Fourniture de denrées alimentaires

Sivom de la Communauté de Bruaysis

Marché à bons de commande alloti de la manière suivante:
— lot n° 1: volailles fraiches,
— lot n° 2: fruits et légumes.
Le marché est conclu pour un an et prendra effet le 1.1.2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-14.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-14 Avis de marché
Avis de marché (2011-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Volaille
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Volaille 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivom de la communauté de Bruaysis
Adresse postale: 131 rue Arthur Lamendin, BP 138
Code postal: 62702
Commune postale: Bruay-la-Buissière Cedex
Contact
Adresse Internet: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bruaysis.fr 📧
Téléphone: +33 321645621 📞
Fax: +33 321622120 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-14 📅
Date limite de soumission: 2011-11-24 📅
Date de publication: 2011-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 201-327255
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com. Concernant la remise des offres, les plis cachetés devront: — soit être remis contre récépissé à l'adresse suivante: SIVOM de la communaute du bruaysis-service juridique, 93 rue du Commandant Lherminier, 1er étage, 62700 Bruay la Buissiere, FRANCE. Les dossiers remis par coursier ou sur présentation d'un livreur doivent impérativement parvenir à l'adresse ci-dessus, sous peine de rejet. — soit être expédiés à l'adresse suivante: SIVOM de la communauté du Bruaysis-les ateliers du Trèfle-. 131 rue A Lamendin- BP 138, 62702 Bruay la Buissiere Cedex, FRANCE. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats retenues par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande alloti de la manière suivante:
— lot n° 1: volailles fraiches,
— lot n° 2: fruits et légumes.
Le marché est conclu pour un an et prendra effet le 1.1.2012.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: volaille fraîche
Brève description: Volaille fraîche.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fruits et légumes
Brève description: Fruits et légumes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement direct sur le budget de la collectivité et paiement non différé par virements sur présentation de décomptes conformément au code des marchés publics dans le délai de paiement qu'il prévoit.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Qualité des produits (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la communauté du Bruaysis
Adresse du profil d'acheteur: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com.
Concernant la remise des offres, les plis cachetés devront:
— soit être remis contre récépissé à l'adresse suivante:
SIVOM de la communaute du bruaysis-service juridique, 93 rue du Commandant Lherminier, 1er étage, 62700 Bruay la Buissiere, FRANCE.
Les dossiers remis par coursier ou sur présentation d'un livreur doivent impérativement parvenir à l'adresse ci-dessus, sous peine de rejet.
— soit être expédiés à l'adresse suivante:
SIVOM de la communauté du Bruaysis-les ateliers du Trèfle-.
131 rue A Lamendin- BP 138, 62702 Bruay la Buissiere Cedex, FRANCE.
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats retenues par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée- BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux dispositions des articles l 551.1 et suivants et r 551.1 et suivants du code de justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel) conformément aux dispositions de l'article R421.1 du code de justice administrative dans un délai de deux (2) mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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Source: OJS 2011/S 201-327255 (2011-10-14)
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