Fourniture de consommables petit matériel médical et articles de parapharmacie lots 2 et 3
Ville de Nice
Le présent appel d'offres concerne: la "fourniture de consommables, petit materiel medical, et articles de parapharmacie".
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-01-28 | Avis de marché |
| 2011-08-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-28 📅
Date limite de soumission: 2011-03-15 📅
Date de publication: 2011-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 21-033923
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Articles de petite instrumentation.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant annuel maximum: 24 000 EUR HT (28 704 EUR TTC).
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de parapharmacie pour petits soins, et d'articles de soins d'urgence.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant annuel maximum: 28 000 EUR HT (33 488 EUR TTC).
Quantité ou étendue:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la ville de Nice.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint ou Solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 2 et 3: critère 1: la valeur technique (65)
2. Lots 2 et 3: critère 3: le prix (35)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Contact
Point de contact: M. le maire de Nice
Nom: Les candidats adresseront leur demande de renseignements complémentaires uniquement par la plateforme ou par courriel: martine.mazoue@ville-nice.fr
Retrait sur place ou demande par télécopie: Ville de Nice, direction de la santé publique
Adresse postale: 10 rue Hancy - 2ème étage - aile gauche - accueil
Point de contact: martine.mazoue@ville-nice.fr
Téléphone: +33 497132838 📞
Fax: +33 497132926 📠
URL des documents: http://usagers.ville-nice.fr/AO 🌏
Nom: DAMP - direction adjointe gestion des marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffrédo, 4ème étage
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/appli_apc/BienvenueEnt 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-06-11 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 4457
Numéro de l'avis au JO S: 2010/S 112-170313
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 Franck Pilatte
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral), préfecture de Région Provence Alpes Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Courrier électronique: marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2011/S 021-033923 (2011-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commandes, régi par l'article 77 du code des marchés publics.Ces 2 lots se sont avérés infructueux lors d'un premier lancement, et font l'objet de ce nouvel appel d'offres.Lot 2: "articles de petite instrumentation";Lot 3: "fourniture de parapharmacie pour petits soins, et d'articles de soins d'urgence".Durée du marché: un an à compter de la date de notification du marché.Ce marché est reconductible, et est passé pour une période d'un an à compter de la notification. Il pourra être reconduit de façon expresse trois (3) fois par période de 12 mois sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.Délai d'exécution:Pour les 2 lots, la livraison des articles commandés doit intervenir au plus tard, vingt et un (21) jours à compter du lendemain de la date de réception du bon de commande.Le délai de livraison, prendra effet dès le lendemain du jour de réception du bon de commande par le titulaire du marché, sauf stipulation contraire indiquée dans ledit bon de commande.Date prévisionnelle de commencement des prestations: mai 2011.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
Fax: +33 497132919 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-28 📅
Date limite de soumission: 2011-03-15 📅
Date de publication: 2011-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 21-033923
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
1) La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans les conditions prévues aux articles 52 et 53 du code des marchés publics;
2) Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics. L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants pour les lots 2 et 3:
— Critère 1: la valeur technique (65 %).
Les supports de jugement de la valeur technique seront le conditionnement proposé par le candidat dans le BPU et l'examen des échantillons, photos, notices fournis.
1er élément: le conditionnement (jugé à 30 % de la note). Il sera apprécié le conditionnement demandé par la ville, facilitant le partage et la répartition des articles et des produits, (afin d'approvisionner les nombreux sites, avec des quantités correspondant à leurs besoins);
2ème élément: la qualité du matériel et de son emballage, au vu des échantillons, photos et notices proposés (jugés à 70 % de la note). Ils seront suffisamment résistants, pour permettre les manipulations nécessaires (répartition - stockage - transport - utilisation....), ne risquant d'entraîner de dommages, ni aux articles, ni aux produits;
Critère 2: le prix (35 %).
La note de référence (égale à la meilleure note obtenue sur le critère no1) sera attribuée au prix le plus bas.
Les documents de référence pour les prix seront: le BPU et le DDED;
3) Les échantillons, photos et notices. Ils font partie intégrante des critères de jugement des offres. Ils seront restitués par la Direction de la Santé Publique, aux candidats non retenus, après la notification du marché.
Les échantillons fournis par le candidat attributaire du marché seront conservés par l'administration.
Le candidat fournira les échantillons suivants:
Lot 2:
— 1 échantillon pour les articles des n° de prix: n° 15 (seringue Térumo stérile ...), n° 18 (aiguilles stériles ...), n° 28 (spéculum auriculaire à UU nourrisson ...);
Lot 3:
— 1 échantillon pour les articles des n° de prix: n° 1 (dosettes individuelles de solution ...), n° 13 (tulle gras ...), n° 23 (pompe aspirante de venin ...) ou photo accompagnée du descriptif complet pour chacun des éléments composant cet article n° 23.
Conditions d'envoi et de remise des échantillons des offres non dématérialisées: en cas de remise dematerialisee de ou des offres les candidats devront envoyer ou remettre les échantillons (colis depose ou envoye par poste) a: direction des achats et marchés publics.
45 rue Gioffredo.
4ème étage.
06364 Nice Cedex 4, FRANCE.
Avant la date et l'heure indiquées dans la page de garde du réglement de la consultation;
4) Précision sur le paragraphe des renseignements complémentaires:
Les candidats adresseront leur demande de renseignements complémentaires uniquement par la plateforme ou par courriel à: martine.mazoue@ville-nice.fr.
Cc à: patricia.biga@ville-nice.fr, alain-denis.castelli@ville-nice.fr jean-charles.chelozzi@ville-nice.fr.
Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
Conditions de remise des plis:
Les candidats pourront choisir l'une des trois procédures suivantes:
A) par voie électronique uniquement;
B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique);
C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique.
Précisions concernant la remise des plis par courrier:
Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé.
Précisions concernant la remise des plis par voie électronique:
Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) fournie par le pouvoir adjudicateur.
Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou GIF.
Le niveau de signature électronique demandé au(x) candidat(s) pour sa(leurs) réponse(s) électronique(s) est au moins de niveau 2 d'un certificat référencé Minefi.
La copie de sauvegarde (sur support physique CD-ROM, DVD-ROM ..., ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté ministériel n° 11 du 28.8.2006. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde" à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.1.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres concerne: la "fourniture de consommables, petit materiel medical, et articles de parapharmacie".
Numéro du lot: 2
Brève description: Articles de petite instrumentation.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant annuel minimum: 3 500 EUR HT (4 186 EUR…
… TTC).Montant annuel maximum: 24 000 EUR HT (28 704 EUR TTC).
… TTC).
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de parapharmacie pour petits soins, et d'articles de soins d'urgence.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant annuel minimum: 6 500 EUR HT (7 774 EUR…
… TTC).Montant annuel maximum: 28 000 EUR HT (33 488 EUR TTC).
… TTC).
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commandes, régi par l'article 77 du code des marchés publics.
Ces 2 lots se sont avérés infructueux lors d'un premier lancement, et font l'objet de ce nouvel appel d'offres.
Lot 2: "articles de petite instrumentation";
Lot 3: "fourniture de parapharmacie pour petits soins, et d'articles de soins d'urgence".
Durée du marché: un an à compter de la date de notification du marché.
Ce marché est reconductible, et est passé pour une période d'un an à compter de la notification. Il pourra être reconduit de façon expresse trois (3) fois par période de 12 mois sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
Délai d'exécution:
Pour les 2 lots, la livraison des articles commandés doit intervenir au plus tard, vingt et un (21) jours à compter du lendemain de la date de réception du bon de commande.
Le délai de livraison, prendra effet dès le lendemain du jour de réception du bon de commande par le titulaire du marché, sauf stipulation contraire indiquée dans ledit bon de commande.
Date prévisionnelle de commencement des prestations: mai 2011.
L'option vise les avenants et/ou les marchés complémentaires prévus à l'article 35.II.4 du code des marchés publics.
Numéro de référence: 4457
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la ville de Nice.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature (DC1) mise à jour au 15.9.2010 complétée, datée et signée ou équivalent,
— la "déclaration du candidat", imprimé DC2 (version 15.9.2010) ou équivalent, complétée.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires au cours du dernier exercice disponible.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché sera financé sur les crédits ouverts au budget principal.
Modalités de paiement: les modalités de règlement des prestations s'opèreront selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le code des marchés publics.
— les paiements seront assurés par mandat administratif, suivi d'un virement,
— le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture,
— le comptable assignataire est le M. l'administrateur des finances publiques de Nice municipale,
— forme des prix: pour les 2 lots, les prix du présent marché sont révisables acomptes: Les prestations qui ont donné lieu à un commencement d'exécution du marché ouvrent droit à des acomptes.
La périodicité du versement des acomptes demandés par le titulaire est fixée à un (1) mois avant chacune des livraisons.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 2 et 3: critère 1: la valeur technique (65)
2. Lots 2 et 3: critère 3: le prix (35)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Contact
Point de contact: M. le maire de Nice
Nom: Les candidats adresseront leur demande de renseignements complémentaires uniquement par la plateforme ou par courriel: martine.mazoue@ville-nice.fr
Retrait sur place ou demande par télécopie: Ville de Nice, direction de la santé publique
Adresse postale: 10 rue Hancy - 2ème étage - aile gauche - accueil
Point de contact: martine.mazoue@ville-nice.fr
Téléphone: +33 497132838 📞
Fax: +33 497132926 📠
URL des documents: http://usagers.ville-nice.fr/AO 🌏
Nom: DAMP - direction adjointe gestion des marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffrédo, 4ème étage
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/appli_apc/BienvenueEnt 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-06-11 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 4457
Numéro de l'avis au JO S: 2010/S 112-170313
Informations complémentaires
1) La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans les conditions prévues aux articles 52 et 53 du code des marchés publics;
2) Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics. L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés suivants pour les lots 2 et 3:
— Critère 1: la valeur technique (65 %).
Les supports de jugement de la valeur technique seront le conditionnement proposé par le candidat dans le BPU et l'examen des échantillons, photos, notices fournis.
1er élément: le conditionnement (jugé à 30 % de la note). Il sera apprécié le conditionnement demandé par la ville, facilitant le partage et la répartition des articles et des produits, (afin d'approvisionner les nombreux sites, avec des quantités correspondant à leurs besoins);
Afficher plus
2ème élément: la qualité du matériel et de son emballage, au vu des échantillons, photos et notices proposés (jugés à 70 % de la note). Ils seront suffisamment résistants, pour permettre les manipulations nécessaires (répartition - stockage - transport - utilisation....), ne risquant d'entraîner de dommages, ni aux articles, ni aux produits;
Afficher plus
Critère 2: le prix (35 %).
La note de référence (égale à la meilleure note obtenue sur le critère no1) sera attribuée au prix le plus bas.
Les documents de référence pour les prix seront: le BPU et le DDED;
3) Les échantillons, photos et notices. Ils font partie intégrante des critères de jugement des offres. Ils seront restitués par la Direction de la Santé Publique, aux candidats non retenus, après la notification du marché.
Les échantillons fournis par le candidat attributaire du marché seront conservés par l'administration.
Le candidat fournira les échantillons suivants:
Lot 2:
— 1 échantillon pour les articles des n° de prix: n° 15 (seringue Térumo stérile ...), n° 18 (aiguilles stériles ...), n° 28 (spéculum auriculaire à UU nourrisson ...);
Lot 3:
— 1 échantillon pour les articles des n° de prix: n° 1 (dosettes individuelles de solution ...), n° 13 (tulle gras ...), n° 23 (pompe aspirante de venin ...) ou photo accompagnée du descriptif complet pour chacun des éléments composant cet article n° 23.
Afficher plus
Conditions d'envoi et de remise des échantillons des offres non dématérialisées: en cas de remise dematerialisee de ou des offres les candidats devront envoyer ou remettre les échantillons (colis depose ou envoye par poste) a: direction des achats et marchés publics.
Afficher plus
45 rue Gioffredo.
4ème étage.
06364 Nice Cedex 4, FRANCE.
Avant la date et l'heure indiquées dans la page de garde du réglement de la consultation;
4) Précision sur le paragraphe des renseignements complémentaires:
Les candidats adresseront leur demande de renseignements complémentaires uniquement par la plateforme ou par courriel à: martine.mazoue@ville-nice.fr.
Cc à: patricia.biga@ville-nice.fr, alain-denis.castelli@ville-nice.fr jean-charles.chelozzi@ville-nice.fr.
Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
Afficher plus
Conditions de remise des plis:
Les candidats pourront choisir l'une des trois procédures suivantes:
A) par voie électronique uniquement;
B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique);
C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique.
Précisions concernant la remise des plis par courrier:
Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé.
Précisions concernant la remise des plis par voie électronique:
Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) fournie par le pouvoir adjudicateur.
Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou GIF.
Le niveau de signature électronique demandé au(x) candidat(s) pour sa(leurs) réponse(s) électronique(s) est au moins de niveau 2 d'un certificat référencé Minefi.
La copie de sauvegarde (sur support physique CD-ROM, DVD-ROM ..., ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté ministériel n° 11 du 28.8.2006. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde" à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.1.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 Franck Pilatte
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral), préfecture de Région Provence Alpes Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Courrier électronique: marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2011/S 021-033923 (2011-01-28)
Avis d'attribution de marché (2011-08-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-02 📅
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 149-247288
Se réfère à l'avis: 2011/S 21-033923
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la ville de Nice.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 2 et 3 critère 1: la valeur technique (65)
2. Lots 2 et 3 critère 3: le prix (35)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-08 📅
Adresse postale: 44 route de la Sirole, BP 123
Commune postale: Nice cedex 2
Code postal: 06103
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-18 📅
Adresse postale: 492 chemin des Incapis
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte, F-06300 Nice. Tél. +33 492041313
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de marseille, boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. +33 491156374. Fax +33 491156190
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 149-247288 (2011-08-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-02 📅
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 149-247288
Se réfère à l'avis: 2011/S 21-033923
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Durée du marché: un an à compter de la date de notification du marché. Ce marché est reconductible, et est passé pour une période d'un an à compter de la notification. Il pourra être reconduit de façon expresse trois (3) fois par période de 12 mois sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Lot 2 montant annuel minimum: 3 500 EUR (HT) (4 186 EUR (TTC) Montant annuel maximum: 24 000 EUR (HT) (28 704 EUR (TTC) lot 3: montant annuel minimum: 6 500 EUR (HT) (7 774 EUR (TTC). Montant annuel maximum: 28 000 EUR (HT) (33 488 EUR (TTC).
Annonce no 143, BOAMP 23 B du 2.2.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2011.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la ville de Nice.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 2 et 3 critère 1: la valeur technique (65)
2. Lots 2 et 3 critère 3: le prix (35)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-08 📅
Adresse postale: 44 route de la Sirole, BP 123
Commune postale: Nice cedex 2
Code postal: 06103
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-18 📅
Adresse postale: 492 chemin des Incapis
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte, F-06300 Nice. Tél. +33 492041313
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de marseille, boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. +33 491156374. Fax +33 491156190
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: possibilité d'un recours contre la validité du contrat conclu le 5.7.2011, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer, devant le tribunal administratif de Nice.
Afficher plus
Vous pourrez consulter ce contrat à la DAGMP. Tél: +33 497134470 télécopieur: +33 497132919 mail: michele.trietti@nicecotedazur.org.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕