Fourniture de consommables dentaires et médicaux
CPAM du Haut-Rhin
Marché à bons de commande selon dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, alloti (article 10). Un seul attributaire par lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils et instruments médicaux divers › Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
- • Articles en papier à usage hospitalier › Sachets ou enveloppes en papier pour stérilisation
- • Cathéters › Canules
- • Collecteur et poches, drainage et kits › Trousses médicales › Kits de diagnostic
- • Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Consommables dentaires
- • Gélatines › Adhésifs
- • Instrument d'extraction › Forets dentaires
- • Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités › Instrument rotatif et abrasif
- • Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités › Petit matériel d'endodontie
- • Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités › Petit matériel de prophylaxie dentaire
- • Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités › Petit matériel pour empreintes dentaires
- • Médicaments du système nerveux › Anesthésiques
- • Médicaments utilisés en dermatologie › Antiseptiques et désinfectants
- • Pansements; clips, sutures, ligatures › Pansements › Tampons et compresses
- • Produits agrochimiques › Désinfectants
- • Produits de soins pour mains › Produits désinfectants pour les mains
- • Produits en plastique › Résines
- • Pâtes à modeler › Cire dentaire
- • Équipements médicaux › Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 19 boulevard du Champ de Mars
Code postal: 68022
Commune postale: Colmar Cedex
Contact
Courrier électronique: pole.marches@cpam-hautrhin.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 389469360 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-15 📅
Date limite de soumission: 2011-09-06 📅
Date de publication: 2011-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 136-226398
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Matériaux à empreintes pour prothèses conjointes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Sprays de désinfection.
Numéro du lot: 3
Brève description: Occlusion.
Numéro du lot: 4
Brève description: Anesthésie.
Numéro du lot: 5
Brève description: Agent de mordensage.
Numéro du lot: 6
Brève description: Agents de collage - réassort.
Numéro du lot: 7
Brève description: Agents de collage - coffret.
Numéro du lot: 8
Brève description: Instruments d'endodontie.
Numéro du lot: 9
Brève description: Fraises particulières pour turbines. Autoclavable à 134°c.
Numéro du lot: 10
Brève description:
Pièce à main. Autoclavable à 134°c.
Numéro du lot: 11
Brève description:
Brève description:
Brève description: Cardes à fraise. Autoclavable à 134°c.
Numéro du lot: 14
Brève description: Gaines et sachets.
Numéro du lot: 15
Brève description: Nettoyage et désinfection.
Numéro du lot: 16
Brève description: Accessoires stérilisateur.
Numéro du lot: 17
Brève description: Matériaux à empreintes.
Numéro du lot: 18
Brève description: Produits pharmaceutiques.
Numéro du lot: 19
Brève description: Produits d'endodontie.
Numéro du lot: 20
Brève description: Divers Pharmacie.
Numéro du lot: 21
Brève description: Pivots et tenons.
Numéro du lot: 22
Brève description: Polissage.
Numéro du lot: 23
Brève description: Prophylaxie.
Numéro du lot: 24
Brève description: Masques.
Numéro du lot: 25
Brève description: Accessoires intrabuccaux.
Numéro du lot: 26
Brève description: Radios.
Numéro du lot: 27
Brève description: Fournitures médicales.
Numéro du lot: 28
Brève description: Audition.
Numéro du lot: 29
Brève description: Gynécologie.
Numéro du lot: 30
Brève description: Spirométrie.
Numéro du lot: 31
Brève description: Testeur CO.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Numéro de référence: 201100034
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Les éléments du Dc2 relatifs au chiffre d'affaires.
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Délai de livraison (10)
3. Performance environnementale (10)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM du Haut-Rhin
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pôle marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 201100034
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Marché renouvelable
Mars 2015.
Source: OJS 2011/S 136-226398 (2011-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commandes, sans minimum ni maximum, destiné à répondre aux besoins en fournitures médicales du Centre de santé dentaire (4 sites) et du Centre d'examens de santé (3 sites) de la CPAM du Haut-Rhin, jusqu'au 30.6.2012.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 19 boulevard du Champ de Mars
Code postal: 68022
Commune postale: Colmar Cedex
Contact
Courrier électronique: pole.marches@cpam-hautrhin.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 389469360 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-15 📅
Date limite de soumission: 2011-09-06 📅
Date de publication: 2011-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 136-226398
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement et dans leur intégralité à l'adresse internet suivante: https://cnamts.achatpublic.com
La création d'un compte sur ce site est simple et gratuite et permet au candidat d'être destinataire d'éventuels compléments d'informations relatifs au dossier et, le cas échéant, de transmettre une question (un candidat potentiel qui aura téléchargé le dossier de consultation de manière anonyme, c'est-à-dire sans être sans être identifié au moment du téléchargement, ne sera pas connu de l'organisme, et ne pourra donc être destinataire des éventuels compléments ou correctifs relatifs à la procédure de mise en concurrence en question).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande selon dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, alloti (article 10). Un seul attributaire par lot.
Numéro du lot: 1
Brève description: Matériaux à empreintes pour prothèses conjointes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Sprays de désinfection.
Numéro du lot: 3
Brève description: Occlusion.
Numéro du lot: 4
Brève description: Anesthésie.
Numéro du lot: 5
Brève description: Agent de mordensage.
Numéro du lot: 6
Brève description: Agents de collage - réassort.
Numéro du lot: 7
Brève description: Agents de collage - coffret.
Numéro du lot: 8
Brève description: Instruments d'endodontie.
Numéro du lot: 9
Brève description: Fraises particulières pour turbines. Autoclavable à 134°c.
Numéro du lot: 10
Brève description:
Fraises acier à utilisation courante - utilisation turbine,…
… contre-angle,Pièce à main. Autoclavable à 134°c.
… contre-angle,
Numéro du lot: 11
Brève description:
Fraises tungstène à usage courant - utilisation turbines et contre-angle. Autoclav. 134°c.
Numéro du lot: 12
Brève description:
Fraises diamantées à usage courant - utilisation turbines et contre-angle. Autoclav. 134°c.
Numéro du lot: 13
Brève description: Cardes à fraise. Autoclavable à 134°c.
Numéro du lot: 14
Brève description: Gaines et sachets.
Numéro du lot: 15
Brève description: Nettoyage et désinfection.
Numéro du lot: 16
Brève description: Accessoires stérilisateur.
Numéro du lot: 17
Brève description: Matériaux à empreintes.
Numéro du lot: 18
Brève description: Produits pharmaceutiques.
Numéro du lot: 19
Brève description: Produits d'endodontie.
Numéro du lot: 20
Brève description: Divers Pharmacie.
Numéro du lot: 21
Brève description: Pivots et tenons.
Numéro du lot: 22
Brève description: Polissage.
Numéro du lot: 23
Brève description: Prophylaxie.
Numéro du lot: 24
Brève description: Masques.
Numéro du lot: 25
Brève description: Accessoires intrabuccaux.
Numéro du lot: 26
Brève description: Radios.
Numéro du lot: 27
Brève description: Fournitures médicales.
Numéro du lot: 28
Brève description: Audition.
Numéro du lot: 29
Brève description: Gynécologie.
Numéro du lot: 30
Brève description: Spirométrie.
Numéro du lot: 31
Brève description: Testeur CO.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Le marché pourra éventuellement être reconduit expressément par l'organisme, pour une nouvelle période d'un an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 201100034
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire Dc1 complété et signé et formulaire Dc2 complété. Les dernières versions des formulaires sont disponibles gratuitement à l'adresse internet suivante: http://www2.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm
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Une preuve d'assurance pour risques professionnels sera à fournir en cas d'attribution.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales fournitures fournies au cours des 3 dernières années (noms des destinataires publics ou privés et année).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres et FNPEIS. Les sommes dues seront payées en application du décret n° 2002-232 du 21.2.2002 modifié, soit dans un délai maximum de 30 jours. Le paiement sera effectué en créditant le compte ouvert au nom du titulaire. En cas de retard de paiement, le titulaire se verra verser des intérêts moratoires conformément au même décret modifié.
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En cas de groupement conjoint, et en application des dispositions de l'article 51-ii du CMP, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Délai de livraison (10)
3. Performance environnementale (10)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM du Haut-Rhin
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pôle marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 201100034
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement et dans leur intégralité à l'adresse internet suivante: https://cnamts.achatpublic.com
La création d'un compte sur ce site est simple et gratuite et permet au candidat d'être destinataire d'éventuels compléments d'informations relatifs au dossier et, le cas échéant, de transmettre une question (un candidat potentiel qui aura téléchargé le dossier de consultation de manière anonyme, c'est-à-dire sans être sans être identifié au moment du téléchargement, ne sera pas connu de l'organisme, et ne pourra donc être destinataire des éventuels compléments ou correctifs relatifs à la procédure de mise en concurrence en question).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Marché renouvelable
Mars 2015.
Source: OJS 2011/S 136-226398 (2011-07-15)
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