Fourniture de consommables dentaires et médicaux

CPAM du Haut-Rhin

Marché à bons de commande selon dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, alloti (article 10), un seul attributaire par lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CPAM du Haut-Rhin

Qu'est-ce que c'est ?

• Agrafes, pointes, punaises › Pointes
• Appareils de diagnostic › Fournitures pour diagnostic
• Appareils et instruments médicaux divers › Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
• Articles en papier à usage hospitalier › Sachets ou enveloppes en papier pour stérilisation
• Cathéters › Canules
• Collecteur et poches, drainage et kits › Trousses médicales › Kits de diagnostic
• Consommables dentaires › Fond de cavité en ciment
• Consommables dentaires › Produits d'hygiène dentaire
• Consommables dentaires › Produits d'obturation dentaire
• Coupe-fil métallique et bistouri; gants de chirurgie › Gants de chirurgie
• Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin › Aiguilles à usage médical › Aiguilles d'anesthésie
• Gélatines › Adhésifs
• Instrument d'extraction › Forets dentaires
• Instruments de chirurgie dentaire › Ciseaux et bistouris dentaires
• Instruments dentaires › Instrument d'obturation
• Instruments dentaires › Instruments dentaires à usage unique
• Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités › Instrument rotatif et abrasif
• Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités › Petit matériel d'endodontie
• Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités › Petit matériel de prophylaxie dentaire
• Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités › Petit matériel pour empreintes dentaires
• Mastics, matières de charge, ciment de scellement › Ciment de scellement
• Médicaments du système nerveux › Anesthésiques
• Médicaments utilisés en dermatologie › Antiseptiques et désinfectants
• Pansements; clips, sutures, ligatures › Clips, sutures, ligatures › Hémostatiques résorbables
• Pansements; clips, sutures, ligatures › Pansements › Tampons et compresses
• Produits agrochimiques › Désinfectants
• Produits de soins pour mains › Produits désinfectants pour les mains
• Produits en plastique › Résines
• Préparations odoriférantes et cires › Parfums et désodorisants d'intérieur
• Pâtes à modeler › Cire dentaire
• Équipements médicaux › Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-18	Avis de marché
2011-07-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue:

Lots sans minimums ni maximums, d'une durée d'un an, et destiné à répondre aux besoins des 4 centres de santé dentaires et des 3 centres d'examens de santé de l'organisme.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 19 boulevard du Champ de Mars
Code postal: 68022
Commune postale: Colmar Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ameli.fr 🌏
Courrier électronique: polemarches@cpam-hautrhin.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 389469360 📞
Fax: +33 389469344 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-18 📅
Date limite de soumission: 2011-05-05 📅
Date de publication: 2011-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 56-091164
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement et dans leur intégralité à l'adresse internet suivante: http://meoss.forsup.net. La création d'un compte sur ce site est simple et gratuite et permet au candidat d'être destinataire d'éventuels compléments d'informations relatifs au dossier et, le cas échéant, de transmettre une question. Pour les lots 5, 7, 8, 10, 11, 12, 19, 21, 24, 30, 41, 42, 43, 46, 47, 49, 50, le marché sera attribué au candidat qui aura présenté l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction de critères ci-avant énoncés. Les échantillons nécessaires aux tests sont à transmettre gratuitement (cf. le règlement de la la consultation). Pour les autres lots, le marché sera attribué en fonction du critère unique du prix. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commande selon dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, alloti (article 10), un seul attributaire par lot.

Numéro du lot: 1
Brève description: Accessoires à empreintes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Adhésifs.
Numéro du lot: 3
Brève description: Rétractation gingivale.
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériaux à empreintes pour prothèses conjointes.
Numéro du lot: 5
Brève description: Sprays de désinfection.
Numéro du lot: 6
Brève description: Occlusion.
Numéro du lot: 7
Brève description: Aiguilles.
Numéro du lot: 8
Brève description: Anesthésie.
Numéro du lot: 9
Brève description: Chirurgie.
Numéro du lot: 10
Brève description: Agent de mordensage.
Numéro du lot: 11
Brève description: Agents de collage.
Numéro du lot: 12
Brève description: Composites.
Numéro du lot: 13
Brève description: Instruments d'endodontie.
Numéro du lot: 14
Brève description: Pointes.
Numéro du lot: 15
Brève description: Ciments et solutions.
Numéro du lot: 16
Brève description: Amalgame.
Numéro du lot: 17
Brève description: Fond de cavité.
Numéro du lot: 18
Brève description: Ciments.
Numéro du lot: 19
Brève description: Fraises autoclavables à 134°c.
Numéro du lot: 20
Brève description: Gaines et sachets.
Numéro du lot: 21
Brève description: Nettoyage et désinfection.
Numéro du lot: 22
Brève description: Indicateur.
Numéro du lot: 23
Brève description: Accessoires stérilisateur.
Numéro du lot: 24
Brève description: Matériaux à empreintes.
Numéro du lot: 25
Brève description: Matrices.
Numéro du lot: 26
Brève description: Pharmacie.
Numéro du lot: 27
Brève description: Pivots & tenons.
Numéro du lot: 28
Brève description: Polissage.
Numéro du lot: 29
Brève description: Prophylaxie.
Numéro du lot: 30
Brève description: Gants.
Numéro du lot: 31
Brève description: Masques.
Numéro du lot: 32
Brève description: Accessoires pour préparation.
Numéro du lot: 33
Brève description: Accessoires intrabuccaux.
Numéro du lot: 34
Brève description: Cellulose.
Numéro du lot: 35
Brève description: Radios.
Numéro du lot: 36
Brève description: Coiffes provisoires.
Numéro du lot: 37
Brève description: Matériaux.
Numéro du lot: 38
Brève description: Gaz - recharges et becs.
Numéro du lot: 39
Brève description: Produits divers.
Numéro du lot: 40
Brève description: Produits d'entretien des instruments.
Numéro du lot: 41
Brève description: Fournitures médicales.
Numéro du lot: 42
Brève description: Audition.
Numéro du lot: 43
Brève description: Gynécologie.
Numéro du lot: 44
Brève description: Matériel pour ECG.
Numéro du lot: 45
Brève description: ECG pour Cardiovac.
Numéro du lot: 46
Brève description: Fauteuil dentaire.
Numéro du lot: 47
Brève description: Spirométrie.
Numéro du lot: 48
Brève description: Testeur CO.
Numéro du lot: 49
Brève description: Produits d'hygiène.
Numéro du lot: 50
Brève description: Désodorisants.
Description des options:

Le marché pourra être reconduit expressément par l'organisme, pour une nouvelle période d'un an.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 201100029

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaires Dc1 et Dc2 complétés et signés. Les dernières versions des formulaires sont disponibles gratuitement à l'adresse internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm

Une preuve d'assurance pour risques professionnels sera à fournir en cas d'attribution.

Situation économique et financière: Les éléments du Dc2 relatifs au chiffre d'affaires.
Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres. Les sommes dues seront payées en application du décret n° 2002-232 du 21.2.2002 et de l'article 98 modifié du code des marchés publics, soit dans un délai maximum de 30 jours. En cas de retard de paiement, le titulaire se verra verser des intérêts moratoires (décret n° 2008-408 du 28.4.2008 modifié par le décret n° 2002-232 du 21.2.2002).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement conjoint, et en application des dispositions de l'article 51-ii du CMP, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique des échantillons (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM du Haut-Rhin
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pôle marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://meoss.forsup.net 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 201100029
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: avenue du maréchal Juin
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Marché renouvelable
Mars 2015.
Source: OJS 2011/S 056-091164 (2011-03-18)

Avis d'attribution de marché (2011-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 297,03 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-25 📅
Date de publication: 2011-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 144-238222
Se réfère à l'avis: 2011/S 56-091164
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Les lots 1, 2, 3, 9, 14, à 18, 22, 25, 32, 34, et 36 à 40 ont été attribués sur la base du critère unique du prix le plus bas. Annonce n° 423, BOAMP 58 B du 23.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-10 📅
Adresse postale: immeuble Activille, 4 rue de Charenton
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94140
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 612 rue de la Dombes, ZI de Rosarges
Commune postale: Miribel
Code postal: 01700

3️⃣
Adresse postale: 612 rue de la Dombes, ZI de Rosages

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-17 📅
Adresse postale: 25 rue Bleue
Commune postale: Paris
Code postal: 75009

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Adresse postale: 5 avenue de France - ZAC Secoia, BP 80029 Wittelsheim
Commune postale: Thann Cedex
Code postal: 68803

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Adresse postale: service collectivité, 2 bis chemin du Loup
Commune postale: Tremblay
Code postal: 93290

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
7
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: avenue du Maréchal Juin
Code postal: 54038
Source: OJS 2011/S 144-238222 (2011-07-25)

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