Fourniture de cisplatine flacon injectable 10 mg, 25 mg et 50 mg
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Fourniture de cisplatine flacon injectable 10 mg, 25 mg et 50 mg.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-17 | Avis de marché |
| 2011-11-24 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Antinéoplasiques
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Antinéoplasiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: camp militaire de Chanteau, route de Saint-Lié TSA 20003 TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 238607456 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-17 📅
Date limite de soumission: 2011-11-30 📅
Date de publication: 2011-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 202-328792
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 11 000 💰
440 000 💰
Brève description: Fourniture de cisplatine flacon injectable 10 mg, 25 mg et 50 mg.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11SRH4473
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Qualifications professionnelles, effectifs et moyens de l'entreprises.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: à l'attention de M. Gentes Patrick
Nom: DAPSA - Division achats marchés - bureau spécialités pharmaceutiques
Adresse postale: TSA 20003
Point de contact: Mme Isabelle Matheu
Téléphone: +33 238607227 📞
Courrier électronique: isabelle.pelnier@santarm.fr 📧
Fax: +33 236807339 📠
Nom: DAPSA - Division achats-marchés - bureau spécialités pharmaceutiques
Point de contact: Mme Sylvie Rouvier-Hory
Téléphone: +33 238607542 📞
Courrier électronique: sylvie.rouvier@santarm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=46057&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Dapsa/am/cecp
Adresse postale: camp de Chanteau- route de Saint-Lié - TSA 20003
Point de contact: M. Pierre Ravaux
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
Fax: +33 238607579 📠
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=46057&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11SRH4473
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238775900 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 202-328792 (2011-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Antinéoplasiques
Quantité ou étendue:
Le marché est encadré par un minimum et un maximum exprimés en valeurs financières.Mini: 11 000 EUR HT - maxi: 440 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une période de 48 mois fermes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Antinéoplasiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: camp militaire de Chanteau, route de Saint-Lié TSA 20003 TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 238607456 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-17 📅
Date limite de soumission: 2011-11-30 📅
Date de publication: 2011-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 202-328792
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier à: dapsa/division marches/bureau specialites pharmaceutiques - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex ou par courriel à daec.ach.ph@daec-ssa.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 11 000 💰
440 000 💰
Brève description: Fourniture de cisplatine flacon injectable 10 mg, 25 mg et 50 mg.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché est encadré par un minimum et un maximum exprimés en valeurs financières.
Mini: 11 000 EUR HT - maxi: 440 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une période de 48 mois fermes.
Numéro de référence: 11SRH4473
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans l'enveloppe candidature: le candidat indiquera son identité et s'il se présente en groupement (solidaire ou conjoint + identification des membres du groupement), fournira les déclarations et attestations sociales, fiscales et concernant le respect du droit du travail, ainsi que les documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics (article 5.1 du réglement de la consultation). Le candidat peut utiliser les formulaires DC1 (ex DC4) et DC2 (ex DC5) joints au dossier de consultation ainsi que les formulaires NOTI 1 (ex DC6) et NOTI2 (ex DC7) disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est exclusivement assuré par les ressources budgétaires de l'etat. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours).
Caractéristique des prix: unitaire.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: à l'attention de M. Gentes Patrick
Nom: DAPSA - Division achats marchés - bureau spécialités pharmaceutiques
Adresse postale: TSA 20003
Point de contact: Mme Isabelle Matheu
Téléphone: +33 238607227 📞
Courrier électronique: isabelle.pelnier@santarm.fr 📧
Fax: +33 236807339 📠
Nom: DAPSA - Division achats-marchés - bureau spécialités pharmaceutiques
Point de contact: Mme Sylvie Rouvier-Hory
Téléphone: +33 238607542 📞
Courrier électronique: sylvie.rouvier@santarm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=46057&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Dapsa/am/cecp
Adresse postale: camp de Chanteau- route de Saint-Lié - TSA 20003
Point de contact: M. Pierre Ravaux
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
Fax: +33 238607579 📠
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=46057&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11SRH4473
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier à: dapsa/division marches/bureau specialites pharmaceutiques - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex ou par courriel à daec.ach.ph@daec-ssa.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238775900 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 202-328792 (2011-10-17)
Informations complémentaires (2011-11-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-24 📅
Date de publication: 2011-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 227-367348
Se réfère à l'avis: 2011/S 202-328792
Numéro JO-S: 227
Source: OJS 2011/S 227-367348 (2011-11-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-24 📅
Date de publication: 2011-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 227-367348
Se réfère à l'avis: 2011/S 202-328792
Numéro JO-S: 227
Source: OJS 2011/S 227-367348 (2011-11-24)
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