Fourniture de consommables pour la prévention de thromboses profondes
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Fourniture de consommables pour la prévention de thromboses profondes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Articles textiles
- • Sous-vêtements › Bas
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: daec.ach.mnm@daec-ssa.fr 📧
Téléphone: +33 238607534 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-15 📅
Date limite de soumission: 2012-01-04 📅
Date de publication: 2011-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 221-359434
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.11.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de consommables pour la prévention de thromboses profondes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de bas anti thrombose
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 204 000 💰
1 400 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture d'attelles de compression artérielle pour la prévention des thromboses veineuses profondes avec mise à disposition de système de compression
Brève description: Attelles de compression artérielle.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 💰
1 000 000 💰
Quantité ou étendue:
Valeur estimée hors TVA: 324 000 💰
2 400 000 💰
Description des options:
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 48 mois
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Numéro de référence: 11CP4492
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle: Qualification professionnelle, effectifs et moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: coût (60)
2. Lot 1: valeur technique (40)
3. Lot 2: coût (55)
4. Lot 2: qualité des consommables (20)
5. Lot 2: qualité du matériel mis à disposition (20)
6. Lot 2: délai de remplacement d'un compresseur en cas de panne (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: PC Gentes, chef de la division achats marchés
Mme Pasquet Cynthia
Nom: DAPSA/division achats marchés
Adresse postale: tsa 20003
Point de contact: Mme Cynthia Pasquet
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=46677&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=46677&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11CP4492
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 221-359434 (2011-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en valeur en application de l'article 77 du CMP (cf tableaux annexes à l'acte d'engagement) pour une durée totale de 48 mois. Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Le marché sera reconduit tacitement, au 1er janvier de chaque année, sans pouvoir excéder 04 ans.Le marché prendra fin au plus tard à l'issue du 48ème mois d'exécution.— 1ère période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1,— 2ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+2,— 3ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+3,— Dernière période de reconduction: 1er janvier au jour précédant la date anniversaire de la notification du marché.Conformément à l'article 16 du code des marchés publics, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction.La non reconduction du marché fait l'objet d'une décision expresse du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire du marché avant le 31 décembre de l'année en cours par envoi avec accusé de réception postal.Si la notification du marché vient à avoir lieu lors du dernier trimestre, elle inclura également la reconduction pour l'année suivante.324 0002 400 000
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: daec.ach.mnm@daec-ssa.fr 📧
Téléphone: +33 238607534 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-15 📅
Date limite de soumission: 2012-01-04 📅
Date de publication: 2011-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 221-359434
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.11.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de consommables pour la prévention de thromboses profondes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de bas anti thrombose
Brève description:
Bas cuisse.Bas jarret.
Bas cuisse.
Bas jarret.
1 400 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture d'attelles de compression artérielle pour la prévention des thromboses veineuses profondes avec mise à disposition de système de compression
Brève description: Attelles de compression artérielle.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 💰
1 000 000 💰
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en valeur en application de l'article 77 du CMP (cf tableaux annexes à l'acte d'engagement) pour une durée totale de 48 mois. Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Le marché sera reconduit tacitement, au 1er janvier de chaque année, sans pouvoir excéder 04 ans.
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Le marché prendra fin au plus tard à l'issue du 48ème mois d'exécution.
— 1ère période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1,
— 2ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+2,
— 3ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+3,
— Dernière période de reconduction: 1er janvier au jour précédant la date anniversaire de la notification du marché.
Conformément à l'article 16 du code des marchés publics, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction.
La non reconduction du marché fait l'objet d'une décision expresse du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire du marché avant le 31 décembre de l'année en cours par envoi avec accusé de réception postal.
Si la notification du marché vient à avoir lieu lors du dernier trimestre, elle inclura également la reconduction pour l'année suivante.
2 400 000 💰
Description des options:
Concernant pour le lot 1: les tailles demandées pour les bas anti thrombose (bas cuisse et bas jarret) sont petit, moyen, large et extra large. Les candidats proposeront en option à réponse obligatoire toutes les tailles autres que celles citées, qui figurent dans leur catalogue. Les établissements auront la possibilité de passer commande sur le reste du catalogue.
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Concernant pour le lot 2: le candidat devra proposer toutes les références d'attelles dont il dispose à son catalogue selon le type de membre (jambe, genou, cuisse, pied) et pour chaque type de membre les différentes tailles disponibles.
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Numéro de référence: 11CP4492
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Dans l'enveloppe candidature: identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail. Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du CMP. Il peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site www.minife.gouv.fr dans l'espace "marchés publics", rubrique "formulaires".
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du CMP et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours). Les prix sont unitaires révisables par ajustement annuel sur la durée globale du marché.
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Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: coût (60)
2. Lot 1: valeur technique (40)
3. Lot 2: coût (55)
4. Lot 2: qualité des consommables (20)
5. Lot 2: qualité du matériel mis à disposition (20)
6. Lot 2: délai de remplacement d'un compresseur en cas de panne (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: PC Gentes, chef de la division achats marchés
Mme Pasquet Cynthia
Nom: DAPSA/division achats marchés
Adresse postale: tsa 20003
Point de contact: Mme Cynthia Pasquet
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=46677&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=46677&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11CP4492
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 221-359434 (2011-11-15)
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