Fourniture de dispositifs médicaux d'abord des voies digestives

EMA/DCSSA/DAPS-SSA

Fourniture de dispositifs médicaux d'abord des voies digestives.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-13 Avis de marché
2012-02-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sondes
Quantité ou étendue:
Le marché est passé sans minimum et sans maximum.Durée du marché et périodes d'exécution: Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est renouvelable quatre (4) fois par reconduction expresse:— 1ère période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1,— 2ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+2,— 3ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+3,— Dernière période de reconduction: 1er janvier au jour précédant la date anniversaire de la notification du marché.La durée totale du marché ne pourra excéder 48 mois.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sondes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: camp de Chanteau, TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 238607270 📞
Fax: +33 238607339 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-13 📅
Date limite de soumission: 2011-02-24 📅
Date de publication: 2011-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 10-015036
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès la parution de présent avis sur le site www.marches-publics.gouv. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Dans le cadre de cet appel d'offres et suite à un problème rencontré sur la place interministérielle des marchés, les sociétés désireuses de déposer un pli dématérialisé devront zipper les offres correspondant aux différents lots auxquels elles soumissionnent en un seul dossier qui correspondra à votre offre globale à la consultation (l'appel d'offre n'étant pas alloti sur la place interministérielle des marchés mais comportant 26 lots). Le dossier peut aussi être demandé par courrier: DAPSA - division marchés - bureau dispositifs médicaux - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex, FRANCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux d'abord des voies digestives.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Sonde d'aspiration gastrique à double courant de type ou équivalent Salem en PVC
Brève description:
Sonde d'aspiration gastrique à double courant de type ou équivalent Salem en PVC.
Quantité ou étendue: Sans minimum, sans maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Sonde d'aspiration gastrique à double courant de type ou équivalent Salem en polyuréthane
Brève description:
Sonde d'aspiration gastrique à double courant de type ou équivalent Salem en polyuréthane.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Sonde d'aspiration gastrique à double courant avec valve anti-reflux de type ou équivalent Salem en silicone
Brève description:
Sonde d'aspiration gastrique à double courant avec valve anti-reflux de type ou équivalent Salem en silicone.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Sonde de nutrition nasogastrique en polyuréthane pour nutrition entérale
Brève description: Sonde de nutrition nasogastrique en polyuréthane pour nutrition entérale.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Sonde de nutrition nasogastroduodénale en polyuréthane pour nutrition entérale
Brève description: Sonde de nutrition nasogastroduodénale en polyuréthane pour nutrition entérale.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Sonde de nutrition nasojéjunale en polyuréthane pour nutrition entérale
Brève description: Sonde de nutrition nasojéjunale en polyuréthane pour nutrition entérale.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Sonde de nutrition gastroduodénale en polyuréthane pour nutrition entérale, de type ou équivalent Levin
Brève description:
Sonde de nutrition gastroduodénale en polyuréthane pour nutrition entérale, de type ou équivalent Levin.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Sonde de nutrition gastroduodénale en polyuréthane pour nutrition entérale, de type ou équivalent Nutrane
Brève description:
Sonde de nutrition gastroduodénale en polyuréthane pour nutrition entérale, de type ou équivalent Nutrane.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Sonde de nutrition nasogastrique en silicone pour nutrition entérale
Brève description: Sonde de nutrition nasogastrique en silicone pour nutrition entérale.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Sonde de nutrition nasogastroduodénale en silicone pour nutrition entérale
Brève description: Sonde de nutrition nasogastroduodénale en silicone pour nutrition entérale.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Sonde de nutrition nasojéjunale en silicone pour nutrition entérale
Brève description: Sonde de nutrition nasojéjunale en silicone pour nutrition entérale.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Sonde de nutrition gastroduodénale en silicone pour nutrition entérale de type ou équivalent Levin
Brève description:
Sonde de nutrition gastroduodénale en silicone pour nutrition entérale de type ou équivalent Levin.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Sonde de nutrition gastroduodénale en silicone pour nutrition entérale de type ou équivalent Nutrane
Brève description:
Sonde de nutrition gastroduodénale en silicone pour nutrition entérale de type ou équivalent Nutrane.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Sonde de gavage
Brève description: Sonde de gavage.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Sonde pour lavage gastrique
Brève description: Sonde pour lavage gastrique.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Sonde de nutrition pour gastrostomie en polyuréthane
Brève description: Sonde de nutrition pour gastrostomie en polyuréthane.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Sonde thermique oesophagienne
Brève description: Sonde thermique oesophagienne.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Sonde rectale
Brève description: Sonde rectale.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Sonde oesophagienne de type ou équivalent Blackemore
Brève description: Sonde oesophagienne de type ou équivalent Blackemore.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Gel lubrifiant à usage médical
Brève description: Gel lubrifiant à usage médical.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Sonde de gastrostomie de remplacement
Brève description: Sonde de gastrostomie de remplacement.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Kit de gastrostomie percutanée endoscopique sans latex
Brève description: Kit de gastrostomie percutanée endoscopique sans latex.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Tubulure pour alimentation entérale de type ou équivalent Dripac Flex
Brève description: Tubulure pour alimentation entérale de type ou équivalent Dripac Flex.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Tubulure pour alimentation entérale pour pompe de type ou équivalent Kangaroo
Brève description: Tubulure pour alimentation entérale pour pompe de type ou équivalent Kangaroo.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Tubulure pour alimentation entérale de type ou équivalent Asena
Brève description: Tubulure pour alimentation entérale de type ou équivalent Asena.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Tubulure pour alimentation entérale pour poche Easybag
Brève description: Tubulure pour alimentation entérale pour poche Easybag.
Quantité ou étendue:
Le marché est passé sans minimum et sans maximum.
Durée du marché et périodes d'exécution: Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est renouvelable quatre (4) fois par reconduction expresse:
— 1ère période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1,
— 2ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+2,
— 3ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+3,
— Dernière période de reconduction: 1er janvier au jour précédant la date anniversaire de la notification du marché.
La durée totale du marché ne pourra excéder 48 mois.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 10FD2485

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans l'enveloppe candidature: identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail.
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Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace marchés publics, rubrique formulaires.
Capacité technique et professionnelle: Qualifications professionnelles, effectifs et moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'État. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours).
Caractéristique des prix: unitaire. Forme des prix: révisables par ajustement annuel au 1er janvier.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Coût (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: chef de la division marchés
Pc Gentes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Dapsa
Adresse postale: division marchés/ bureau DM, TSA 20003
Point de contact: Icn Claudine Royer
Téléphone: +33 234085406 📞
Courrier électronique: daec.ach.mat@daec-ssa.com 📧
Point de contact: Mme d'Aguanno
Téléphone: +33 238607389 📞
Adresse postale: CECP TSA 20003
Point de contact: secrétaire de CECP
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
Fax: +33 238607579 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10FD2485
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès la parution de présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.
La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Dans le cadre de cet appel d'offres et suite à un problème rencontré sur la place interministérielle des marchés, les sociétés désireuses de déposer un pli dématérialisé devront zipper les offres correspondant aux différents lots auxquels elles soumissionnent en un seul dossier qui correspondra à votre offre globale à la consultation (l'appel d'offre n'étant pas alloti sur la place interministérielle des marchés mais comportant 26 lots).
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Le dossier peut aussi être demandé par courrier: DAPSA - division marchés - bureau dispositifs médicaux - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 010-015036 (2011-01-13)
Avis d'attribution de marché (2012-02-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-23 📅
Date de publication: 2012-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 39-062405
Se réfère à l'avis: 2011/S 10-015036
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Les marchés sont sans montants minimums et maximums. Annonce n° 241, BOAMP 12 B du 18.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-09 📅
Nom: Vygon
Adresse postale: 5/11 rue Adeline
Commune postale: Ecouen
Code postal: 95440
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-08 📅

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-12 📅
Nom: Covidien
Adresse postale: 2 rue Denis Diderot
Commune postale: Elancourt Cedex
Code postal: 78852
Courrier électronique: equipemarches@covidien.com 📧

4️⃣
Nom: Cair LG
Adresse postale: ZI le Pontet, BP 47
Commune postale: Civrieux-d'Azergues
Code postal: 69380
Courrier électronique: cair@cairlgl.fr 📧

5️⃣
Nom: Cair LGL

6️⃣
Nom: offres irrégulières en raison réponses partielles

7️⃣

8️⃣
Nom: les besoins du service ont évolué

9️⃣
Nom: lot infructueux aucune société n'a présente d'offre

1️⃣0️⃣
Nom: aucune société n'a présenté d'offres

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: offres irrégulières en raison de réponses partielles

1️⃣7️⃣
Nom: Smiths médical
Adresse postale: 3/5 rue du Pont des Halles
Commune postale: Rungis
Code postal: 93561
Courrier électronique: service.marches@smiths-medical.com 📧

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣
Nom: Coloplast
Adresse postale: Les Jardins du Golf, 6 rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois

2️⃣0️⃣
Nom: API 2000
Adresse postale: 23 bis boulevard de la République
Commune postale: Bourges
Code postal: 18023
Courrier électronique: api@mediapi.com 📧

2️⃣1️⃣
Nom: Ansell
Adresse postale: 2 boulevard du Moulin à Vent, BP 78395
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95805
Courrier électronique: briffaut@eu.ansell.com 📧

2️⃣2️⃣
Adresse postale: 2 boulevard du Moulin à Vent, BP 95805

2️⃣3️⃣
Nom: lot déclaré sans suite les besoins du serice ont évolué

2️⃣4️⃣
Commune postale: Elancourt

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
1
3
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: PC Gentes
Source: OJS 2012/S 039-062405 (2012-02-23)
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