Fourniture de documents audiovisuels pour la bibliothèque départementale de prêt de Maine-et-Loire (vidéogrammes et phonogrammes)
Conseil général de Maine-et-Loire
Fourniture de documents audiovisuels pour la bibliothèque départementale de prêt de Maine-et-Loire (vidéogrammes et phonogrammes) - accord-cadre au sens du droit européen - marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics - marché à bons de commande passé avec un seul opérateur économique par lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Adav
- • CD MAIL
- • Colaco SAS
- • CVS
- • Livarphone
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-23 | Avis de marché |
| 2011-09-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enregistrements sonores
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enregistrements sonores 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Michel Debré, BP 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cg49.fr 🌏
Téléphone: +33 241814429 📞
Fax: +33 241814783 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-23 📅
Date limite de soumission: 2011-07-04 📅
Date de publication: 2011-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 102-167258
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Vidéogrammes documentaires.
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel: 12 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Brève description: Vidéogrammes de fiction jeunesse.
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel: 10 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Brève description: Vidéogrammes de fiction adultes.
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel: 20 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 4
Brève description: Phonogrammes de textes lus.
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel: 4 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 5
Brève description: Phonogrammes pour enfants.
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel: 3 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 6
Brève description: Phonogrammes pour adultes.
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel: 23 000 EUR (TTC).
Description des options:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11S0052
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZI de Croix Cadeau, 5 rue Paul Langevin, 49240 Avrille, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Maine-et-Loire
Contact
Point de contact: service de la commande publique
Julien Baudry
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.cg49.fr 🌏
Nom: Département de Maine-et-Loire, bibliothèque départementale de prêt
Adresse postale: ZI de Croix Cadeau, 5 rue Paul Langevin
Commune postale: Avrille
Code postal: 49240
Point de contact: M. Pierre-Yves Renard
Téléphone: +33 241966320 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0052
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal admininstratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 102-167258 (2011-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enregistrements sonores
Quantité ou étendue:
Marchés passés pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification et reconductible ensuite trois fois par période annuelle. - Marchés passés sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enregistrements sonores 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Michel Debré, BP 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cg49.fr 🌏
Téléphone: +33 241814429 📞
Fax: +33 241814783 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-23 📅
Date limite de soumission: 2011-07-04 📅
Date de publication: 2011-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 102-167258
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
— Critères de sélection des candidatures:
—— candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics,
—— dossiers complets comprenant l'ensemble des pièces demandées,
—— capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes par rapport à l'objet du marché,
— Les candidatures et les offres peuvent être envoyées sur support papier ou remises contre récépissé à l'adresse indiquée, ou transmises par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité,
— Les documents de consultation sont à la disposition des candidats sur le profil acheteur de la collectivité.
Ils peuvent être adressés aux candidats sur support papier par voie postale, sur demande effectuée par courrier ou par fax, ou retirés sur place les jours ouvrés 9:00-12:00 et 13:30-17:00.
— Unité monétaire: euro,
— Date prévisionnelle de début des prestations: 16.8.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de documents audiovisuels pour la bibliothèque départementale de prêt de Maine-et-Loire (vidéogrammes et phonogrammes) - accord-cadre au sens du droit européen - marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics - marché à bons de commande passé avec un seul opérateur économique par lot.
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Brève description: Vidéogrammes documentaires.
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel: 12 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Brève description: Vidéogrammes de fiction jeunesse.
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel: 10 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Brève description: Vidéogrammes de fiction adultes.
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel: 20 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 4
Brève description: Phonogrammes de textes lus.
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel: 4 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 5
Brève description: Phonogrammes pour enfants.
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel: 3 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 6
Brève description: Phonogrammes pour adultes.
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel: 23 000 EUR (TTC).
Description des options:
— Options au sens du droit européen: marchés passés pour une période d'un an et reconductible 3 fois par période annuelle.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11S0052
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZI de Croix Cadeau, 5 rue Paul Langevin, 49240 Avrille, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature DC1,
— déclaration du candidat DC2,
— justificatifs des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire.
— chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années avec montants, dates et destinataires publics ou privés,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature,
— certificats de qualification professionnelle ou autres preuves de la capacité du candidat.
Dépôts et garanties exigés:
En cas de versement de l'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics, constitution d'une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement par mandat administratif - délais maximum de paiement de 30 jours - financement sur ressources propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme de groupement imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire des autres membres.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Maine-et-Loire
Contact
Point de contact: service de la commande publique
Julien Baudry
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.cg49.fr 🌏
Nom: Département de Maine-et-Loire, bibliothèque départementale de prêt
Adresse postale: ZI de Croix Cadeau, 5 rue Paul Langevin
Commune postale: Avrille
Code postal: 49240
Point de contact: M. Pierre-Yves Renard
Téléphone: +33 241966320 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0052
Informations complémentaires
— Critères de sélection des candidatures:
—— candidatures recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics,
—— dossiers complets comprenant l'ensemble des pièces demandées,
—— capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes par rapport à l'objet du marché,
— Les candidatures et les offres peuvent être envoyées sur support papier ou remises contre récépissé à l'adresse indiquée, ou transmises par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité,
— Les documents de consultation sont à la disposition des candidats sur le profil acheteur de la collectivité.
Ils peuvent être adressés aux candidats sur support papier par voie postale, sur demande effectuée par courrier ou par fax, ou retirés sur place les jours ouvrés 9:00-12:00 et 13:30-17:00.
— Unité monétaire: euro,
— Date prévisionnelle de début des prestations: 16.8.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal admininstratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 102-167258 (2011-05-23)
Avis d'attribution de marché (2011-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Michel Debré - BP 94104
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-30 📅
Date de publication: 2011-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 191-310933
Se réfère à l'avis: 2011/S 102-167258
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZI de Croix Cadeau - 5 rue Paul Langevin, 49240 Avrille, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (45)
2. Prix des fournitures (30)
3. Service après-vente et assistance technique (10)
4. Performances en matière de protection de l'environnement (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-18 📅
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Colaco SAS
Adresse postale: ZAC du Paisy 9 Chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
4️⃣
Nom: Livarphone
Adresse postale: 121 rue Blomet
Code postal: 75015
5️⃣
Nom: Cd mail
Adresse postale: 9 chaussée Jules César BP 60234 Osny
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95523
6️⃣
Nom: Cvs
Adresse postale: 6-8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Source: OJS 2011/S 191-310933 (2011-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Michel Debré - BP 94104
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-30 📅
Date de publication: 2011-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 191-310933
Se réfère à l'avis: 2011/S 102-167258
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 18.8.2011. Les montants indiqués sont des montants indicatifs annuels. Le contrat est consultable au Conseil général de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous.
Annonce no164, BOAMP 103 B du 26.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZI de Croix Cadeau - 5 rue Paul Langevin, 49240 Avrille, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (45)
2. Prix des fournitures (30)
3. Service après-vente et assistance technique (10)
4. Performances en matière de protection de l'environnement (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-18 📅
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Colaco SAS
Adresse postale: ZAC du Paisy 9 Chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
4️⃣
Nom: Livarphone
Adresse postale: 121 rue Blomet
Code postal: 75015
5️⃣
Nom: Cd mail
Adresse postale: 9 chaussée Jules César BP 60234 Osny
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95523
6️⃣
Nom: Cvs
Adresse postale: 6-8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Source: OJS 2011/S 191-310933 (2011-09-30)
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