Fourniture de cales en terre cuite 2011/ 2015

Communauté urbaine de Bordeaux

Fourniture de pavés en terre cuite destinés à la réalisation et à l'entretien des voies de la communauté urbaine de Bordeaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Grés de Gascogne

Qui ?

• Communauté urbaine de Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux de bâtiment › Blocs de pavage

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-02	Avis de marché
2011-10-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Blocs de pavage
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande unique avec mini et maxi et un opérateur économique.le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 40 000,00 EUR (HT). Seuil maximum 250 000,00 EUR (HT). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Blocs de pavage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33076
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lacub.com 🌏
Courrier électronique: dcp@cu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 556998484 📞
Fax: +33 556998783 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-02 📅
Date limite de soumission: 2011-06-14 📅
Date de publication: 2011-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 86-140334
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: - format Microsoft Word (.doc) (version Word 97 et postérieures); - format Adobe Acrobat (.pdf) (version Acrobat 5 et postérieures); - format Microsoft Excel (.xls) (version Excel 97 et postérieures); - tout autre format explicitement autorisé dans le CCTP. Ces fichiers déposés dans les enveloppes seront nommés candidat_nomfichier.ext où: - candidat correspond au nom du candidat, - nomfichier correspond au nom du document (ex.: DC4, DC5, Memoire_Technique, ...), - ext correspond à l'une des extensions des formats ci-dessus acceptés par la plate-forme. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Accès à la plateforme de dématérialisation depuis le site www.lacub.com, onglet "vie démocratique". Echantillons à fournir pour juger de l'aspect: 4 pavés modules 12x12x4 mini, 1 pavé module 12x12x4 mini, 1 pointe module 12x12x17x4 mini; en "finition finement bouchardée" et en "finition brute de fabrication". Echantillons à fournir pour essais: 5 pavés modules 12x12x4, 5 pavés modules 12x12x5, 5 pavés modules 24x12x4, 5 pavés modules 24x12x5, en "finition brute de fabrication" et en "finition finement bouchardée". Dépôt des échantillons avant la date limite de remise des offres au service maintenance et astreinte, rue André Sarreau, 33520 Bruges, FRANCE (tel: +33 557010065), ouvert de 8:30 à 16:00 du lundi au vendredi. La planche de référence relative au nuancier demandé est visible sur demande à la meme adresse, memes heures. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.5.2011.

Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: - format Microsoft Word (.doc) (version Word 97 et postérieures); - format Adobe Acrobat (.pdf) (version Acrobat 5 et postérieures); - format Microsoft Excel (.xls) (version Excel 97 et postérieures); - tout autre format explicitement autorisé dans le CCTP. Ces fichiers déposés dans les enveloppes seront nommés candidat_nomfichier.ext où: - candidat correspond au nom du candidat, - nomfichier correspond au nom du document (ex.: DC4, DC5, Memoire_Technique, ...), - ext correspond à l'une des extensions des formats ci-dessus acceptés par la plate-forme. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Accès à la plateforme de dématérialisation depuis le site www.lacub.com, onglet "vie démocratique". Echantillons à fournir pour juger de l'aspect: 4 pavés modules 12x12x4 mini, 1 pavé module 12x12x4 mini, 1 pointe module 12x12x17x4 mini; en "finition finement bouchardée" et en "finition brute de fabrication". Echantillons à fournir pour essais: 5 pavés modules 12x12x4, 5 pavés modules 12x12x5, 5 pavés modules 24x12x4, 5 pavés modules 24x12x5, en "finition brute de fabrication" et en "finition finement bouchardée". Dépôt des échantillons avant la date limite de remise des offres au service maintenance et astreinte, rue André Sarreau, 33520 Bruges, FRANCE (tel: +33 557010065), ouvert de 8:30 à 16:00 du lundi au vendredi. La planche de référence relative au nuancier demandé est visible sur demande à la meme adresse, memes heures.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 💰
1 000 000,00 💰
Brève description:

Fourniture de pavés en terre cuite destinés à la réalisation et à l'entretien des voies de la communauté urbaine de Bordeaux.

Description des options:

Des avenants et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Le marché est reconductible pour 3 périodes de 1 an. Il s'agit d'un accord cadre fixant tous les termes du contrat au sens du droit européen, transposé en droit français à l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande (décret no2006-975 du 1.8.2006).

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11TC03AF
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la communauté urbaine de Bordeaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants, (déclaration DC1); copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (ou déclaration DC2 - rubrique C1); attestations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou déclaration DC1 - rubrique F1 dûment datée et signée, le cas échéant par tous les membres du groupement).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres de la collectivité. Chapitre: 23, article: 2315, fonction: 8220. Chapitre: 011, article: 61523, fonction: 8222.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Les opérateurs économiques candidats peuvent présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidat individuel et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-06-15 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (40)
2. valeur technique (60)
3. valeur technique: sous critère: couleur des matériaux et finition des matériaux (30)
4. valeur technique: sous critère: performance des produits et qualité de leur fabrication (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: L'ouverture des offres n'est pas publique. La date mentionnée est indicative.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine de Bordeaux
Contact
Point de contact: direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics-aquitaine.org 🌏
Nom: Communauté urbaine de Bordeaux
Adresse postale: pôle administration générale, direction de la commande publique, esplanade Charles de Gaulle
Point de contact: Mme Marion Sabaté
Téléphone: +33 556998791 📞
Nom: Pôle administration générale
Adresse postale: direction de la commande publique, immeuble Le Guyenne, 6ème étage, terrasse du Front du Médoc
Téléphone: +33 556936565 📞
URL des documents: http://www.marchespublics-aquitaine.org 🌏
Nom: M. le président de la communauté urbaine de Bordeaux
Adresse postale: pôle administration générale, direction de la commande publique, immeuble Le Guyenne, 6ème étage, terrasse du Front du Médoc
URL pour la participation: http://www.marchespublics-aquitaine.org 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11TC03AF
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/bordeaux/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Nom: CCIRA de Bordeaux
Fax: +33 556906500 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:

— recours administratif auprès du Président de la communauté urbaine de Bordeaux dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée,

— référé précontractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du code de justice administrative,

— référé contractuel exercé après la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir, assorti ou non d'un référé suspension, contre un acte détachable du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de cet acte,

— recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief (articles R421-1 à R421-7 du code de justice administrative),

— recours de plein contentieux, assorti ou non d'un référé suspension, contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de sa date de signature.

Service auprès duquel des renseignements peuvent etre obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, 33000 Bordeaux, FRANCE. Tél.: +33 556993800 - fax +33 556243903.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Courrier électronique: catherine.peret@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2011/S 086-140334 (2011-05-02)

Avis d'attribution de marché (2011-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-14 📅
Date de publication: 2011-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 200-325249
Se réfère à l'avis: 2011/S 86-140334
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Annonce no191, BOAMP 88 B du 5.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-10 📅
Nom: Grés de Gascogne
Adresse postale: 1 chemin de Portiche
Commune postale: Le Barp
Code postal: 33114
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: catherine.peret@aquitaine.pref.gouv.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours administratif auprès du président de la Communauté urbaine de Bordeaux dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée,

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, 33000 Bordeaux, FRANCE, tél.: +33 556993800, fax +33 556243903.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Source: OJS 2011/S 200-325249 (2011-10-14)

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