Fourniture de denrées alimentaires lot n° 7 "produits de la mer" et lot n° 10 "boissons"

Ville de Boissy-Saint-Léger

Ce marché fait partie d'une précédente consultation concernant 10 lots différents, dont 8 lots ont été attribués. Ce marché concerne les lots n° 7 et n° 10.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-12 Avis de marché
2011-05-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poissons
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 12 mois à compter de la notification du contrat.
Valeur totale du marché: 34 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poissons 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 7 boulevard Léon Révillon
Code postal: 94470
Commune postale: Boissy-Saint-Léger

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-12 📅
Date limite de soumission: 2011-02-22 📅
Date de publication: 2011-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 9-013420
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints gratuitement au dossier de consultation. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. I) Adresses et points de contacts auprès desquels des renseignements complémentaires peuvent être obtenus: Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Nom officiel:le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site http://ville-boissy-saint-leger.achatpublic.com ou retiré gratuitement sous forme papier auprès du service marchés publics. Adresse postale: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et 14:00 à 17:00 ou demandé par écrit ou par télécopie: +33 143821589, service ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché fait partie d'une précédente consultation concernant 10 lots différents, dont 8 lots ont été attribués. Ce marché concerne les lots n° 7 et n° 10.
Numéro du lot: 7
Brève description: Poisson et produits de la mer.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 27 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Brève description: Boissons.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 7 000,00 EUR (HT).
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de un an.
Numéro de référence: DENREE11

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (si cette déclaration n'est pas inscrite par le candidat dans le DC2),
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (si cette déclaration n'est pas inscrite par le candidat dans le DC2),
— Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (si cette déclaration n'est pas inscrite par le candidat dans le DC2),
— Certificat de qualification professionnelle adapté aux prestations faisant l'objet du marché. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de sa compétence à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement sur le budget communal.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre (provenance des produits, traçabilité, fiches techniques, délai de livraison, respect de l'environnement etc...) (50)
2. Prix des produits (40)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Boissy-Saint-Léger
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Boissy-Saint-Léger
Adresse postale: service achats-marchés publics, Centre technique municipal, parc d'activités de la Haie Griselle, 3 rue de la Pompadour
Point de contact: Laurent Joliff
Téléphone: +33 145102389 📞
Nom: Voir section VI.3) Autres informations
Adresse postale: 3 rue de la Pompadour
URL des documents: http://ville-boissy-saint-leger.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: Hôtel de ville service achats-marchés publics, 7 boulevard Léon Révillon
Commune postale: Boissy-Saint-Léger, service ouvert du lundi au vendredi de 9:00-à-12:00 et de 14:00 à 17:00
URL pour la participation: http://ville-boissy-saint-leger.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DENREE11
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints gratuitement au dossier de consultation. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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I) Adresses et points de contacts auprès desquels des renseignements complémentaires peuvent être obtenus:
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel:le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site http://ville-boissy-saint-leger.achatpublic.com ou retiré gratuitement sous forme papier auprès du service marchés publics.
Adresse postale: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et 14:00 à 17:00 ou demandé par écrit ou par télécopie: +33 143821589, service ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, CP 8330
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Source: OJS 2011/S 009-013420 (2011-01-12)
Avis d'attribution de marché (2011-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 34 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-02 📅
Date de publication: 2011-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 85-138767
Se réfère à l'avis: 2011/S 9-013420
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce no 231, BOAMP 010 B du 14.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.5.2011.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-03-14 📅
Adresse postale: zone industrielle, BP 41
Commune postale: Dieppe Cedex
Code postal: 76201
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 8 bis rue Ernest Delbet
Commune postale: La Ferte Gaucher
Code postal: 77320
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2011/S 085-138767 (2011-05-02)