Fourniture de colonnes aériennes pour la collecte en apport volontaire des déchets ménagers recyclables

COBAN Atlantique

Fourniture de colonnes aériennes pour la collecte en apport volontaire des emballages en verre et/ ou pour celle des papiers journaux magazines.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SNN Eco

Qui ?

• COBAN Atlantique

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
• Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets

Où ?

• Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-21	Avis de marché
2011-06-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:

La quantité minimale commandée par la collectivité sera de 20 bornes, le maximum de 80 bornes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 46 avenue des Colonies
Code postal: 33510
Commune postale: Andernos-les-Bains
Contact
Courrier électronique: contact@coban-atlantique.fr 📧
Téléphone: +33 557761717 📞
Fax: +33 557765803 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-21 📅
Date limite de soumission: 2011-05-02 📅
Date de publication: 2011-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 57-092690
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Voir le dossier de consultation des entreprises et notamment le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de colonnes aériennes pour la collecte en apport volontaire des emballages en verre et/ ou pour celle des papiers journaux magazines.

Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 201103FR

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 ou déclaration de candidature. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 2). Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner (si cette déclaration n'est pas déjà faite dans le cadre du Dc1).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du Dc2).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du DC 2).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir le dossier de consultation des entreprises.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Marché à prix unitaires. Le délai maximum de paiement est de 30 jours. Le dépassement du délai ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché le bénéfice d'intérêts moratoires. Financement sur le budget général de la collectivité. Mode de règlement: Virement bancaire (Mandat administratif).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.

Conformément à l'article 51-vi du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché (ou certains de ses lots) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements (ou en qualité de membres de plusieurs groupements).

Conformément à l'article 51-vii, après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: COBAN Atlantique
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://coban-atlantique.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: COBAN Atlantique
URL des documents: https://coban-atlantique.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_AMF70fxG9Z 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 201103FR
Informations complémentaires

Voir le dossier de consultation des entreprises et notamment le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 057-092690 (2011-03-21)

Avis d'attribution de marché (2011-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 27 747,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-21 📅
Date de publication: 2011-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 120-197624
Se réfère à l'avis: 2011/S 57-092690
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Marché à bons de commande conclu aux prix unitaires suivants: 1 035 EUR (HT). par colonne papiers/emballages 4 m³ 1 160 EUR (HT) par colonne verre insonorisée 4 m³. Les bornes à changer en priorité étant des bornes à verre, la valeur totale du marché est calculée sur la base de 20 colonnes destinées à la collecte du verre. Annonce n° 114, BOAMP 059 A du 24.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.6.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Esthétique et ergonomie (40)
3. Valeur technique (20)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-17 📅
Adresse postale: ZI Sud - 7 rue du Progrès
Commune postale: Les Reys de Saulce
Code postal: 26270
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Bordeaux
Source: OJS 2011/S 120-197624 (2011-06-21)

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