Fourniture de cuirs à chaussures destinés à l'atelier RIEP de Clairvaux
Ministère de la justice
Fourniture de cuirs à chaussures.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • PMF
- • Verwind NV
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-16 | Avis de marché |
| 2011-11-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cuir de bovidé ou d'équidé
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cuir de bovidé ou d'équidé 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: SEP/RIEP, BP 534, 11 rue Louisa Paulin
Code postal: 19015
Commune postale: Tulle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-16 📅
Date limite de soumission: 2011-07-08 📅
Date de publication: 2011-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 95-155898
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de cuirs à chaussures.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: cuir vachette pleine fleur
Brève description:
Intitulé du lot: cuir bande souple
Brève description: Bande souple pour doublure plaquée, tranche traversée, coloris noir;
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: veau à doublure
Brève description: Cuir veau à doublure, tannage mixte chrome/végétal, coloris naturel.
Numéro de référence: AO12/13052011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: MC de Clairvaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la justice
Contact
Point de contact: service achats et marchés publics
M. le directeur du SEP / RIEP
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO12/13052011
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2011/S 095-155898 (2011-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cuir de bovidé ou d'équidé
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cuir de bovidé ou d'équidé 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: SEP/RIEP, BP 534, 11 rue Louisa Paulin
Code postal: 19015
Commune postale: Tulle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-16 📅
Date limite de soumission: 2011-07-08 📅
Date de publication: 2011-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 95-155898
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de cuirs à chaussures.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: cuir vachette pleine fleur
Brève description:
Cuir vachette pleine fleur, traité hydrofuge, force 16/18, tranche traversée, coloris noir;
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: cuir bande souple
Brève description: Bande souple pour doublure plaquée, tranche traversée, coloris noir;
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: veau à doublure
Brève description: Cuir veau à doublure, tannage mixte chrome/végétal, coloris naturel.
Numéro de référence: AO12/13052011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: MC de Clairvaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Les candidatures qui ne seront pas accompagnées des pièces énoncées au RC ou qui ne présenteront pas de garanties techniques et financières suffisantes seront rejetées.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement choisi par l'administration contractante est le virement. Les références du compte à créditer sont indiquées sur chaque facture et un RIB doit être joint à l'offre.
À l'exception du délai de paiement, les modalités de règlement sont soumises aux dispositions du CCAG-MPI.
En application des dispositions de l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement maximum est fixé à 30 jours. Le délai prend effet à compter de la date de réception de la facture par l'administration contractante, et se termine à la date de mise en paiement par le comptable assignataire.
Afficher plus
Le marché est attribué, soit à une entreprise unique, soit à des entreprises groupées solidaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la justice
Contact
Point de contact: service achats et marchés publics
M. le directeur du SEP / RIEP
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO12/13052011
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2011/S 095-155898 (2011-05-16)
Avis d'attribution de marché (2011-11-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: SEP/RIEP BP 534 11 rue Louisa Paulin
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-08 📅
Date de publication: 2011-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 216-351448
Se réfère à l'avis: 2011/S 95-155898
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-21 📅
Nom: Verwind NV
Pays: Belgique 🇧🇪
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-19 📅
Nom: Pmf
Pays: France 🇫🇷
3️⃣
Source: OJS 2011/S 216-351448 (2011-11-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: SEP/RIEP BP 534 11 rue Louisa Paulin
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-08 📅
Date de publication: 2011-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 216-351448
Se réfère à l'avis: 2011/S 95-155898
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Annonce n° 193, BOAMP 98 B du 19.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-21 📅
Nom: Verwind NV
Pays: Belgique 🇧🇪
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-19 📅
Nom: Pmf
Pays: France 🇫🇷
3️⃣
Source: OJS 2011/S 216-351448 (2011-11-08)
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