Fourniture de dispositifs médicaux pour électrophysiologie
CH de Belfort-Montbéliard
Fourniture de dispositifs médicaux pour électrophysiologie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration › Matériel pour exploration cardio-vasculaire
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pour exploration cardio-vasculaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Belfort-Montbéliard
Adresse postale: 14 rue de Mulhouse
Code postal: 90016
Commune postale: Belfort
Contact
Courrier électronique: emerat@chbm.fr 📧
Fax: +33 384985709 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-18 📅
Date limite de soumission: 2012-01-09 📅
Date de publication: 2011-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 224-363600
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux pour électrophysiologie.
Numéro du lot: 1
Brève description: Introducteur de cathéter cardio-vasculaire.
Quantité ou étendue: Sans valve: 50 avec valve: 500.
Numéro du lot: 2
Brève description: Set d'introduction.
Quantité ou étendue: 350.
Numéro du lot: 3
Brève description: Cathéter de stimulation bipolaire.
Quantité ou étendue: 150.
Numéro du lot: 4
Brève description: Cathéter d'électrophysiologie quadripolaire.
Numéro du lot: 5
Brève description: Cathéter d'électrophysiologie décapolaire.
Quantité ou étendue: 80.
Numéro du lot: 6
Brève description: Système d'accès transeptal.
Quantité ou étendue: Aiguilles: 50 gaine: 100.
Numéro du lot: 7
Brève description: Sonde d'ablation.
Numéro du lot: 8
Quantité ou étendue: 10.
Numéro du lot: 9
Brève description: Sonde d'ablation irriguée.
Quantité ou étendue: 55.
Numéro du lot: 10
Brève description: Sonde d'ablation pour Kent-Trin.
Quantité ou étendue: 5.
Numéro du lot: 11
Brève description: Cathéter d'ablation de fibrillation auriculaire paroxystique.
Quantité ou étendue: 50.
Numéro du lot: 12
Brève description: Cathéter d'ablation de fibrillation auriculaire permanente.
Quantité ou étendue: 20.
Numéro du lot: 13
Brève description: Cathéter d'échographie endocavitaire.
Quantité ou étendue: 25.
Numéro du lot: 14
Brève description: Sonde pour choc endocavitaire.
Quantité ou étendue: 15.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Possibilité de 2 reconductions annuelles.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: chbm ao 2011-32
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: pharmacie, site de Montbéliard, 25200 Montbéliard, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir rubrique: capacités économique et financière.
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (70)
2. coût d'acquisition (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: pharmacie - site de Belfort
Mme Mérat
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier Belfort-Montbéliard
Commune postale: Belfort Cedex
Point de contact: pharmacie site de Montbéliard
Mme Demoly
Téléphone: +33 381988002 📞
Courrier électronique: pdemoly@chbm.fr 📧
: greffe.ta.besancon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: chbm ao 2011-32
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 224-363600 (2011-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pour exploration cardio-vasculaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Belfort-Montbéliard
Adresse postale: 14 rue de Mulhouse
Code postal: 90016
Commune postale: Belfort
Contact
Courrier électronique: emerat@chbm.fr 📧
Fax: +33 384985709 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-18 📅
Date limite de soumission: 2012-01-09 📅
Date de publication: 2011-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 224-363600
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
— au sens du droit français, chaque lot constitue un marché à bons de commandes, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Au sens du droit communautaire, le ccap, le cctp et l'acte d'engagement forment un accord cadre mono attributaire,
— après l'ouverture des plis, les candidats devront contacter obligatoiremnt les personnes mentionnées dans le règlement de consultation pour organiser les tests ainsi que les mises à disposition d'équipement pour les lots 11, 12 et 13,
— documents à produire au stade de l'attribution du marché: pièces prévues à l'article D8222-5 (décret n° 2008-244 du 7.3.2008) du code du travail, DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème marchés publics),
— les candidats sont invités à indiquer leur adresse mail dans leur demande de dossier afin de permettre la transmission de ce dernier par courrier électronique,
— téléchargement du dossier: voir la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: www.achats-hopitaux.com (référence chbm ao 2011-32),
— mode de transmission unique des offres: par voie postale ou par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux pour électrophysiologie.
Numéro du lot: 1
Brève description: Introducteur de cathéter cardio-vasculaire.
Quantité ou étendue: Sans valve: 50 avec valve: 500.
Numéro du lot: 2
Brève description: Set d'introduction.
Quantité ou étendue: 350.
Numéro du lot: 3
Brève description: Cathéter de stimulation bipolaire.
Quantité ou étendue: 150.
Numéro du lot: 4
Brève description: Cathéter d'électrophysiologie quadripolaire.
Numéro du lot: 5
Brève description: Cathéter d'électrophysiologie décapolaire.
Quantité ou étendue: 80.
Numéro du lot: 6
Brève description: Système d'accès transeptal.
Quantité ou étendue: Aiguilles: 50 gaine: 100.
Numéro du lot: 7
Brève description: Sonde d'ablation.
Numéro du lot: 8
Quantité ou étendue: 10.
Numéro du lot: 9
Brève description: Sonde d'ablation irriguée.
Quantité ou étendue: 55.
Numéro du lot: 10
Brève description: Sonde d'ablation pour Kent-Trin.
Quantité ou étendue: 5.
Numéro du lot: 11
Brève description: Cathéter d'ablation de fibrillation auriculaire paroxystique.
Quantité ou étendue: 50.
Numéro du lot: 12
Brève description: Cathéter d'ablation de fibrillation auriculaire permanente.
Quantité ou étendue: 20.
Numéro du lot: 13
Brève description: Cathéter d'échographie endocavitaire.
Quantité ou étendue: 25.
Numéro du lot: 14
Brève description: Sonde pour choc endocavitaire.
Quantité ou étendue: 15.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Possibilité de 2 reconductions annuelles.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: chbm ao 2011-32
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: pharmacie, site de Montbéliard, 25200 Montbéliard, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir rubrique: capacités économique et financière.
Situation économique et financière:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— le candidat complètera:
—— DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics,
—— DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics.
— Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget propre du centre hospitalier.
Paiement par mandat administratif sous 50 jours - (article 98 du code des marchés publics).
Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (70)
2. coût d'acquisition (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: pharmacie - site de Belfort
Mme Mérat
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier Belfort-Montbéliard
Commune postale: Belfort Cedex
Point de contact: pharmacie site de Montbéliard
Mme Demoly
Téléphone: +33 381988002 📞
Courrier électronique: pdemoly@chbm.fr 📧
: greffe.ta.besancon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: chbm ao 2011-32
Informations complémentaires
— au sens du droit français, chaque lot constitue un marché à bons de commandes, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Au sens du droit communautaire, le ccap, le cctp et l'acte d'engagement forment un accord cadre mono attributaire,
Afficher plus
— après l'ouverture des plis, les candidats devront contacter obligatoiremnt les personnes mentionnées dans le règlement de consultation pour organiser les tests ainsi que les mises à disposition d'équipement pour les lots 11, 12 et 13,
— documents à produire au stade de l'attribution du marché: pièces prévues à l'article D8222-5 (décret n° 2008-244 du 7.3.2008) du code du travail, DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème marchés publics),
Afficher plus
— les candidats sont invités à indiquer leur adresse mail dans leur demande de dossier afin de permettre la transmission de ce dernier par courrier électronique,
— téléchargement du dossier: voir la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: www.achats-hopitaux.com (référence chbm ao 2011-32),
— mode de transmission unique des offres: par voie postale ou par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 224-363600 (2011-11-18)
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