Fourniture de châssis cabines, véhicules, équipements bras hydraulique et bennes
Ville de Niort
La présente consulation concerne, le lot 4 fourgonnette entre 2 et 3 m³ qui s'intègre dans une opération d'acquisition de fourniture de véhicules et d'équipements spécifiques sur châssis cabine dans le cadre du programme de renouvellement du parc automobiles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-31.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules automobiles à usage spécifique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Niort
Adresse postale: BP 516
Code postal: 79000
Commune postale: Niort
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-31 📅
Date limite de soumission: 2011-12-12 📅
Date de publication: 2011-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 212-346313
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourgonnette entre 2 et 3 m³.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum et maximum en valeur (TTC): 40 000 à 140 000.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011-57- relance lot 4 - châssis
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000 Niort, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Chiffres d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. critère économique (40)
2. critère environnemental (40)
3. garantie (15)
4. délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Niort
Adresse postale: place Martin Bastard, BP 516
Commune postale: Niort Cedex
Code postal: 79022
Point de contact: direction patrimoine et moyens
Julien Perrotin
Courrier électronique: julien.perrotin@mairie-niort.fr 📧
Fax: +33 549787249 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: hôtel administratif, bâtiment Triangle, 2 è étage, porte t200, bis place Martin Bastard, BP 516
Fax: +33 549787638 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: hôtel administratif, bâtiment Triangle, 3è étage, porte t303, place Martin Bastard, BP 516
Point de contact: service des marchés publics
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-57- relance lot 4 - châssis
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2011/S 212-346313 (2011-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules automobiles à usage spécifique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Niort
Adresse postale: BP 516
Code postal: 79000
Commune postale: Niort
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-31 📅
Date limite de soumission: 2011-12-12 📅
Date de publication: 2011-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 212-346313
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Le lot 4 de la présente consultation s'intègre dans une opération de 7 lots. Les 6 autres lots ont été attribués dans le cadre d'une précédente consultation.
La consultation concerne un accord-cadre au sens de la directive européenne - le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du CMP.
La présentation de variante n'est pas autorisée.
Date prévisionnelle de début d'exécution: février 2012.
Les entreprises peuvent télécharger le dossier de consultation gratuitement à l'adresse suivante.
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_wvV6U_IRbb
Le dossier est d'accès libre, toutefois, les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs.
Les candidatures et les offres pourront être remises au choix du candidat soit par voie dématérialisée soit sur support électronique soit sur support papier.
Quel que soit le support choisi, les candidatures et les offres doivent parvenir au plus tard à la date limite de remise des plis.
La remise par voie dématérialisée s'effectue sur la plateforme www.achatpublic.com, selon les règles d'utilisation de celle-ci.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consulation concerne, le lot 4 fourgonnette entre 2 et 3 m³ qui s'intègre dans une opération d'acquisition de fourniture de véhicules et d'équipements spécifiques sur châssis cabine dans le cadre du programme de renouvellement du parc automobiles.
Afficher plus
Brève description: Fourgonnette entre 2 et 3 m³.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum et maximum en valeur (TTC): 40 000 à 140 000.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011-57- relance lot 4 - châssis
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000 Niort, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature précisant le ou les lots concerné(s).
En cas de candidature groupée, cette lettre mentionnera clairement la forme du groupement, le nom de l'entreprise mandataire.
Pour chacun des membres du groupement, le cas échéant:
Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (voir formulaire DC1 joint au dossier de consultation).
Capacité technique et professionnelle:
Description de l'organisation logistique, des moyens humains et techniques de l'entreprise.
Présentation de références.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement budget de la commune; ressources propres.
Règlement par virement administratif, délai global de paiement: 30 jours.
Prix unitaire, révisable.
Avance en application de l'article 87 du CMP.
Les candidats peuvent former pour l'exécution du marché un groupement momentané d'entreprises avec mandataire commun.
Le groupement pourra être solidaire ou conjoint; s'il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. critère économique (40)
2. critère environnemental (40)
3. garantie (15)
4. délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Niort
Adresse postale: place Martin Bastard, BP 516
Commune postale: Niort Cedex
Code postal: 79022
Point de contact: direction patrimoine et moyens
Julien Perrotin
Courrier électronique: julien.perrotin@mairie-niort.fr 📧
Fax: +33 549787249 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: hôtel administratif, bâtiment Triangle, 2 è étage, porte t200, bis place Martin Bastard, BP 516
Fax: +33 549787638 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: hôtel administratif, bâtiment Triangle, 3è étage, porte t303, place Martin Bastard, BP 516
Point de contact: service des marchés publics
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-57- relance lot 4 - châssis
Informations complémentaires
Le lot 4 de la présente consultation s'intègre dans une opération de 7 lots. Les 6 autres lots ont été attribués dans le cadre d'une précédente consultation.
La consultation concerne un accord-cadre au sens de la directive européenne - le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du CMP.
La présentation de variante n'est pas autorisée.
Date prévisionnelle de début d'exécution: février 2012.
Les entreprises peuvent télécharger le dossier de consultation gratuitement à l'adresse suivante.
Le dossier est d'accès libre, toutefois, les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs.
Les candidatures et les offres pourront être remises au choix du candidat soit par voie dématérialisée soit sur support électronique soit sur support papier.
Quel que soit le support choisi, les candidatures et les offres doivent parvenir au plus tard à la date limite de remise des plis.
La remise par voie dématérialisée s'effectue sur la plateforme www.achatpublic.com, selon les règles d'utilisation de celle-ci.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2011/S 212-346313 (2011-10-31)
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