Fourniture de colonnes d'athroscopie
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Fourniture de colonnes d'athroscopie (livraison, installation, mise en service et formation).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-18 | Avis de marché |
| 2012-05-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration
Quantité ou étendue: 50 00090 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: camp militaire de Chanteau TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-18 📅
Date limite de soumission: 2011-08-29 📅
Date de publication: 2011-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 137-227894
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
90 000 💰
Description des options:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11CR4181
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: HIA Legouest, 57000 Metz, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Qualifications professionnelles, effectifs et moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (40)
2. Qualité technique (60)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: DAPSA / division achats-marchés
M. Gentes Patrick
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DAPSA / division achats-marchés
Adresse postale: camp militaire de Chanteau TSA 20003
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Code postal: 45404
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DAPSA / division achats-marchés / EMB
M. Cavasin Yannick
Téléphone: +33 238607340 📞
Courrier électronique: daec-ach-pae@daec-ssa.com 📧
Fax: +33 238607339 📠
Point de contact: Mme Carole Rousse
Téléphone: +33 238607421 📞
Courrier électronique: daec.ach.pae@daec-ssa.com 📧
Point de contact: DAPSA / division achats-marchés / CECP
M. Ravaux Pierre
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11CR4181
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238588516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238588516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2011/S 137-227894 (2011-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration
Quantité ou étendue: 50 00090 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: camp militaire de Chanteau TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-18 📅
Date limite de soumission: 2011-08-29 📅
Date de publication: 2011-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 137-227894
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de colonnes d'athroscopie (livraison, installation, mise en service et formation).
Les variantes sont acceptées ✅
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
90 000 💰
Description des options:
Options facultatives: coût d'une formation utilisateur, coût d'une formation technicien.
Options obligatoires: coût d'un contrat annuel "Tous risques" illimité.
Numéro de référence: 11CR4181
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: HIA Legouest, 57000 Metz, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans l'enveloppe candidature: identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur ces moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail.
Afficher plus
Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace "marchés publics" rubrique "formulaires".
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est exclusivement assuré par les ressources budgétaires de l'état. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 et 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours).
Caractéristiques des prix: unitaire. Forme des prix: ferme.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (40)
2. Qualité technique (60)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: DAPSA / division achats-marchés
M. Gentes Patrick
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DAPSA / division achats-marchés
Adresse postale: camp militaire de Chanteau TSA 20003
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Code postal: 45404
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DAPSA / division achats-marchés / EMB
M. Cavasin Yannick
Téléphone: +33 238607340 📞
Courrier électronique: daec-ach-pae@daec-ssa.com 📧
Fax: +33 238607339 📠
Point de contact: Mme Carole Rousse
Téléphone: +33 238607421 📞
Courrier électronique: daec.ach.pae@daec-ssa.com 📧
Point de contact: DAPSA / division achats-marchés / CECP
M. Ravaux Pierre
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11CR4181
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238588516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238588516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2011/S 137-227894 (2011-07-18)
Avis d'attribution de marché (2012-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 62 556,48 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-09 📅
Date de publication: 2012-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 91-149596
Se réfère à l'avis: 2011/S 137-227894
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-19 📅
Nom: Société Stryker France
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69881
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2012/S 091-149596 (2012-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 62 556,48 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-09 📅
Date de publication: 2012-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 91-149596
Se réfère à l'avis: 2011/S 137-227894
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Annonce no286, BOAMP 141 B du 22 juillet 2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9 mai 2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-19 📅
Nom: Société Stryker France
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69881
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2012/S 091-149596 (2012-05-09)
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