Fourniture de chargeuses pelleteuses

Conseil général de la Haute Garonne

Fourniture de chargeuses pelleteuses.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-22 Avis de marché
2011-05-04 Informations complémentaires
2011-09-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande avec en quantité un minimum de 3 et un maximum de 6.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches.sect1@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 534333589 📞
Fax: +33 534333581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-22 📅
Date limite de soumission: 2011-06-07 📅
Date de publication: 2011-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 81-133288
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de chargeuses pelleteuses.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11S0119
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Conseil général - DVI - parc technique - 1bis avenue Gutenberg - zone Larrieupolis, 31120 Portet-sur-Garonne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Fournir:
Lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation du mandataire (modèle DC1 conseillé);
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du jugement;
Pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière: Le chiffre d'affaires des 3 dernières années (modèle DC2 conseillé).
Capacité technique et professionnelle:
Descriptif des moyens humains et matériels; principales références relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années (modèle DC2 conseillé).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
100 % du budget propre du Conseil Général, délai global de paiement de 30 jours par mandat administratif
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute Garonne
Contact
Point de contact: accueil de la direction des marchés publics - bâtiment b - rez de chaussée

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0119
Informations complémentaires
Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Confer VI.4.1
Source: OJS 2011/S 081-133288 (2011-04-22)
Informations complémentaires (2011-05-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-04 📅
Date de publication: 2011-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 88-142007
Se réfère à l'avis: 2011/S 81-133288
Numéro JO-S: 88
Source: OJS 2011/S 088-142007 (2011-05-04)
Avis d'attribution de marché (2011-09-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-12 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-291322
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Marché à bons de commande d'un an avec en quantité un minimum de 3 et un maximum de 6 chargeuses pelleteuses. Il est consultable, sur rendez-vous, à l'adresse visée au point I.1 ci-dessus. Annonce n° 243, BOAMP 83 B du 28.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.9.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Conseil général, DVI, parc technique, 1 bis avenue Gutenberg, zone Larrieupolis, 31120 Portet-sur-Garonne, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-09-06 📅
Adresse postale: 18 rue des Peupliers Aucamville - BP 40218
Commune postale: Saint-Alban Cedex
Code postal: 31142
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Confer VI.3.1
Source: OJS 2011/S 178-291322 (2011-09-12)