Avis de marché (2011-11-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Quantité ou étendue:
“Les marchés sont établis conformément à l'article 77.I du code des marchés publics. (Marchés à bons de commande). Les fournitures demandées à l'occasion de...”
Quantité ou étendue
Les marchés sont établis conformément à l'article 77.I du code des marchés publics. (Marchés à bons de commande). Les fournitures demandées à l'occasion de la présente consultation font donc l'objet d'envois de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Les quantités annuelles indiquées dans l'état des besoins, pour chaque lot, sont donnés à titre indicatif. Conformément à l'article 77.I, le marché est passé sans minimum ni maximum.Le marché porte sur 177 lots selon la répartition et les spécifications techniques données dans l'état des besoins en annexe 1 au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale: route de Cambrai, BP 10740
Code postal: 59507
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr📧
Fax: +33 327947089 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-11-09 📅
Date limite de soumission: 2011-12-21 📅
Date de publication: 2011-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 217-354219
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Avis d'attribution de marché (2012-07-30) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-07-30 📅
Date de publication: 2012-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 146-243311
Se réfère à l'avis: 2011/S 217-354219
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
“Voies et délais de recours: Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des...”
Voies et délais de recours: Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Lille, dans un délai de onze jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. Les lots 161-162-122-124-125-127-129-136-18-67-73-92-96-126-74-163-123-170-39-177-60-82-28-37-39-56 ont été déclarés sans suite.
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Source: OJS 2012/S 146-243311 (2012-07-30)