Fourniture de charcuteries cuites
CH de Belfort-Montbéliard
Fourniture charcuteries cuites.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-07 | Avis de marché |
| 2012-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Charcuterie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Belfort-Montbéliard
Adresse postale: direction des achats et de la logistique, 14 rue de Mulhouse
Code postal: 90016
Commune postale: Belfort
Contact
Courrier électronique: awidmer@chbm.fr 📧
Téléphone: +33 384985796 📞
Fax: +33 384985679 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-07 📅
Date limite de soumission: 2011-11-18 📅
Date de publication: 2011-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 196-319403
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture charcuteries cuites.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: charcuterie cuites: consommées chaudes
Brève description: Charcuterie cuites: consommées chaudes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: charcuterie cuites: consommées froides
Brève description: Charcuterie cuites: consommées froides.
Description des options: Possibilité d'une reconduction de 12 mois.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: chbm ao 2011-29
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites de Belfort Montbéliard et pont de roide.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (50)
2. prix (40)
3. performances environnementales (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: A. Widmer
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_4tJ-S0X8D8&v=1&selected=0 🌏
Nom: Centre hospitalier Belfort Montbéliard
Adresse postale: service restauration, 14 rue de Mulhouse
Point de contact: M. Chiron
Téléphone: +33 381985344 📞
Courrier électronique: jcchiron@chbm.fr 📧
Adresse postale: direction des achats et de la logistique, cellule des marchés, 14 rue de Mulhouse
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: chbm ao 2011-29
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 196-319403 (2011-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Charcuterie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Belfort-Montbéliard
Adresse postale: direction des achats et de la logistique, 14 rue de Mulhouse
Code postal: 90016
Commune postale: Belfort
Contact
Courrier électronique: awidmer@chbm.fr 📧
Téléphone: +33 384985796 📞
Fax: +33 384985679 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-07 📅
Date limite de soumission: 2011-11-18 📅
Date de publication: 2011-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 196-319403
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
— au sens du droit français, chaque lot constitue un marché à bon de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Au sens du droit communautaire, le ccap, cctp et l'acte d'engagement forment un accord cadre mono attributaire,
— retrait du dossier de consultation sur la plate-forme de dématérialisation: plate-forme "Achatpublic.Com" référence: chbm ao 2011-29 ou à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_4tJ-S0X8D8&v=1&selected=0,
— en cas de groupement momentané d'entreprises, chacun des membres fournira l'ensemble des pièces énumérées à la section III.2 - conditions de participation,
— documents à remettre par le candidat retenu:
1°) les pièces prévues aux articles D8222-5 ou D 8222-7 du code du travail: les pièces sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché;
2°) Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Si le candidat est établi dans un autre pays que la France, il produit un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine; si un tel certificat n'est pas possible il peut être remplacé par une déclaration sous serment et si un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'interessé devant l'autorité compétente,
— envoi obligatoire d'échantillons (voir le règlement de consultation),
— mode unique de transmission des offres: offre papier ou offre dématérialisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture charcuteries cuites.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: charcuterie cuites: consommées chaudes
Brève description: Charcuterie cuites: consommées chaudes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: charcuterie cuites: consommées froides
Brève description: Charcuterie cuites: consommées froides.
Description des options: Possibilité d'une reconduction de 12 mois.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: chbm ao 2011-29
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites de Belfort Montbéliard et pont de roide.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
A cette fin, ils renseigneront les formulaires suivants:
— lettre de candidature (DC1), laquelle devra être dûment complétée et signée,
— déclaration du candidat (DC2), dûment complétée, avec d'éventuelles annexes.
— présentation d'une liste de références équivalentes à l'objet du marché au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— certificats de qualifications professionnelles. Cette preuve du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutes preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées.
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A cette fin, ils renseigneront les formulaires suivants:
— lettre de candidature (DC1), laquelle devra être dûment complétée et signée,
— déclaration du candidat (DC2),dûment complétée, avec d'éventuelles annexes.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: budget propre de l'hôpital.
Modalités de paiement: mandat administratif dans un délai de 50 jours après réception de la facture.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (50)
2. prix (40)
3. performances environnementales (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: A. Widmer
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_4tJ-S0X8D8&v=1&selected=0 🌏
Nom: Centre hospitalier Belfort Montbéliard
Adresse postale: service restauration, 14 rue de Mulhouse
Point de contact: M. Chiron
Téléphone: +33 381985344 📞
Courrier électronique: jcchiron@chbm.fr 📧
Adresse postale: direction des achats et de la logistique, cellule des marchés, 14 rue de Mulhouse
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: chbm ao 2011-29
Informations complémentaires
— au sens du droit français, chaque lot constitue un marché à bon de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Au sens du droit communautaire, le ccap, cctp et l'acte d'engagement forment un accord cadre mono attributaire,
— retrait du dossier de consultation sur la plate-forme de dématérialisation: plate-forme "Achatpublic.Com" référence: chbm ao 2011-29 ou à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_4tJ-S0X8D8&v=1&selected=0,
— en cas de groupement momentané d'entreprises, chacun des membres fournira l'ensemble des pièces énumérées à la section III.2 - conditions de participation,
— documents à remettre par le candidat retenu:
1°) les pièces prévues aux articles D8222-5 ou D 8222-7 du code du travail: les pièces sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché;
2°) Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Si le candidat est établi dans un autre pays que la France, il produit un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine; si un tel certificat n'est pas possible il peut être remplacé par une déclaration sous serment et si un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'interessé devant l'autorité compétente,
Afficher plus
— envoi obligatoire d'échantillons (voir le règlement de consultation),
— mode unique de transmission des offres: offre papier ou offre dématérialisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 196-319403 (2011-10-07)
Avis d'attribution de marché (2012-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 873 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: C H de Belfort-Montbéliard
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2012-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 4-005404
Se réfère à l'avis: 2011/S 196-319403
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites de Belfort Montbéliard et Pont de Roide.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Performances environnementales (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-19 📅
Nom: Pomona passionfroid
Adresse postale: 4 rue Ampère, BP 75
Commune postale: Champigneulles
Code postal: 54250
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besancon
Commune postale: Besancon
Source: OJS 2012/S 004-005404 (2012-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 873 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: C H de Belfort-Montbéliard
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2012-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 4-005404
Se réfère à l'avis: 2011/S 196-319403
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Annonce n° 366, BOAMP 198 B du 12.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites de Belfort Montbéliard et Pont de Roide.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Performances environnementales (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-19 📅
Nom: Pomona passionfroid
Adresse postale: 4 rue Ampère, BP 75
Commune postale: Champigneulles
Code postal: 54250
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besancon
Commune postale: Besancon
Source: OJS 2012/S 004-005404 (2012-01-05)
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