Fourniture de documents et de services culturels
Conseil général de la Haute-Loire
Fourniture de documents (livres et documents sonores) et prestations de services culturels.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ALIZE - SFL
- • Bibliotheca
- • chat perche
- • CVS
- • Decitre
- • siloe - Jeanne D'Arc
- • Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés
- • Pièces pour matériel audio et vidéo › Enregistrements sonores
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-26 | Avis de marché |
| 2011-12-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-26 📅
Date limite de soumission: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 143-237452
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 438 000,00 💰
948 000,00 💰
Brève description:
Brève description: Livres de fiction pour la jeunesse.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000,00 EUR maximum 40 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres documentaires pour la jeunesse.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR maximum 20 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Romans pour adultes.
Numéro du lot: 4
Brève description: Livres documentaires pour adultes.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000,00 EUR maximum 45 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Bandes dessinees.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR maximum 23 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description: Litterature et documentaires d'intéret local et régional.
Quantité ou étendue: Minimum 3 000,00 EUR maximum 6 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Brève description: Litterature generale.
Quantité ou étendue: Minimum 1 500,00 EUR maximum 4 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Brève description: Livres en gros caracteres.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000,00 EUR maximum 14 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 9
Brève description: Documents sonores: CD, DVD musicaux et autres types de supports musicaux.
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bibliothèque départementale, sis Le Puy-en-Velay.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: importance du fonds et des listes des éditeurs diffusés (20 points); possibilité de présélection, conseils, veille documentaire (20 points); qualité et pertinence des prestations de services culturels (10 points) (50)
2. Suivi administratif: suivi des commandes et degré de précision des réponses non satisfaites (15 points); suivi et délai des livraisons (15 points) (30)
3. Prix: taux de remise sur les documents fournis (15 points); coût de la prestation de services culturels (5 points) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général de la Haute-Loire
Contact
Point de contact: le président
Nom: Conseil général de la Haute-Loire
Adresse postale: direction générale adjointe informatique et logistique, service des affaires juridiques et commande publique, 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Point de contact: Mme Mathilde Ferchaud
URL des documents: http://www.cg43.marco-web.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cg43.marco-web.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11BDHL01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2012 jusqu'au 31.12.2012.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-26 📅
Date limite de soumission: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 143-237452
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (DCE). Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.7.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 438 000,00 💰
948 000,00 💰
Brève description:
Fourniture de documents (livres et documents sonores) et prestations de services culturels.
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres de fiction pour la jeunesse.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000,00 EUR maximum 40 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres documentaires pour la jeunesse.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR maximum 20 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Romans pour adultes.
Numéro du lot: 4
Brève description: Livres documentaires pour adultes.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000,00 EUR maximum 45 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Bandes dessinees.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR maximum 23 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description: Litterature et documentaires d'intéret local et régional.
Quantité ou étendue: Minimum 3 000,00 EUR maximum 6 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Brève description: Litterature generale.
Quantité ou étendue: Minimum 1 500,00 EUR maximum 4 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Brève description: Livres en gros caracteres.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000,00 EUR maximum 14 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 9
Brève description: Documents sonores: CD, DVD musicaux et autres types de supports musicaux.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Numéro de référence: 11BDHL01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bibliothèque départementale, sis Le Puy-en-Velay.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Liste des références récentes concernant les qualités et capacités techniques et financières Pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, le cas échéant en cas de groupement, les habilitations nécessaires pour représenter les opérateurs économiques au stade de la passation de marché Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; - agrément et qualification le cas échéant.
Afficher plus
— Déclaration indiquant les moyens matériels et humains dont le candidat dispose pour la réalisation du marché et notamment la livraison,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L 323-1 du code du travail.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités définies au contrat. Mandat administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement assuré par des fonds propres de la collectivité.
Afficher plus
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: importance du fonds et des listes des éditeurs diffusés (20 points); possibilité de présélection, conseils, veille documentaire (20 points); qualité et pertinence des prestations de services culturels (10 points) (50)
2. Suivi administratif: suivi des commandes et degré de précision des réponses non satisfaites (15 points); suivi et délai des livraisons (15 points) (30)
3. Prix: taux de remise sur les documents fournis (15 points); coût de la prestation de services culturels (5 points) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général de la Haute-Loire
Contact
Point de contact: le président
Nom: Conseil général de la Haute-Loire
Adresse postale: direction générale adjointe informatique et logistique, service des affaires juridiques et commande publique, 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Point de contact: Mme Mathilde Ferchaud
URL des documents: http://www.cg43.marco-web.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cg43.marco-web.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11BDHL01
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (DCE). Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.
Source: OJS 2011/S 143-237452 (2011-07-26)
Avis d'attribution de marché (2011-12-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Loire
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard CS 20310
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-20 📅
Date de publication: 2011-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 245-397142
Se réfère à l'avis: 2011/S 143-237452
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bibliothèque départementale, SIS Le Puy-en-Velay.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-28 📅
Nom: chat perche
Adresse postale: 24 rue Saint-Jacques
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
4️⃣
5️⃣
Nom: Alize - SFL
Adresse postale: 4rue Charles Christofle
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
6️⃣
Nom: siloe - Jeanne D'Arc
Adresse postale: 18 rue Chaussade
7️⃣
8️⃣
Nom: Bibliotheca
Adresse postale: 14 rue Serpente
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
9️⃣
Nom: Cvs
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Source: OJS 2011/S 245-397142 (2011-12-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Loire
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard CS 20310
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-20 📅
Date de publication: 2011-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 245-397142
Se réfère à l'avis: 2011/S 143-237452
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Marché à bons de commande. Lot 1: minimum 20 000 EUR HT; maximum 40 000 EUR HT. Lot 2: minimum 10 000 EUR HT; maximum 20 000 EUR HT. Lot 3: minimum 20 000 EUR HT; maximum 40 000 EUR HT. Lot 4: minimum 20 000 EUR HT; maximum 45 000 EUR HT. Lot 5: minimum 10 000 EUR HT; maximum 23 000 EUR HT. Lot 6: minimum 3 000 EUR HT; maximum 6 000 EUR HT. Lot 7: minimum 1 500 EUR HT; maximum 4 000 EUR HT. Lot 8: minimum 5 000 EUR HT; maximum 14 000 EUR HT. Lot 9: minimum 20 000 EUR HT; maximum 45 000 EUR HT. Rabais consenti de 9 % pour les lots 1 à 8 et 29 % pour le lot 9. Marché no11J087 à 11J114 signé le 19.12.2011. Marché est conclu pour une période de 1 an du 1.1.2012 au 31.12.2012, renouvelable par période successive de 1 an pour une période maximum de 3 ans sans excéder le 31.12.2015.
Annonce no251, BOAMP 148 B du 2.8.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.12.2011.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bibliothèque départementale, SIS Le Puy-en-Velay.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-28 📅
Nom: chat perche
Adresse postale: 24 rue Saint-Jacques
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
4️⃣
5️⃣
Nom: Alize - SFL
Adresse postale: 4rue Charles Christofle
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
6️⃣
Nom: siloe - Jeanne D'Arc
Adresse postale: 18 rue Chaussade
7️⃣
8️⃣
Nom: Bibliotheca
Adresse postale: 14 rue Serpente
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
9️⃣
Nom: Cvs
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Source: OJS 2011/S 245-397142 (2011-12-20)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)