Fourniture de conteneurs à déchets entièrement encastrables
Syndicat mixte de la Perrelle
Fourniture de conteneurs à déchets d'emballages et de vieux papiers entièrement encastrables.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-30 | Avis de marché |
| 2011-04-05 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: mairie de Bréhal
Code postal: 50290
Commune postale: Bréhal
Contact
Courrier électronique: laperrelle@orange.fr 📧
Téléphone: +33 233768500 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-30 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 64-103831
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 150 000 💰
300 000 💰
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 24 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: mairie de Bréhal, 50290 Bréhal, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Fourniture d'une fiche de renseignement DC5 ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle: Références de founitures similaires répondant à des besoins similaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 1
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 122 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (50)
2. Qualité de l'offre et conformité avec le cahier des clauses particulières, jugées à partir des informations portées à l'article 8 de l'acte d'engagement, justifiées par un mémoire fourni et par des références de produits identiques fournis à d'autres collectivités (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte de la Perrelle
Contact
Point de contact: Mace Claude
Adresse du profil d'acheteur: http://www.laperrelle.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal admninistratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 064-103831 (2011-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande portant sur une quantité minimale de 10 groupes de 3 conteneurs équipés et enveloppés et un quantité maximale de 20 groupes de 3 conteneurs équipés et enveloppés.150 000300 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: mairie de Bréhal
Code postal: 50290
Commune postale: Bréhal
Contact
Courrier électronique: laperrelle@orange.fr 📧
Téléphone: +33 233768500 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-30 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 64-103831
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur de la collectivité: site www.laperrelle.fr rubrique marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 150 000 💰
300 000 💰
Brève description:
Fourniture de conteneurs à déchets d'emballages et de vieux papiers entièrement encastrables.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande portant sur une quantité minimale de 10 groupes de 3 conteneurs équipés et enveloppés et un quantité maximale de 20 groupes de 3 conteneurs équipés et enveloppés.
Description des options: Fournitures de couvercles de rechange pour 10 bornes de conteneurs.
Durée de l'accord: 24 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: mairie de Bréhal, 50290 Bréhal, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Fourniture d'une fiche de renseignement DC5 ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle: Références de founitures similaires répondant à des besoins similaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par les fonds propres de la colelctivité et une subvention de l'État au titre de la DDR.
Paiement après livraison complète des commandes et réception, par virement admnistratif dans un délai de 30 jours.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 1
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 122 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (50)
2. Qualité de l'offre et conformité avec le cahier des clauses particulières, jugées à partir des informations portées à l'article 8 de l'acte d'engagement, justifiées par un mémoire fourni et par des références de produits identiques fournis à d'autres collectivités (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte de la Perrelle
Contact
Point de contact: Mace Claude
Adresse du profil d'acheteur: http://www.laperrelle.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur de la collectivité: site www.laperrelle.fr rubrique marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal admninistratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 064-103831 (2011-03-30)
Informations complémentaires (2011-04-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-05 📅
Date limite de soumission: 2011-05-30 📅
Date de publication: 2011-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 68-109605
Se réfère à l'avis: 2011/S 64-103831
Numéro JO-S: 68
Source: OJS 2011/S 068-109605 (2011-04-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-05 📅
Date limite de soumission: 2011-05-30 📅
Date de publication: 2011-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 68-109605
Se réfère à l'avis: 2011/S 64-103831
Numéro JO-S: 68
Source: OJS 2011/S 068-109605 (2011-04-05)
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