Fourniture de chambres implantables
Centre hospitalier de Mulhouse
Fourniture de chambres implantables.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Districlass
- • Prothèses › Implants chirurgicaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-30 | Avis de marché |
| 2012-06-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commandes conclu pour une période ferme du 1.7.2012 au 30.6.2014.L'appel d'offres est composé d'un lot unique selon le détail figurant dans...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Mulhouse
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ch-mulhouse.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-30 đź“…
Date limite de soumission: 2012-01-30 đź“…
Date de publication: 2011-12-03 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 233-377396
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
“Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique a permis la mise à disposition du dossier de consultation...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de chambres implantables.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commandes conclu pour une période ferme du 1.7.2012 au 30.6.2014.”
“L'appel d'offres est composé d'un lot unique selon le détail figurant dans le dossier de consultation.”
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 11S0043
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Pharmacie-camps 3 rue Dr Mangeney, 68070 Mulhouse Cedex, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Capacités financières, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation.”
“Justificatifs à produire quant aux qualités et capacités du candidat:”
“— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les...”
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“— autres renseignements fixés dans le règlement de la consultation.”
Situation économique et financière:
“Cf. règlement de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle:
“Cf. règlement de la consultation.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Pas de retenue de garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Ressources selon l'etat prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) de l'hôpital.”
“Le délai global de paiement par mandat administratif ne pourra excéder 50 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.”
“Prix révisables - avance accordée dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire avec mandataire désigné.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 200 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: pĂ´le pharmacie-camsp
Mme la directrice
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
Nom: Centre hospitalier de Mulhouse
Adresse postale: 20 rue du Dr Laennec
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68070
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Menninger
Téléphone: +33 389646101 📞
Courrier électronique: menningerj@ch-mulhouse.fr 📧
Fax: +33 389646119 đź“
URL pour informations complémentaires: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
Point de contact: Mlle Kaya
Téléphone: +33 389646188 📞
Courrier électronique: kayas@ch-mulhouse.fr 📧
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0043
Informations complémentaires
“Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique a permis la mise à disposition du dossier de consultation...”
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“La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.”
“Type de procédure: appel d'offres ouvert - articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 đź“
Nom: Comité consultatif interrégionnal du règlement amiable des litiges, préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Fax: +33 383342224 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— article L 551-1 du code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché),”
“— article R 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée),”
“— recours de pleine juridiction: après la signature du marché, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégionnal du règlement amiable des litiges, préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Source: OJS 2011/S 233-377396 (2011-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commandes conclu pour une période ferme du 1.7.2012 au 30.6.2014.L'appel d'offres est composé d'un lot unique selon le détail figurant dans...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Mulhouse
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ch-mulhouse.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-30 đź“…
Date limite de soumission: 2012-01-30 đź“…
Date de publication: 2011-12-03 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 233-377396
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
“Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique a permis la mise à disposition du dossier de consultation...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de chambres implantables.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commandes conclu pour une période ferme du 1.7.2012 au 30.6.2014.”
“L'appel d'offres est composé d'un lot unique selon le détail figurant dans le dossier de consultation.”
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 11S0043
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Pharmacie-camps 3 rue Dr Mangeney, 68070 Mulhouse Cedex, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Capacités financières, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation.”
“Justificatifs à produire quant aux qualités et capacités du candidat:”
Afficher plus (3)
“— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les...”
“— autres renseignements fixés dans le règlement de la consultation.”
“Cf. règlement de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle:
“Cf. règlement de la consultation.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Pas de retenue de garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Ressources selon l'etat prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) de l'hôpital.”
“Le délai global de paiement par mandat administratif ne pourra excéder 50 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.”
Afficher plus (1)
“Prix révisables - avance accordée dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics.”
“Groupement solidaire avec mandataire désigné.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 200 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: pĂ´le pharmacie-camsp
Mme la directrice
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
Nom: Centre hospitalier de Mulhouse
Adresse postale: 20 rue du Dr Laennec
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68070
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Menninger
Téléphone: +33 389646101 📞
Courrier électronique: menningerj@ch-mulhouse.fr 📧
Fax: +33 389646119 đź“
URL pour informations complémentaires: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
Point de contact: Mlle Kaya
Téléphone: +33 389646188 📞
Courrier électronique: kayas@ch-mulhouse.fr 📧
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/chmu 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0043
Informations complémentaires
“Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique a permis la mise à disposition du dossier de consultation...”
“La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.”
Afficher plus (2)
“Type de procédure: appel d'offres ouvert - articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 đź“
Nom: Comité consultatif interrégionnal du règlement amiable des litiges, préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Fax: +33 383342224 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— article L 551-1 du code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché),”
“— article R 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée),”
Afficher plus (1)
“— recours de pleine juridiction: après la signature du marché, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,...”
Nom: Comité consultatif interrégionnal du règlement amiable des litiges, préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Source: OJS 2011/S 233-377396 (2011-11-30)
Avis d'attribution de marché (2012-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 43 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-07 đź“…
Date de publication: 2012-06-09 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 109-180708
Se réfère à l'avis: 2011/S 233-377396
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
“Annonce no157, BOAMP 234 B du 3.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.6.2012.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Pharmacie-Camps 3 rue Dr Mangeney, 68070 Mulhouse Cedex, FRANCE.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Essais services (40)
3. Prix (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-05-07 đź“…
Nom: Districlass
Adresse postale: 110 allée Louis Lepine - BP 14
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe et Moselle
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Article L 551-1 du Code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché),”
“— Article R 421-1 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée),”
“— Recours de pleine juridiction: après la signature du marché, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Source: OJS 2012/S 109-180708 (2012-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 43 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-07 đź“…
Date de publication: 2012-06-09 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 109-180708
Se réfère à l'avis: 2011/S 233-377396
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
“Annonce no157, BOAMP 234 B du 3.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.6.2012.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Pharmacie-Camps 3 rue Dr Mangeney, 68070 Mulhouse Cedex, FRANCE.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Essais services (40)
3. Prix (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-05-07 đź“…
Nom: Districlass
Adresse postale: 110 allée Louis Lepine - BP 14
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe et Moselle
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Article L 551-1 du Code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché),”
“— Article R 421-1 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée),”
Afficher plus (1)
“— Recours de pleine juridiction: après la signature du marché, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,...”
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Source: OJS 2012/S 109-180708 (2012-06-07)
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