Fourniture de cibles marines fixes de surface au profit de DGA Essais de missiles sites Landes et Méditerranée

DGA/DE/CELM (Landes)

Fourniture de cibles marines fixes de surface au profit de DGA Essais de missiles sites Landes et Méditerranée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-20.

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Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-20 Avis de marché
2012-01-10 Informations complémentaires
Avis de marché (2011-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cibles de tir
Quantité ou étendue:
Fourniture de cibles marines fixes de surface décomposée en 5 lots comme suit:— lot 1: fourniture de cibles marines pour tirs canons de petits calibres de petites dimensions,— lot 2: fourniture de cibles marines pour tirs canons de petits calibres de grandes dimensions,— lot 3: fourniture de cibles marines à structure gonflable Cigale,— lot 4: fourniture d'équipements optionnels pour entrainement au tir sur cibles mobiles terrestres ou marines des tireurs d'élite,— lot 5: fourniture de bouées gonflables de type banane pour tirs de petits calibres.Montant maximum du lot 1: 100 000 EUR TTC;Montant maximum du lot 2: 100 000 EUR TTC;Montant maximum du lot 3: 300 000 EUR TTC;Montant maximum du lot 4: 50 000 EUR TTC;Montant maximum du lot 5: 50 000 EUR TTC.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cibles de tir 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DGA/DE/CELM (Landes)
Adresse postale: MN07/11/MM
Code postal: 40115
Commune postale: Biscarrosse
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: maryse.millet@dga.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 558822676 📞
Fax: +33 558825000 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-20 📅
Date limite de soumission: 2012-01-24 📅
Date de publication: 2011-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 247-401497
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Les candidatures sont acceptées par voie électronique. La transmission papier reste possible mais les 2 modes de transmission sont exclusifs l'un de l'autre et ne peuvent être modifiés entre les candidatures et les offres. Les formats utilisés pour la transmission électronique sont: Word 00, Excel 00, Powerpoint 00, JPG, tous compatibles PC; l'administration doit pouvoir lire et imprimer les fichiers reçus. A défaut, le candidat choisira l'envoi sous forme papier. Les dossiers de candidatures sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de la réception ou seront déposées sur le site internet marchés-publics.gouv.fr. Les dossiers transmis sous forme papier le seront à l'adresse suivante: DGA Essais de missiles - secrétariat SCAT - mn07/11/mm - 40115 Biscarrosse Air, FRANCE. Le pli fermé devra comporter la mention Mn07/11 - ne pas ouvrir. Les candidats ont la possibilité d'envoyer une copie de sauvegarde en plus de la version électronique. Les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 216 et 2194 du code des marchés publics, complétés par l'article 38 de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi 2005-102 du 11.2.2005, sous réserve des dispositions de l'article 23 du même code, ou qui ne présentent pas des garanties techniques, proffessionnelles et financières suffisantes ne sont pas admises. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de cibles marines fixes de surface au profit de DGA Essais de missiles sites Landes et Méditerranée.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de cibles marines fixes de surface de petites dimensions (2,5 m de haut/4 m de long/2,5 m de large) pour tirs canons de petits calibres
Brève description:
Montant maximum du marché pour 4 ans: 100 000 EUR TTC.
Postes 1 et 2 forfaitaires.
Poste 3 à bons de commande.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de cibles marines fixes de surface de grandes dimensions (3 m de haut/6 m de long/2,5 m de large) pour tirs canons petits calibres
Brève description: Montant maximum pour 4 ans: 100 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de cibles marines à structure gonflable cigale
Brève description:
Montant maximum du marché pour 4 ans: 300 000 EUR TTC.
Poste 1 forfaitaire.
Poste 2 à bons de commande.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture d'équipements optionnels pour l'entrainement au tir sur cibles terrestres ou marines des tireurs d'élite
Brève description: Montant maximum du marché pour 4 ans: 50 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de bouées gonflables de type banane pour les tirs de petits calibres
Brève description: Poste 1: forfaitaire.
Quantité ou étendue:
Fourniture de cibles marines fixes de surface décomposée en 5 lots comme suit:
— lot 1: fourniture de cibles marines pour tirs canons de petits calibres de petites dimensions,
— lot 2: fourniture de cibles marines pour tirs canons de petits calibres de grandes dimensions,
— lot 3: fourniture de cibles marines à structure gonflable Cigale,
— lot 4: fourniture d'équipements optionnels pour entrainement au tir sur cibles mobiles terrestres ou marines des tireurs d'élite,
— lot 5: fourniture de bouées gonflables de type banane pour tirs de petits calibres.
Montant maximum du lot 1: 100 000 EUR TTC;
Montant maximum du lot 2: 100 000 EUR TTC;
Montant maximum du lot 3: 300 000 EUR TTC;
Montant maximum du lot 4: 50 000 EUR TTC;
Montant maximum du lot 5: 50 000 EUR TTC.
Description des options: Marchés à bons de commande atteignant le seuil européen (article 251 du CMP).
Numéro de référence: MN07/11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: DGA Essais de missiles, 40115 Biscarrosse Air, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— renseigner dans leur intégralité les formulaires DC1 et DC2 (ou similaires) accessibles sur le site www.minefi.gouv.fr,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou prestations effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration concernant le chiffres d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations ou fournitures du objet des marchés, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles; pour les entreprises nouvellement créées, celles-ci produiront une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre des formalités des entreprises,
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— si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcés à cet effet,
— attestation sur l'honneur datée et signée du candidat…
… déclarant qu'il ne fait l'objet d'une interdiction de concourir,
… indiquant qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire, pour les infractions mentionnées aux articles L8221-1, L8221-3 et L8221-5, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail,
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée du candidat qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales de 2010.
Capacité technique et professionnelle:
— Certificat de qualification professionnelle. La preuve de capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser le marché pour laquelle il se porte candidat,
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— certificat de qualité ou tout moyen de preuve équivalent: Iso9001v2000 et Iso14001.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Crédits cibles du minitère de la défense.
Modalités de paiement: n° 2006-975 du 1.8. 2006: articles 260 à 267.
Décret n° 2002-232 du 21.2.2002 modifié.
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours.
En cas de dépassement de ce délai de paiement, la personne publique versera au titulaire des intérêts moratoires, dans les conditions fixées par l'article 5 du titre III du décret n° 2002-232 du 21.2.2002 modifié.
Les prix de chacun des lots sont révisables.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Millet
secrétariat SCAT
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DGA Essais de missiles
Adresse postale: secrétariat SCAT Mn07/11/Mm
Commune postale: Biscarrosse Air
Point de contact: Mme Boidin
Téléphone: +33 558822652 📞

Référence
Informations complémentaires
Les candidatures sont acceptées par voie électronique. La transmission papier reste possible mais les 2 modes de transmission sont exclusifs l'un de l'autre et ne peuvent être modifiés entre les candidatures et les offres. Les formats utilisés pour la transmission électronique sont: Word 00, Excel 00, Powerpoint 00, JPG, tous compatibles PC; l'administration doit pouvoir lire et imprimer les fichiers reçus. A défaut, le candidat choisira l'envoi sous forme papier.
Afficher plus
Les dossiers de candidatures sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de la réception ou seront déposées sur le site internet marchés-publics.gouv.fr. Les dossiers transmis sous forme papier le seront à l'adresse suivante: DGA Essais de missiles - secrétariat SCAT - mn07/11/mm - 40115 Biscarrosse Air, FRANCE. Le pli fermé devra comporter la mention Mn07/11 - ne pas ouvrir. Les candidats ont la possibilité d'envoyer une copie de sauvegarde en plus de la version électronique.
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Les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 216 et 2194 du code des marchés publics, complétés par l'article 38 de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi 2005-102 du 11.2.2005, sous réserve des dispositions de l'article 23 du même code, ou qui ne présentent pas des garanties techniques, proffessionnelles et financières suffisantes ne sont pas admises.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal de Pau
Adresse postale: villa Nolibos, BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.pau@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://greffe.ta.pau.juradm.fr 🌏
Fax: +33 559026198 📠
Source: OJS 2011/S 247-401497 (2011-12-20)
Informations complémentaires (2012-01-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-10 📅
Date de publication: 2012-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 7-009466
Se réfère à l'avis: 2011/S 247-401497
Numéro JO-S: 7
Source: OJS 2012/S 007-009466 (2012-01-10)
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