Fourniture de CPAP nasales et des accessoires et consommables associés pour le groupement des commandes des CHU et grands CH

CHU de Nantes

Fourniture de CPAP nasales et des accessoires et consommables associés pour le groupement des commandes des CHU et grands CH.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-09 Avis de marché
2011-11-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Respirateurs médicaux
Quantité ou étendue:
Le marché est à tranches conditionnelles en application de l'article 72 du code des marchés publics. Il est constitué d'une tranche ferme et de 3 tranches conditionnelles.Pour la tranche ferme, le marché est à bons de commande en mono titularisation passé en application de l'article 77 du code des marchés publics avec des quantités minimum indiquées au CCAP et sans maximum. Il est conclu pour une durée de trois années à compter de la notification du marché.Pour la tranche conditionnelle n° 1 ou 2, le marché est à bons de commande en mono titularisation passé en application de l'article 77 du code des marchés publics sans quantités minimum et maximum. Il est conclu pour une durée de 10 ans à compter de la notification du marché.Pour la tranche conditionnelle n° 3, le marché est à bons de commande en mono titularisation passé en application de l'article 77 du code des marchés publics sans quantités minimum et maximum. Il est conclu pour une durée de 3 ans à compter de la notification du marché.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Respirateurs médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Contact
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-09 📅
Date limite de soumission: 2011-03-28 📅
Date de publication: 2011-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 28-046166
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com. La liste des établissements participant à la consultation est la suivante: CHU Amiens, CHU Bordeaux, CHU Lille, CHU de Nantes, CHU de Rennes et CHU de Tours. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de CPAP nasales et des accessoires et consommables associés pour le groupement des commandes des CHU et grands CH.
Quantité ou étendue:
Le marché est à tranches conditionnelles en application de l'article 72 du code des marchés publics. Il est constitué d'une tranche ferme et de 3 tranches conditionnelles.
Pour la tranche ferme, le marché est à bons de commande en mono titularisation passé en application de l'article 77 du code des marchés publics avec des quantités minimum indiquées au CCAP et sans maximum. Il est conclu pour une durée de trois années à compter de la notification du marché.
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Pour la tranche conditionnelle n° 1 ou 2, le marché est à bons de commande en mono titularisation passé en application de l'article 77 du code des marchés publics sans quantités minimum et maximum. Il est conclu pour une durée de 10 ans à compter de la notification du marché.
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Pour la tranche conditionnelle n° 3, le marché est à bons de commande en mono titularisation passé en application de l'article 77 du code des marchés publics sans quantités minimum et maximum. Il est conclu pour une durée de 3 ans à compter de la notification du marché.
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Numéro de référence: AOO-11015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
tous les sites des centres hospitaliers adhérents au groupement de commandes listés dans la rubrique "renseignements complémentaires".

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou forme libre),
— Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (DC2 ou forme libre),
— L'attestation sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 43 et 44 du code des marchés publics.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget propre de chaque établissement- virement administratif avec paiement à 50 jours.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Evaluation clinique (30)
2. Evaluation technique (20)
3. Coût d'achat (20)
4. Coût d'exploitation (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: Mme le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nantes - Hôpital Saint Jacques - direction des travaux et des techniques - service biomédical
Adresse postale: 85 rue Saint Jacques
Téléphone: +33 240846978 📞
Courrier électronique: dept.biomedical@chu-nantes.fr 📧
Fax: +33 240846800 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-11015
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com.
La liste des établissements participant à la consultation est la suivante: CHU Amiens, CHU Bordeaux, CHU Lille, CHU de Nantes, CHU de Rennes et CHU de Tours.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2011/S 028-046166 (2011-02-09)
Avis d'attribution de marché (2011-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 570 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-22 📅
Date de publication: 2011-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 226-366224
Se réfère à l'avis: 2011/S 28-046166
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Pour la tranche ferme, le marché est à bons de commande en mono titularisation passé en application de l'article 77 du code des marchés publics avec des quantités minimum indiquées au CCAP et sans maximum. Il est conclu pour une durée de 3 années à compter de la notification du marché. Pour la tranche conditionnelle no1 ou 2, le marché est à bons de commande en mono titularisation passé en application de l'article 77 du code des marchés publics sans quantités minimum et maximum. Il est conclu pour une durée de 10 ans à compter de la notification du marché. Pour la tranche conditionnelle no3, le marché est à bons de commande en mono titularisation passé en application de l'article 77 du code des marchés publics sans quantités minimum et maximum. Il est conclu pour une durée de 3 ans à compter de la notification du marché. La liste des établissements participant à la consultation est la suivante: CHU Amiens, CHU Bordeaux, CHU Lille, CHU de Nantes, CHU de Rennes et CHU de Tours. Le numéro attribué par le pouvoir adjudicateur est le 11-015. Annonce no218, BOAMP 30 B du 11.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Nantes, 44093 Nantes, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-05 📅
Nom: Eurocare
Adresse postale: 8/10 rue Ernest Gouin
Commune postale: Croissy-sur-Seine
Code postal: 78290
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2011/S 226-366224 (2011-11-22)
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