Avis de marché (2011-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules automobiles à usage spécifique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français
🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code:
Véhicules automobiles à usage spécifique
📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France
🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Adresse postale: BP 516
Code postal: 79022
Commune postale: Niort
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-10 📅
Date limite de soumission: 2011-10-03 📅
Date de publication: 2011-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 154-256088
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
“La consultation concerne un accord-cadre au sens de la directive européenne - le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du CMP.”
Source: OJS 2011/S 154-256088 (2011-08-10)