Fourniture de dispositif d'évacuation de type gouttière Bellisle (ou portoir corset) ou equivalent
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Fourniture de dispositif d'évacuation de type gouttière Bellisle (ou portoir corset) ou equivalent.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-01-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense › Matériel de secours et de sécurité
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-18 | Avis de marché |
| 2012-06-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de secours et de sécurité
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de secours et de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: daec.ach.mnm@daec-ssa.fr 📧
Téléphone: +33 238607272 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-18 📅
Date limite de soumission: 2012-01-02 📅
Date de publication: 2011-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 223-362162
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 11BS4509
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ecmssa, 45400 Fleury-les-Aubrais, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bouet Sébastien
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Dapsa/am/mem/bs
Adresse postale: DAPSA TSA 20003
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Point de contact: adjudant-chef Bouet
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Dapsa / cecp
Point de contact: secrétaire de CECP
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11BS4509
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 223-362162 (2011-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de secours et de sécurité
Quantité ou étendue:
Le marché est encadré par un minimum et un maximum exprimés en valeurs (HT euros).Pour une durée totale du marché de (36 mois) sans reconduction.Mini: 20 000,00.Maxi: 200 000,00.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de secours et de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: daec.ach.mnm@daec-ssa.fr 📧
Téléphone: +33 238607272 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-18 📅
Date limite de soumission: 2012-01-02 📅
Date de publication: 2011-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 223-362162
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de dispositif d'évacuation de type gouttière Bellisle (ou portoir corset) ou equivalent.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché est encadré par un minimum et un maximum exprimés en valeurs (HT euros).
Pour une durée totale du marché de (36 mois) sans reconduction.
Mini: 20 000,00.
Maxi: 200 000,00.
Numéro de référence: 11BS4509
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ecmssa, 45400 Fleury-les-Aubrais, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans l'enveloppe candidature: identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des trois (3) derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail.
Afficher plus
Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace "marchés publics" rubrique "formulaires".
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'état.
Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours).
Caractéristique des prix: unitaire.
Forme des prix: révisable.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bouet Sébastien
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Dapsa/am/mem/bs
Adresse postale: DAPSA TSA 20003
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Point de contact: adjudant-chef Bouet
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Dapsa / cecp
Point de contact: secrétaire de CECP
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11BS4509
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 223-362162 (2011-11-18)
Avis d'attribution de marché (2012-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: TSA 20003 TSA 20003
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-11 📅
Date de publication: 2012-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 112-184978
Se réfère à l'avis: 2011/S 223-362162
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-07 📅
Nom: Société Dumont Securité
Adresse postale: 142 avenue de la Libération BP 621
Commune postale: Ambérieu-en-Bugey
Code postal: 01506
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2012/S 112-184978 (2012-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: TSA 20003 TSA 20003
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-11 📅
Date de publication: 2012-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 112-184978
Se réfère à l'avis: 2011/S 223-362162
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Annonce no 330, BOAMP 226 B du 23.11.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-07 📅
Nom: Société Dumont Securité
Adresse postale: 142 avenue de la Libération BP 621
Commune postale: Ambérieu-en-Bugey
Code postal: 01506
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2012/S 112-184978 (2012-06-11)
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