Fourniture de compteurs d'eau et d'accessoires
Communauté de communes des Pieux
Marché de fournitures, non alloti, à bons de commande, pour l'achat de compteurs d'eau et d'accessoires. Montant minimum annuel: 15 000,00 EUR HT - montant maximum annuel: 45 000,00 EUR HT. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, reconductible 3 fois par reconduction expresse 2 mois avant le terme de la période de validité en cours.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Manche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-23 | Avis de marché |
| 2011-12-09 | Avis en cas de transparence ex ante volontaire |
Avis de marché (2011-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Compteurs à eau
Quantité ou étendue: Coût estimé hors TVA:Fourchette entre 60 000 EUR et 180 000 EUR.
Valeur totale du marché: 180 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Compteurs à eau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Pieux
Adresse postale: 31 route de Flamanville, BP 21
Code postal: 50340
Commune postale: Les Pieux
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-lespieux.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@cc-lespieux.com 📧
Téléphone: +33 233876800 📞
Fax: +33 233933756 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-23 📅
Date limite de soumission: 2011-10-24 📅
Date de publication: 2011-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 185-302666
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2011 16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 allée de la Fosse, 50340 Les Pieux, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Renseignements et formalités indiqués dans le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Renseignements et formalités indiqués dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Renseignements et formalités indiqués dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint ou solidaire.
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix total en euros HT indiqué dans le bordereau des prix (50)
2. la qualité métrologique des compteurs (40)
3. la durée de garantie des compteurs (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Aucher Philippe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.cc-les-pieux.marchespublicsmanche.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011 16
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 185-302666 (2011-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Compteurs à eau
Quantité ou étendue: Coût estimé hors TVA:Fourchette entre 60 000 EUR et 180 000 EUR.
Valeur totale du marché: 180 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Compteurs à eau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Pieux
Adresse postale: 31 route de Flamanville, BP 21
Code postal: 50340
Commune postale: Les Pieux
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-lespieux.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@cc-lespieux.com 📧
Téléphone: +33 233876800 📞
Fax: +33 233933756 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-23 📅
Date limite de soumission: 2011-10-24 📅
Date de publication: 2011-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 185-302666
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
La présente consultation est passée en procédure adaptée suivant l'article 28 du code des marchés publics.
Le dossier sera rédigé en langue française, les montants portés en euros hors TVA, et sera remis par les candidats sous une seule enveloppe cachetée portant la mention "2011 16 Compteurs d'eau - ne pas ouvrir".
Les candidatures et les offres seront remises par voie électronique à l'adresse https://marches-publics-manche.fr ou par voie postale en recommandé avec avis de réception, ou déposé contre récépissé à l'adresse suivante: Communauté de communes des Pieux, zone des Costils, BP 21, 50340 Les Pieux, FRANCE.
Les dossiers dont l'avis de réception seraient délivrés après la date et heure limites fixées ci-dessus, ainsi que les dossiers remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fournitures, non alloti, à bons de commande, pour l'achat de compteurs d'eau et d'accessoires. Montant minimum annuel: 15 000,00 EUR HT - montant maximum annuel: 45 000,00 EUR HT. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, reconductible 3 fois par reconduction expresse 2 mois avant le terme de la période de validité en cours.
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Coût estimé hors TVA:
Fourchette entre 60 000 EUR et 180 000 EUR.
Numéro de référence: 2011 16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 allée de la Fosse, 50340 Les Pieux, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Renseignements et formalités indiqués dans le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Renseignements et formalités indiqués dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Renseignements et formalités indiqués dans le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par autofinancement. Le paiement des sommes dues se fera dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures par la Communauté de communes des Pieux. Le défaut de paiement dans ce délai fait courir, de plein droit et sans autre formalité préalable, des intérêts moratoires dans les conditions prévues par le décret n° 2002-232 du 21.2.2002 modifié.
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Autres conditions particulières:
La durée du marché est fixée à 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois par reconduction expresse 2 mois avant le terme de la période de validité.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix total en euros HT indiqué dans le bordereau des prix (50)
2. la qualité métrologique des compteurs (40)
3. la durée de garantie des compteurs (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Aucher Philippe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.cc-les-pieux.marchespublicsmanche.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011 16
Informations complémentaires
La présente consultation est passée en procédure adaptée suivant l'article 28 du code des marchés publics.
Le dossier sera rédigé en langue française, les montants portés en euros hors TVA, et sera remis par les candidats sous une seule enveloppe cachetée portant la mention "2011 16 Compteurs d'eau - ne pas ouvrir".
Les candidatures et les offres seront remises par voie électronique à l'adresse https://marches-publics-manche.fr ou par voie postale en recommandé avec avis de réception, ou déposé contre récépissé à l'adresse suivante: Communauté de communes des Pieux, zone des Costils, BP 21, 50340 Les Pieux, FRANCE.
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Les dossiers dont l'avis de réception seraient délivrés après la date et heure limites fixées ci-dessus, ainsi que les dossiers remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 185-302666 (2011-09-23)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2011-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-09 📅
Date de publication: 2011-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 240-388373
Se réfère à l'avis: 2011/S 185-302666
Numéro JO-S: 240
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix total indiqué dans le bordereau des prix (50)
Attribution du marché
Nom: ITRON SAS France
Adresse postale: 52 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: monsieur le président
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Caen cedex 4
Source: OJS 2011/S 240-388373 (2011-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-09 📅
Date de publication: 2011-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 240-388373
Se réfère à l'avis: 2011/S 185-302666
Numéro JO-S: 240
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix total indiqué dans le bordereau des prix (50)
Attribution du marché
Nom: ITRON SAS France
Adresse postale: 52 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: monsieur le président
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Caen cedex 4
Source: OJS 2011/S 240-388373 (2011-12-09)
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