Fourniture de consommables avec mise à disposition d'un système de cartographie cardiaque 3d pour traitement par radiofréquence des arythmies, maintenance en contrat "Tous risques" incluse

CH d'Antibes Juan-Les-Pins

Fourniture de consommables avec mise à disposition d'un système de cartographie cardiaque 3d pour traitement par radiofréquence des arythmies, maintenance en contrat "Tous risques" incluse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Saint-Jude Médical

Qui ?

• CH d'Antibes Juan-Les-Pins

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-30	Avis de marché
2011-11-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue: Quantité minimum sur deux années: 30.Quantité maximum sur deux années: 120.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 107 avenue de Nice
Code postal: 06606
Commune postale: Antibes
Contact
Courrier électronique: marches.publics@ch-antibes.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-30 📅
Date limite de soumission: 2011-08-23 📅
Date de publication: 2011-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 125-207518
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires

L'adresse pour télécharger les documents est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011__8mJxcaJSD. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de consommables avec mise à disposition d'un système de cartographie cardiaque 3d pour traitement par radiofréquence des arythmies, maintenance en contrat "Tous risques" incluse.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Quantité minimum sur deux années: 30.

Quantité maximum sur deux années: 120.

Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 11dae018
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 107 avenue de Nice, 06606 Antibes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— lettre de candidature,

— déclaration du candidat,

— déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé,

— état annuel des certificats reçus.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Délai global de 50 jours à compter de la réception des demandes de paiement, par mandat administratif, sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique/ergonomie (30)
3. Conditions du service après-vente et de la formation/assistance à l'utilisation (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH d'Antibes Juan-les-Pins
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Centre hospitalier d'Antibes
Commune postale: Antibes Cedex
Point de contact: Mme Raige-Verger
Téléphone: +33 497247838 📞
Fax: +33 497247786 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11dae018
Informations complémentaires

L'adresse pour télécharger les documents est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011__8mJxcaJSD.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2011/S 125-207518 (2011-06-30)

Avis d'attribution de marché (2011-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 69 517,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-25 📅
Date de publication: 2011-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 230-372392
Se réfère à l'avis: 2011/S 125-207518
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

Précisions sur le montant du marché: Le montant indiqué dans la section 5 est un montant annuel minimum (TTC). Montant sur 2 ans minimum: 139 035,00 EUR (TTC). Montant sur 2 ans maximum: 556 140,00 EUR (TTC). Annonce n° 237, BOAMP 129 B du 5.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2011.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-16 📅
Nom: Saint-Jude Médical
Adresse postale: 73/77 rue de Sèvres
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92514
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

Source: OJS 2011/S 230-372392 (2011-11-25)

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