Fourniture de dispositifs médicaux à usage unique stériles pour autotransfusion
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Fourniture de dispositifs médicaux à usage unique stériles pour autotransfusion.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bas-Rhin
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-04 | Avis de marché |
| 2011-08-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels de transfusion sanguine
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels de transfusion sanguine 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 1 place de l'hôpital
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Téléphone: +33 369553356 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-04 📅
Date limite de soumission: 2011-06-16 📅
Date de publication: 2011-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 89-145081
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux à usage unique stériles pour autotransfusion.
Description des options: Le marché est reconductible 2 fois 1 an.
Numéro de référence: PHARM_11AO022
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des HUS, 67000 Strasbourg, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français.
Capacité technique et professionnelle: Application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Évaluation de la valeur clinique, de la compétence du candidat et l'analyse du dossier technique en % (comprenant: analyse des résultats cliniques 75 %, compétence du candidat 15 %, analyse technique: analyse du dossier technique, analyse technique des produits proposés et prise en compte des objectifs de développement durables 10 %) (80)
2. Incidence économique en % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: pôle de pharmacie-pharmacologie
Mme Barbier Laure
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Point de contact: Mlle Loffroy Marine
Téléphone: +33 369553354 📞
Adresse postale: 1 place de l'hôpital - BP 426
Point de contact: service des marchés
Téléphone: +33 388116009 📞
Fax: +33 388115823 📠
URL des documents: https://achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2011-09-01 📅
Date de fin: 2013-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PHARM_11AO022
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 089-145081 (2011-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels de transfusion sanguine
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande. Les quantités et le descriptif détaillé figurent au "Catalogue des besoins" joint au dossier de consultation (article 77 du CMP français et accord cadre au sens de la directive européenne).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels de transfusion sanguine 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 1 place de l'hôpital
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Téléphone: +33 369553356 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-04 📅
Date limite de soumission: 2011-06-16 📅
Date de publication: 2011-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 89-145081
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Des échantillons sont à remettre jusqu'à la date limite de remise des offres dans les conditions prévues à l'article 6 du RC.La présentation des produits et des essais seront à réaliser selon les conditions indiquées à l'article 7 du RC.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux à usage unique stériles pour autotransfusion.
Description des options: Le marché est reconductible 2 fois 1 an.
Numéro de référence: PHARM_11AO022
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des HUS, 67000 Strasbourg, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français.
Capacité technique et professionnelle: Application des articles 43 à 46 du code des marchés publics français.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des hôpitaux universitaires de Strasbourg; délai de paiement selon les règles de comptabilité publique (article 98 du décret 2006-975 du 1.8.2006).
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Évaluation de la valeur clinique, de la compétence du candidat et l'analyse du dossier technique en % (comprenant: analyse des résultats cliniques 75 %, compétence du candidat 15 %, analyse technique: analyse du dossier technique, analyse technique des produits proposés et prise en compte des objectifs de développement durables 10 %) (80)
2. Incidence économique en % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: pôle de pharmacie-pharmacologie
Mme Barbier Laure
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Point de contact: Mlle Loffroy Marine
Téléphone: +33 369553354 📞
Adresse postale: 1 place de l'hôpital - BP 426
Point de contact: service des marchés
Téléphone: +33 388116009 📞
Fax: +33 388115823 📠
URL des documents: https://achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2011-09-01 📅
Date de fin: 2013-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PHARM_11AO022
Informations complémentaires
Des échantillons sont à remettre jusqu'à la date limite de remise des offres dans les conditions prévues à l'article 6 du RC.La présentation des produits et des essais seront à réaliser selon les conditions indiquées à l'article 7 du RC.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit de l'article R 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— soit de la jurisprudence du CE du 16.7.2007, société Tropic travaux (Req n° 291545) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521-1 du CJA.
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Avis d'attribution de marché (2011-08-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-29 📅
Date de publication: 2011-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 166-273677
Se réfère à l'avis: 2011/S 89-145081
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site des HUS, 67000 Strasbourg, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-29 📅
Adresse postale: 4 avenue Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 166-273677 (2011-08-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-29 📅
Date de publication: 2011-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 166-273677
Se réfère à l'avis: 2011/S 89-145081
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics sans engagement contractuel sur des quantités, conclu pour une période allant du 1.9.2011 jusqu'au 31.8.2013 renouvelable 2 fois 1 an. Les prix sont fermes jusqu'au 31.8.2013. Pour chaque année de reconduction le barême d'augmentation maximal est fixé à 2 %.
Annonce n° 217, BOAMP 90 B du 7.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site des HUS, 67000 Strasbourg, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-29 📅
Adresse postale: 4 avenue Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits sur le fondement de la jurisprudence du CE du 16.7.2007, Société Tropic travaux (Req n° 291545) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521-1 du CJA.
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