Fourniture de consommables pour la station de traitement des lixiviats de Kermat à Inzinzac-Lochrist (2 lots)
Cap l'Orient
Fourniture de consommables pour la station de traitement des lixiviats de Kermat à Inzinzac-Lochrist (2 lots): réactifs et charbons actifs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • OVIVE
- • Morbihan
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-21 | Avis de marché |
| 2011-12-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Cap l'Orient
Adresse postale: 2 boulevard Leclerc, BP 20001
Code postal: 56314
Commune postale: Lorient Cedex
Contact
Courrier électronique: commande-publique@agglo-lorient.fr 📧
Téléphone: +33 297022931 📞
Fax: +33 297875941 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-21 📅
Date limite de soumission: 2011-11-03 📅
Date de publication: 2011-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 184-301094
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de réactifs
Brève description:
Intitulé du lot: fournitures de charbons actifs
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: DG-VG-190911
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Kermat, 56650 Inzinzac-Lochrist, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune retenue de garantie ne sera exercée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (50)
2. Valeur technique de l'offre (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement et de sécurité (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: commande publique
M. le président de Cap l'Orient agglomération
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Cap l'Orient agglomération
Point de contact: direction des services juridiques
M. le président de Cap l'Orient agglomlération
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DG-VG-190911
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tarennes@juadm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 240479068 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service de la commande publique
Adresse postale: 2 boulevard Leclerc, BP 20001
Commune postale: Lorient Cedex
Code postal: 56314
Téléphone: +33 297022931 📞
Fax: +33 297875941 📠
Source: OJS 2011/S 184-301094 (2011-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Quantité ou étendue:
35 000 kg de charbons actifs annuel;100 litres de soude annuel;6 000 litres d'acide sulfurique annuel;3 200 kg de chlorure ferrique annuel.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Cap l'Orient
Adresse postale: 2 boulevard Leclerc, BP 20001
Code postal: 56314
Commune postale: Lorient Cedex
Contact
Courrier électronique: commande-publique@agglo-lorient.fr 📧
Téléphone: +33 297022931 📞
Fax: +33 297875941 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-21 📅
Date limite de soumission: 2011-11-03 📅
Date de publication: 2011-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 184-301094
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Les opérateurs économiques sont invités à déposer leur pli par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité.
Délai de livraison: sous 7 jours pour le lot 1, et 10 jours pour le lot 2.
Date prévisionnelle de démarrage de la prestation:janvier 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de consommables pour la station de traitement des lixiviats de Kermat à Inzinzac-Lochrist (2 lots): réactifs et charbons actifs.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de réactifs
Brève description:
Soude, acide sulfurique, chlorure ferrique, substrat carboné, apport phosphore, bicarbonate de soude.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fournitures de charbons actifs
Brève description:
Type minéral (houille), en grains, surface 1 050 m²/g, granulométrie 8 x 30 mesh US avec garantie d'absorption supérieure à 40 %.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
35 000 kg de charbons actifs annuel;
100 litres de soude annuel;
6 000 litres d'acide sulfurique annuel;
3 200 kg de chlorure ferrique annuel.
Numéro de référence: DG-VG-190911
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Kermat, 56650 Inzinzac-Lochrist, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Documents à fournir par l'opérateur économique seul ou chaque membre du groupement.
Copie du jugement pour les entreprises en redressement judiciaire.
Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par l'opérateur économique pour justifier:
A) qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales dans les 6 mois qui précèdent la date de la déclaration;
B) qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir;
C) qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.8221-1 à L.8221-2, L.8221-3 à L.8221-5, L.5221-8 à L.8251-1, L.8231-1 et L.8241-1 à L.8241-2 du code du travail;
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D) que le travail est réalisé par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.1221-10 à L.1221-12, L.3243-1 à L.3243-2, L.3243-4 et R.3243-1 à R.3243-5 du code du travail;
E) qu'il a souscrit la déclaration visée à l'article L.5212-5 du code du travail ou qu'il a, s'il en est redevable, versé la contribution visée aux articles L.5214-1 et L.5212-9 à L.5212-11 du même code, relative au respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés.
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Documents à fournir par l'opérateur économique seul ou chaque membre du groupement.
Chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices (les entreprises nouvellement créées ne sont pas concernées).
Effectifs de l'opérateur économique.
Liste des outillages, matériels et équipements techniques dont l'opérateur économique dispose pour réaliser des prestations de même nature.
Descriptions des fournitures.
Documents à fournir par l'opérateur économique seul ou le groupement dans son ensemble.
Liste des références analogues, avec indication de leur montant, effectuées auprès de collectivités publiques ou privées en cours ou celles réalisées au cours des 3 dernières années.
Cette liste sera complétée par des attestations de bonne exécution des prestations pour les plus importantes.
Dépôts et garanties exigés: Aucune retenue de garantie ne sera exercée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres de la collectivité. Une avance est accordée suivant le dispositions du CCP.
Le délai de paiement et le point de départ de ce délai sont fixés à l'article 98 du code des marchés publics.
Il n'est pas imposé de forme juridique au groupement. Mais en cas de groupement conjoint, le mandataire sera nécessairement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (50)
2. Valeur technique de l'offre (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement et de sécurité (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: commande publique
M. le président de Cap l'Orient agglomération
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Cap l'Orient agglomération
Point de contact: direction des services juridiques
M. le président de Cap l'Orient agglomlération
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DG-VG-190911
Informations complémentaires
Les opérateurs économiques sont invités à déposer leur pli par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité.
Délai de livraison: sous 7 jours pour le lot 1, et 10 jours pour le lot 2.
Date prévisionnelle de démarrage de la prestation:janvier 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tarennes@juadm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 240479068 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service de la commande publique
Adresse postale: 2 boulevard Leclerc, BP 20001
Commune postale: Lorient Cedex
Code postal: 56314
Téléphone: +33 297022931 📞
Fax: +33 297875941 📠
Source: OJS 2011/S 184-301094 (2011-09-21)
Avis d'attribution de marché (2011-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 703 260 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Commune postale: Lorient Cédex
Contact
Fax: +33 297022977 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-28 📅
Date de publication: 2011-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 250-407589
Se réfère à l'avis: 2011/S 184-301094
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-30 📅
Nom: Ovive
Adresse postale: ZI A 10, rue de Lorival
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. président Norbert Metairie
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Rennes
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 250-407589 (2011-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 703 260 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Commune postale: Lorient Cédex
Contact
Fax: +33 297022977 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-28 📅
Date de publication: 2011-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 250-407589
Se réfère à l'avis: 2011/S 184-301094
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Annonce no 195, BOAMP 186 B du 24.9.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.12.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-30 📅
Nom: Ovive
Adresse postale: ZI A 10, rue de Lorival
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. président Norbert Metairie
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Rennes
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Date de la CAO attribuant le marché: 30.11.2011 date de signature du marché: 14.12.2011 date de notification du marché: 22.12.2011 cette décision est susceptible de recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Rennes, dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis. Par ailleurs, cet avis vaut publicité de la décision de signer le marché. En outre, pour l'application de l'article R.551-7 du code de justice administrative, le juge des référés du Tribunal administratif de Rennes peut être saisi au titre du référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis. Toutes les pièces du marché sont consultables aux heures d'ouverture des bureaux, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30, auprès de la commande publique, 56 rue Monistrol, 56100 Lorient, FRANCE.
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