Fourniture de couvertures pour générateurs d'air chaud au profit de l'HIA Laveran
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Fourniture de couvertures pour générateurs d'air chaud au profit de l'HIA Laveran.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier de chambre à coucher › Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux › Couvertures chauffantes
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Couvertures chauffantes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Couvertures chauffantes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: division marchés TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 238607270 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-04 📅
Date limite de soumission: 2011-04-21 📅
Date de publication: 2011-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 45-073923
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: couvertures pour générateurs d'air chaud
Brève description: Couvertures pour générateurs d'air chaud.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 💰
100 000 💰
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11EM2696
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Qualification professionnelle, effectifs et moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: le chef de la division marchés
PC Gentes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DAPSA/division marchés/bureau MEM
Adresse postale: TSA 20003, route de Saint-Lyé-la-Forêt
Commune postale: Orléans
Point de contact: Montes Estelle
Téléphone: +33 238607208 📞
Courrier électronique: daec.ach.mnm@daec-ssa.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=31586&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Dapsa/cecp
Point de contact: secrétaire CECP
Téléphone: +33 238607230 📞
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=31586&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11EM2696
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 045-073923 (2011-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Couvertures chauffantes
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en valeur en application de l'article 77 du code des marchés publics (cf. tableaux annexés à l'acte d'engagement), pour une durée totale du marché de 48 mois.Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est renouvelable quatre (4) fois par reconduction expresse:— 1ère période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1,— 2ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+2,— 3ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+3,— Dernière période de reconduction: 1er janvier au jour précédant la date anniversaire de la notification du marché.32 000100 000
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Couvertures chauffantes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: division marchés TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 238607270 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-04 📅
Date limite de soumission: 2011-04-21 📅
Date de publication: 2011-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 45-073923
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr.
La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail.
Le DCE est disponible par courrier: DAPSA - division marchés - bureau matériel d'exploitation médical - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex ou demande de dossier par fax au +33 238607339.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de couvertures pour générateurs d'air chaud au profit de l'HIA Laveran.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: couvertures pour générateurs d'air chaud
Brève description: Couvertures pour générateurs d'air chaud.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 💰
100 000 💰
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en valeur en application de l'article 77 du code des marchés publics (cf. tableaux annexés à l'acte d'engagement), pour une durée totale du marché de 48 mois.
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Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est renouvelable quatre (4) fois par reconduction expresse:
— 1ère période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1,
— 2ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+2,
— 3ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+3,
— Dernière période de reconduction: 1er janvier au jour précédant la date anniversaire de la notification du marché.
Numéro de référence: 11EM2696
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans l'enveloppe candidature: identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail.
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Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace "marchés publics", rubrique "formulaires".
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours).
Les prix sont unitaires révisables par ajustement annuel pour la durée globale du marché.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: le chef de la division marchés
PC Gentes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DAPSA/division marchés/bureau MEM
Adresse postale: TSA 20003, route de Saint-Lyé-la-Forêt
Commune postale: Orléans
Point de contact: Montes Estelle
Téléphone: +33 238607208 📞
Courrier électronique: daec.ach.mnm@daec-ssa.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=31586&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Dapsa/cecp
Point de contact: secrétaire CECP
Téléphone: +33 238607230 📞
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=31586&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11EM2696
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr.
La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail.
Le DCE est disponible par courrier: DAPSA - division marchés - bureau matériel d'exploitation médical - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex ou demande de dossier par fax au +33 238607339.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 045-073923 (2011-03-04)
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