Fourniture de conteneurs semi-enterrés pour la collecte des déchets ménagers de la CCVD
Communauté de communes du Val de Drôme
Fourniture, livraison et déchargement des conteneurs semi-enterrés sur le territoire de la CCVD.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-17 | Avis de marché |
| 2011-12-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: rue Henri Barbusse, BP 331
Code postal: 26400
Commune postale: Crest
Contact
Adresse Internet: http://www.val-de-drome.com/ 🌏
Courrier électronique: ccvd@val-de-drome.com 📧
Téléphone: +33 475254382 📞
Fax: +33 475254496 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-17 📅
Date limite de soumission: 2011-09-27 📅
Date de publication: 2011-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 161-265763
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
2 000 000 💰
Description des options: Durée du marché: 12 mois.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Om Cse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle: Une liste de références datant de moins de 3 ans.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Taxe d'enlèvement des ordures ménagères.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (50)
2. Prix % (30)
3. Garanties % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Val de Drôme
Contact
Point de contact: président de la communauté de communes
Adresse du profil d'acheteur: http://www.val-de-drome.com/ 🌏
Nom: CC du Val de Drôme: M. le président
Commune postale: Crest Cedex
Code postal: 26402
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Om Cse
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2011/S 161-265763 (2011-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
Sans minimum ni maximum de quantité. Valeur indicative estimée donnée sans engagements de la CCVD.50 0002 000 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: rue Henri Barbusse, BP 331
Code postal: 26400
Commune postale: Crest
Contact
Adresse Internet: http://www.val-de-drome.com/ 🌏
Courrier électronique: ccvd@val-de-drome.com 📧
Téléphone: +33 475254382 📞
Fax: +33 475254496 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-17 📅
Date limite de soumission: 2011-09-27 📅
Date de publication: 2011-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 161-265763
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.val-de-drome.com/.
Marché à bons de commande.
Renseignements administratifs:
Au siège de l'acheteur public.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison et déchargement des conteneurs semi-enterrés sur le territoire de la CCVD.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Sans minimum ni maximum de quantité. Valeur indicative estimée donnée sans engagements de la CCVD.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
2 000 000 💰
Description des options: Durée du marché: 12 mois.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Om Cse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou ex DC4).
Déclaration du candidat (DC2 ou ex DC5).
Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (ou DC7).
Assurance pour risques professionnels.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Taxe d'enlèvement des ordures ménagères.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (50)
2. Prix % (30)
3. Garanties % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Val de Drôme
Contact
Point de contact: président de la communauté de communes
Adresse du profil d'acheteur: http://www.val-de-drome.com/ 🌏
Nom: CC du Val de Drôme: M. le président
Commune postale: Crest Cedex
Code postal: 26402
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Om Cse
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.val-de-drome.com/.
Marché à bons de commande.
Renseignements administratifs:
Au siège de l'acheteur public.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2011/S 161-265763 (2011-08-17)
Avis d'attribution de marché (2011-12-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Val-de-Drôme
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-22 📅
Date de publication: 2011-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 249-404930
Se réfère à l'avis: 2011/S 161-265763
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-22 📅
Nom: Lece C Mundetis Environnement
Adresse postale: 57 avenue Maréchal Juin
Commune postale: Biarritz
Code postal: 64200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: 0
3️⃣
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2011/S 249-404930 (2011-12-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Val-de-Drôme
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-22 📅
Date de publication: 2011-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 249-404930
Se réfère à l'avis: 2011/S 161-265763
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.val-de-drome.com/.
Annonce no 114, BOAMP 161 B du 20.8.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-22 📅
Nom: Lece C Mundetis Environnement
Adresse postale: 57 avenue Maréchal Juin
Commune postale: Biarritz
Code postal: 64200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: 0
3️⃣
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2011/S 249-404930 (2011-12-22)
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