Fourniture de camions et d'outils de déneigement 2011

Conseil général des Hautes-Alpes

Le marché est constitué d'une tranche ferme (TF) par lot et de trois tranches conditionnelles (TC) pour l'ensemble des lots détaillées ci-dessous:
TF: lot 1: fourniture de 2 camions 4 x 4 entre 16 et 19 tonnes de PTAC équipés de bennes et de plaques Setra avant et latérale;
TF: lot 2: fourniture d'un camion 4 x 4 entre 16 et 18 tonnes équipé d'une benne avec réservation pour le montage d'une grue;
TF: lot 3: fourniture d'outils de déneigement;
TC nº 1 pour le lot 1: fourniture d'un camion 4 x 4 entre 16 et 19 tonnes équipé d'une benne et de plaques Setra avant et latérale;
TC nº 2 pour le lot 2: fourniture d'un camion 4 x 4 entre 16 et 18 tonnes équipé d'une plaque Setra Avant;
TC nº 3 pour le lot 3: fourniture d'une lame bi-raclage de 3,60 m de largeur.
Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes:
— lot nº 2: option: montage d'une grue fournie par le département.
En cas de proposition variante, les camions proposés devront permettre le montage des outils précisés dans les CCTP correspondants.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-07 Avis de marché
2012-01-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions à benne basculante
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions à benne basculante 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Hautes-Alpes
Adresse postale: hôtel du département, place Saint-Arnoux, BP 159
Code postal: 05008
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: http://www.cg05.fr/8-appels-a-concurrence.htm 🌏
Téléphone: +33 492403800 📞
Fax: +33 492403801 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-07 📅
Date limite de soumission: 2011-11-18 📅
Date de publication: 2011-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 196-319480
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg05.fr/8-appels-a-concurrence.htm. Procédure: appel d'offres ouvert, selon les dispositions des articles 33 3°al. Et 57 à 59 et 72 du code des marchés. Marché à tranches conditionnelles. Délai de livraison: le délais d'exécution de chacune des tranches sera proposé par le candidat sans pouvoir dépasser les délais plafonds de: 8 mois pour les lots 1 et 2 et de 5 mois pour le lot 3. Criteres d'attributions: La valeur technique sera jugée sur: — l'analyse des caractéristiques du matériel, — la durée de garantie, — les incidences environnementales et énergétiques. Ces sous-critères seront analysés à partir des fiches techniques et descriptives du matériel. L'attention des concurrents est attirée sur le fait que toute offre incomplète sera immédiatement écartée. Pour le sous critère "incidences environnementales et énergétiques " le titulaire fournira: — la consommation, les émissions de Co2, les émissions d'azote et d'oxygène (NOX), de composés hydrocarbonés non méthaniques (HCNM) et de particules. Les critères et sous-critères éventuels sont notés de 0 à 10, à l'exception des critères pour lesquels la technique des ratios s'applique. 0 étant éliminatoire pour les critères uniquement (la note 0 au niveau des sous-critères n'étant pas éliminatoire). Lots nº 1 et 2: les camions présentant les plus petits gabarits (hauteur cabine, hauteur châssis, etc...) seront privilégiés. Unité monétaire utilisée, l'euro.les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer une offre par voie élecronique en se connectant au site www.marches-publics.info/acheteur/cg05/. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est constitué d'une tranche ferme (TF) par lot et de trois tranches conditionnelles (TC) pour l'ensemble des lots détaillées ci-dessous:
TF: lot 1: fourniture de 2 camions 4 x 4 entre 16 et 19 tonnes de PTAC équipés de bennes et de plaques Setra avant et latérale;
TF: lot 2: fourniture d'un camion 4 x 4 entre 16 et 18 tonnes équipé d'une benne avec réservation pour le montage d'une grue;
TF: lot 3: fourniture d'outils de déneigement;
TC nº 1 pour le lot 1: fourniture d'un camion 4 x 4 entre 16 et 19 tonnes équipé d'une benne et de plaques Setra avant et latérale;
TC nº 2 pour le lot 2: fourniture d'un camion 4 x 4 entre 16 et 18 tonnes équipé d'une plaque Setra Avant;
TC nº 3 pour le lot 3: fourniture d'une lame bi-raclage de 3,60 m de largeur.
Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes:
— lot nº 2: option: montage d'une grue fournie par le département.
En cas de proposition variante, les camions proposés devront permettre le montage des outils précisés dans les CCTP correspondants.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de 3 camions 4 x 4 équipés pour recevoir un aileron et une lame.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de 2 camions 4 x 4 équipés pour recevoir une lame.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'outils de déneigement.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 11ff-0688-O
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agence routière départementale - 11 chemin de Patac, 05000 Gap, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Concernant la situation juridique, la capacité économique et financière et les références professionnelles et capacité technique, les candidats complèteront les formulaires CG05.01 et CG05.02 joints au dossier de consultation (ou équivalent DC1, DC2...).
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Situation économique et financière:
Concernant la situation juridique, la capacité économique et financière et les références professionnelles et capacité technique, les candidats complèteront les formulaires CG05.01 et CG05.02 joints au dossier de consultation (ou équivalent DC1, DC2...).
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Capacité technique et professionnelle:
Concernant la situation juridique, la capacité économique et financière et les références professionnelles et capacité technique, les candidats comlèteront les formulaires CG05.01 et CG05.02 joints au dossier de consultation (ou équivalent DC1, DC2...).
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mandat administratif, paiement sous 30 jours à réception des pièces nécessaires au mandatement, financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Si l'attributaire du marché est un groupement, il pourra se voir contraint de se conformer à la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur, à savoir le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg05.fr/8-appels-a-concurrence.htm 🌏
Nom: Conseil général des Hautes-Alpes: service de la commande publique (bureau 313)
Commune postale: Gap Cedex
Courrier électronique: commande.publique@cg05.fr 📧
Nom: Conseil général des Hautes-Alpes: service de la commande publique
Adresse postale: hôtel du département, place Saint-Arnoux, bureau 313, BP 159

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ff-0688-O
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg05.fr/8-appels-a-concurrence.htm.
Procédure: appel d'offres ouvert, selon les dispositions des articles 33 3°al. Et 57 à 59 et 72 du code des marchés.
Marché à tranches conditionnelles.
Délai de livraison: le délais d'exécution de chacune des tranches sera proposé par le candidat sans pouvoir dépasser les délais plafonds de: 8 mois pour les lots 1 et 2 et de 5 mois pour le lot 3.
Criteres d'attributions: La valeur technique sera jugée sur:
— l'analyse des caractéristiques du matériel,
— la durée de garantie,
— les incidences environnementales et énergétiques.
Ces sous-critères seront analysés à partir des fiches techniques et descriptives du matériel.
L'attention des concurrents est attirée sur le fait que toute offre incomplète sera immédiatement écartée.
Pour le sous critère "incidences environnementales et énergétiques " le titulaire fournira:
— la consommation, les émissions de Co2, les émissions d'azote et d'oxygène (NOX), de composés hydrocarbonés non méthaniques (HCNM) et de particules.
Les critères et sous-critères éventuels sont notés de 0 à 10, à l'exception des critères pour lesquels la technique des ratios s'applique. 0 étant éliminatoire pour les critères uniquement (la note 0 au niveau des sous-critères n'étant pas éliminatoire).
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Lots nº 1 et 2: les camions présentant les plus petits gabarits (hauteur cabine, hauteur châssis, etc...) seront privilégiés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer une offre par voie élecronique en se connectant au site www.marches-publics.info/acheteur/cg05/.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Hautes-Alpes: service Conseil juridique et coordination des assemblées
Adresse postale: hôtel du département, place Saint-Arnoux, BP 159
Commune postale: Gap Cedex
Code postal: 05008
Téléphone: +33 492403978 📞
Fax: +33 492403850 📠
Source: OJS 2011/S 196-319480 (2011-10-07)
Avis d'attribution de marché (2012-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 379 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-19 📅
Date de publication: 2012-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 14-021593
Se réfère à l'avis: 2011/S 196-319480
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.cg05.fr/8-appels-a-concurrence.htm. Annonce no191, BOAMP 198 B du 12.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-05 📅
Nom: SARL Daga Mercedes
Adresse postale: ZI de Proviou Sud - 120 route de Gap
Commune postale: Sisteron
Code postal: 04203
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: SARL Villeton Jean
Adresse postale: ZI route nationale 6
Commune postale: Saint-Andre-Le-Gaz
Code postal: 38490
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Source: OJS 2012/S 014-021593 (2012-01-19)
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