Fourniture de consommables à usage unique pour le service de restauration de l'HIA Legouest de Metz

EMA/DCSSA/DAPS-SSA

Fourniture de consommables à usage unique pour le service de restauration de l'HIA Legouest de Metz.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-06.

Qui ?

• EMA/DCSSA/DAPS-SSA

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles textiles manufacturés divers › Torchons à vaisselle
• Ustensiles de cuisine › Vaisselle

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-06	Avis de marché

Avis de marché (2011-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Quantité ou étendue:

Le marché est encadré par un minimum et un maximum exprimés en valeurs:— Pour le lot 1:—— Mini annuel HT: 10 000 EUR,—— Maxi annuel HT: 25 000 EUR,— Pour le lot 2:—— Mini annuel HT: 900 EUR,—— Maxi annuel HT: 3 500 EUR.Durée du marché et périodes d'exécution: le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est renouvelable quatre (4) fois par reconduction expresse:— 1ère période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1,— 2ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+2,— 3ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+3,— Dernière période de reconduction: 1er janvier au jour précédant la date anniversaire de la notification du marché.La durée totale du marché ne pourra excéder 48 mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: TSA 20003 Camp de Chanteau
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-06 📅
Date limite de soumission: 2011-06-29 📅
Date de publication: 2011-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 89-145270
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable dès la parution de présent avis sur le site www.marches-publics.gouv. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le dossier peut aussi être demandé par courrier: DAPSA - division achats-marchés - bureau matériel d'exploitation médical - TSA 20003 - 45404 Fleury les Aubrais Cedex, FARNCE ou par fax au +33 238607339. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de consommables à usage unique pour le service de restauration de l'HIA Legouest de Metz.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: vaisselle à usage unique
Brève description: Vaisselle à usage unique.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
25 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Montants mini/maxi sur la durée totale du marché (48 mois).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: torchons non tissés à usage unique
Brève description: Torchons non tissés à usage unique.
Valeur estimée hors TVA: 900 💰
3 500 💰
Quantité ou étendue:

Le marché est encadré par un minimum et un maximum exprimés en valeurs:

— Pour le lot 1:

—— Mini annuel HT: 10 000 EUR,

—— Maxi annuel HT: 25 000 EUR,

— Pour le lot 2:

—— Mini annuel HT: 900 EUR,

—— Maxi annuel HT: 3 500 EUR.

Durée du marché et périodes d'exécution: le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est renouvelable quatre (4) fois par reconduction expresse:

— 1ère période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1,

— 2ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+2,

— 3ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+3,

— Dernière période de reconduction: 1er janvier au jour précédant la date anniversaire de la notification du marché.

La durée totale du marché ne pourra excéder 48 mois.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AOO11OB4152

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dans l'enveloppe candidature: identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, lots auxquels il soumissionne, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail.

Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace marchés publics, rubrique formulaires.

Capacité technique et professionnelle: Qualification professionnelle, effectifs et moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours).

Les prix sont unitaires du conditionnement de vente et révisables par ajustement annuel au 1er janvier.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement.

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: le chef de la division achats-marchés
PC gentes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DAPSA/division achats-marchés / bureau MEM
Point de contact: Odile Besnier
Téléphone: +33 238607528 📞
Courrier électronique: daec.ach.mnm@daec-ssa.fr 📧
Fax: +33 238607339 📠
Nom: Dapsa / cecp
Point de contact: Pierre Ravaux
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
Fax: +33 238607579 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO11OB4152
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable dès la parution de présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.

La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail.

Le dossier peut aussi être demandé par courrier: DAPSA - division achats-marchés - bureau matériel d'exploitation médical - TSA 20003 - 45404 Fleury les Aubrais Cedex, FARNCE ou par fax au +33 238607339.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 089-145270 (2011-05-06)

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