pegnin@dga.defense.gouv.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CEDOCAR-2011-F-ouvrages
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://www.ta-poitiers.juradm.fr 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 130-215921 (2011-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 9 boulevard Liédot
Code postal: 16021
Commune postale: Angoulême
Contact
Courrier électronique: gerard.desaphy@dga.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 545371950 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-06 📅
Date limite de soumission: 2011-08-23 📅
Date de publication: 2011-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 130-215921
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
L'administration propose de recourir à une transmission électronique sur la place de marché interministérielle (PMI) depuis www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des offres. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale (ou par porteur) sur support papier ou sur un support physique électronique. L'opérateur économique choisit l'un de ces modes de transmission et ne peut pas transmettre son offre simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur).
Les opérateurs économiques désirant transmettre leurs plis par voie électronique ou sur support physique électronique devront:
— D'une part, se procurer un certificat numérique conforme aux dispositions de l'article 6 de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés,
— D'autre part, s'identifier soit en s'inscrivant sur la place de marché interministérielle (PMI) (www.marches-publics.gouv.fr), soit en indiquant, lors du dépôt, leur raison sociale ainsi que les nom, prénom, numéro téléphone et adresse électronique de la personne physique en charge du dossier.
En cas de difficultés, une assistance par courriel est mise à la disposition des entreprises. Les contacts sont webmaster@ixarm.com pour toute difficulté sur le portail www.marches-publics.gouv.fr et support-sacd@ixarm.com pour toute difficulté sur la salle d'acquisition dématérialisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de documents généraux ou spécialisés, sur tous supports, d'origine française et pays francophone.
Les variantes sont acceptées ✅
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 36 mois
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: CEDOCAR-2011-F-ouvrages
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 9 boulevard Liédot, 16021 Angoulême, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires disponibles relatifs aux prestations objets du marché, réalisées au cours des trois dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Déclaration indiquant les effectifs du candidat (qualifications professionnelles) et l'importance du personnel d'encadrement, répondant aux prestations objets de la consultation et pour chacune des trois dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation de renseignements et/ou de documents permettant d'évaluer l'expérience ou les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou à des normes.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le régime des paiements sera conforme aux articles 86 à 118 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assurée exclusivement par des ressources budgétaires propres au ministère de la défense et des anciens combattants. Le délai de paiement est de 30 jours maximum conformément au décret no2008-407 du 28.4.2008. Le mode de réglement sera le virement et l'unité monétaire l'euro.
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En cas de groupement la forme imposée après attribution par le représentant du pouvoir adjudicateur est le groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme dirfférente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du représentant du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Les soumissionaires peuvent présenter une offre pour l'ensemble du marché, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Réactivité, contrôle et suivi des commandes (35)
2. Interlocuteur unique (avec suppléance) (20)
3. Remises (20)
4. Echange de données électroniques (15)
5. Délais de livraison (normal et urgent) (10)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: DGA/D4S/Cedocar
Contact
Point de contact: M. Desaphy Gerard
Nom: Cedocar
Commune postale: Angouleme Cedex
Point de contact: M. Pegnin Jean Paul
Téléphone: +33 545371904 📞
Courrier électronique: jean-paul.pegnin@dga.defense.gouv.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CEDOCAR-2011-F-ouvrages
Informations complémentaires
L'administration propose de recourir à une transmission électronique sur la place de marché interministérielle (PMI) depuis www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des offres. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale (ou par porteur) sur support papier ou sur un support physique électronique. L'opérateur économique choisit l'un de ces modes de transmission et ne peut pas transmettre son offre simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur).
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Les opérateurs économiques désirant transmettre leurs plis par voie électronique ou sur support physique électronique devront:
— D'une part, se procurer un certificat numérique conforme aux dispositions de l'article 6 de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés,
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— D'autre part, s'identifier soit en s'inscrivant sur la place de marché interministérielle (PMI) (www.marches-publics.gouv.fr), soit en indiquant, lors du dépôt, leur raison sociale ainsi que les nom, prénom, numéro téléphone et adresse électronique de la personne physique en charge du dossier.
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En cas de difficultés, une assistance par courriel est mise à la disposition des entreprises. Les contacts sont webmaster@ixarm.com pour toute difficulté sur le portail www.marches-publics.gouv.fr et support-sacd@ixarm.com pour toute difficulté sur la salle d'acquisition dématérialisée.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://www.ta-poitiers.juradm.fr 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 130-215921 (2011-07-06)
Informations complémentaires (2011-08-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-05 📅
Date limite de soumission: 2011-09-07 📅
Date de publication: 2011-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 150-248821
Se réfère à l'avis: 2011/S 130-215921
Numéro JO-S: 150
Source: OJS 2011/S 150-248821 (2011-08-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-05 📅
Date limite de soumission: 2011-09-07 📅
Date de publication: 2011-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 150-248821
Se réfère à l'avis: 2011/S 130-215921
Numéro JO-S: 150
Source: OJS 2011/S 150-248821 (2011-08-05)
Avis d'attribution de marché (2011-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 900 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-13 📅
Date de publication: 2011-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 241-390321
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-07 📅
Nom: L'Appel du Livre
Adresse postale: 99 rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: livres@appeldulivre.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 241-390321 (2011-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 900 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-13 📅
Date de publication: 2011-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 241-390321
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Annonce n° 358, BOAMP 133 B du 9.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.12.2011.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-07 📅
Nom: L'Appel du Livre
Adresse postale: 99 rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: livres@appeldulivre.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 241-390321 (2011-12-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
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