Fourniture de dispositifs médicaux stériles de chirurgie vasculaire

Centre hospitalier de Douai

Fourniture de dispositifs médicaux stériles de chirurgie vasculaire à la pharmacie du Centre hospitalier de Douai.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Amplatzer
• Angiotech
• BARD
• Biotronik
• Boston
• Cook France
• Cordis
• Edwards
• Ethicon
• EV3
• Le Maitre Vascular
• Medtronic
• Perouse
• Terumo
• Vascutek

Qui ?

• Centre hospitalier de Douai

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Cathéters
• Prothèses › Implants chirurgicaux
• Prothèses › Prothèses vasculaires

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-16	Avis de marché
2012-08-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Quantité ou étendue:

Le marché porte sur 62 lots selon la répartition et les spécifications techniques données dans l'état des besoins en annexe 1 au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).Les fournitures sont définies dans l'état des besoins, annexe 1 du cahier des clauses techniques particulières, en vue de l'attribution d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.Les marchés sont établis conformément à l'article 77.I du code des marchés publics. (Marchés à bons de commande). Les fournitures demandées à l'occasion de la présente consultation font donc l'objet d'envois de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Les quantités annuelles indiquées dans l'état des besoins, pour chaque lot, sont donnés à titre indicatif. Conformément à l'article 77.I, le marché est passé sans minimum ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale: route de Cambrai, BP 10740
Code postal: 59507
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr 📧
Fax: +33 327947089 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-16 📅
Date limite de soumission: 2011-10-28 📅
Date de publication: 2011-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 181-294735
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

Présentation: Après la remise des offres, les produits contenus dans l'offre devront faire l'objet d'une présentation au pharmacien responsable et au chirurgien vasculaire. Echantillons: Le fournisseur devra obligatoirement envoyer à la pharmacie avant la date limite de remise des offres, 1 échantillon, pour les lots listés dans l'état des besoins, en annexe 1, accompagné de la fiche technique correspondante. Dématérialisation: Le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles de chirurgie vasculaire à la pharmacie du Centre hospitalier de Douai.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: famille prothèses vasculaires
Brève description: Cette famille comprend les lots 1 à 7.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: famille dévalvuleur
Brève description: Cette famille comprend le lot 8.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: famille shunt carotidien
Brève description: Cette famille comprend le lot 9.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: famille endoprothèses périphériques
Brève description: Cette famille comprend les lots 10 à 19.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: famille endoprothèses intraaortiques
Brève description: Cette famille comprend les lots 20 à 22.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: famille filtres de veine cave
Brève description: Cette famille comprend les lots 23 et 24.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: famille embolisation
Brève description: Cette famille comprend le lot 25.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: famille catheters de dilatation périphérique
Brève description: Cette famille comprend les lots 26 à 32.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: famille introducteurs vasculaires
Brève description: Cette famille comprend les lots 33 à 38.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: famille catheters guides périphériques
Brève description: Cette famille comprend les lots 39 à 43.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: famille catheters vasculaires périphériques
Brève description: Cette famille comprend le lot 44.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: famille catheters de radiologie diagnostique
Brève description: Cette famille comprend le lot 46.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: famille guides vasculaires
Brève description: Cette famille comprend les lots 46 à 53.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: famille strippers à varice
Brève description: Cette famille comprend les lots 54 à 56.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: famille divers chirurgie vasculaire
Brève description: Cette famille comprend les lots 57 à 62.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le marché porte sur 62 lots selon la répartition et les spécifications techniques données dans l'état des besoins en annexe 1 au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Les fournitures sont définies dans l'état des besoins, annexe 1 du cahier des clauses techniques particulières, en vue de l'attribution d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Les marchés sont établis conformément à l'article 77.I du code des marchés publics. (Marchés à bons de commande). Les fournitures demandées à l'occasion de la présente consultation font donc l'objet d'envois de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Les quantités annuelles indiquées dans l'état des besoins, pour chaque lot, sont donnés à titre indicatif. Conformément à l'article 77.I, le marché est passé sans minimum ni maximum.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de: "conclure des marchés complémentaires; rédiger des avenants".

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Route de Cambrai, BP 10740, 59507 Douai Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats devront fournir le dossier suivant:

1/ lettre de candidature (sur papier entête ou formulaire DC1 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm);

2/ le formulaire DC2 "déclaration du candidat" (disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm).

Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.

Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature:

— production pour chacun de ses opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de sa situation propre et de ses capacités professionnelles, techniques et financières,

— production d'un engagement écrit de chacun de ses opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.

Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— les certificats de qualification professionnelle adaptée à l'objet du marché au regard des réglementations, établissement pharmaceutique et / ou preuve de qualification pour les dispositifs médicaux. La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen,

— liste des références hospitalières, au cours des 3 dernières années, représentatives de l'objet du marché. En l'absence de références de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen de tout autre document fourni pour démontrer les capacités du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le versement d'une avance est conditionné par l'article 87 du code des marchés publics. Le titulaire peut refuser le versement de cette avance. Pas d'application de retenue de garantie ni de cautionnement.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Conforme au code des marchés publics et à ses textes d'application. Financement: fonds propres de l'établissement. Le mode de paiement proposé est le paiement par mandat administratif, 50 jours après réception d'une facture conforme.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché est attribué, soit à un titulaire, soit à un groupement d'opérateurs économiques sous la forme de groupement solidaire ou conjoint qui aura été constitué dès la phase de candidature. En cas de groupement, la forme imposée après attribution du marché devra être exclusivement de type solidaire. La même entreprise peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être plus d'une fois mandataire. En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des fournitures proposées (75)
2. Prix (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: bureau des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Nom: Centre hospitalier de Douai
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
URL des documents: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2012-04-01 📅
Date de fin: 2015-04-30 📅
Informations complémentaires

Présentation:

Après la remise des offres, les produits contenus dans l'offre devront faire l'objet d'une présentation au pharmacien responsable et au chirurgien vasculaire.

Echantillons:

Le fournisseur devra obligatoirement envoyer à la pharmacie avant la date limite de remise des offres, 1 échantillon, pour les lots listés dans l'état des besoins, en annexe 1, accompagné de la fiche technique correspondante.

Dématérialisation:

Le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2011/S 181-294735 (2011-09-16)

Avis d'attribution de marché (2012-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 22 141,09 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de Douai
Adresse postale: Route de Cambrai, BP 10740

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-10 📅
Date de publication: 2012-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 156-259885
Se réfère à l'avis: 2011/S 181-294735
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

Voies et délais de recours: Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Lille, dans un délai de 11 jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. Annonce no 266, BOAMP 183 B du 21.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Route de Cambrai, BP 10740, 59507 Douai Cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique des fournitures proposées (75)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-10 📅
Nom: EV3
Adresse postale: 106-108 rue la Boétie
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Cordis
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins, TSA 71001
Commune postale: Issy les Moulineaux
Code postal: 92787

3️⃣
Nom: Ethicon
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins, TSA 81002

4️⃣
Nom: Edwards
Adresse postale: 6 rue Louis Pasteur, BP 56
Commune postale: Maurepas
Code postal: 78311

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-11 📅
Nom: Angiotech
Adresse postale: Espace Performance, Alphasis bât m6
Commune postale: Saint Gregoire
Code postal: 35760

6️⃣
Nom: Bard
Adresse postale: 164-166 avenue Joseph Kessel
Commune postale: Voisins le Bretonneux
Code postal: 78960

7️⃣
Nom: Terumo
Adresse postale: Rue Hélène Boucher, parc Ariane, bâtiment Uranus
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78284

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-12 📅
Nom: Amplatzer
Adresse postale: 73-77 rue des Sèvres
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92514

9️⃣
Nom: Le Maitre Vascular
Adresse postale: 79 avenue de Villiers
Code postal: 75017

1️⃣0️⃣
Nom: Biotronik
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux
Commune postale: Rungis
Code postal: 94528

1️⃣1️⃣
Nom: Boston
Adresse postale: 14 place Georges Pompidou, BP 32
Commune postale: St Quentin en Yvelines Cedex
Code postal: 78184

1️⃣2️⃣
Nom: Vascutek
Adresse postale: Rue Hélène Boucher, parc Ariane 1, bâtiment Jupiter 5
Code postal: 78280

1️⃣3️⃣
Nom: Perouse
Adresse postale: Route du Manoir
Commune postale: Ivry le Temple
Code postal: 60173

1️⃣4️⃣
Nom: Medtronic
Adresse postale: 122 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Boulogne Billancourt Cedex
Code postal: 92540

1️⃣5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-16 📅
Nom: Cook France
Adresse postale: 2 rue du Nouveau Bercy
Commune postale: Charenton
Code postal: 94227

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau des marchés

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: Rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Source: OJS 2012/S 156-259885 (2012-08-10)

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